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jeudi 18 décembre 1800
Ferme des greniers publics d'Aix / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 18 décembre 1800
- Sujet
- Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 3 février 1801
Ordonnance de police... sur les greniers publics / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 3 février 1801
- Sujet
- Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 23 octobre 1801
Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulangers, à une amende de 3 journées de travail, pour n'avoir pas mis le poids aux pains à quatre ; ordonne que la restitution du surexigé sera faite…
Condamnation de boulangers pour fraude
- Date
- vendredi 23 octobre 1801
- Sujet
- Boulangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 27 novembre 1801
Les maires et adjoints d'Aix à leurs concitoyens. Citoyens, profondément affligés par les ravages affreux que les dernières pluies ont causées sur le territoire d’Aix, nous avons demandé au sous-préfet... la nomination de deux commissaires / Mairie d'Aix
Au sujet des vérifications par les commissaires des dommages occasionnés par les inondations. Dégrèvement des contributions pour ravages causés par les pluies
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 27 novembre 1801
- Sujet
- Inondations -- Dommages -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 4 janvier 1802
Patentes de l'an IX.... le rôles des patentes de l’an X a été remis au citoyen Marius Richaud, percepteur / Mairie d'Aix
Nomination du percepteur chargé de percevoir de percevoir les contributions directes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 4 janvier 1802
- Sujet
- Entreprises -- Impôt local -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 16 janvier 1802
Ordre aux conscrits et réquisitionnaires de se rendre sous les les drapeaux de la République / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
Appel des conscrits de l’an 7 et au contigent de l’an 8
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 16 janvier 1802
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 10 février 1802
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1802
- Sujet
- Sous-préfecture -- Audience -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 27 mars 1802
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Sujet
- Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 21 juin 1802
Ordonnance de police relative à la mendicité / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 21 juin 1802
- Sujet
- Mendicité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 9 juillet 1802
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Barbentane (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 14 juillet 1789 -- Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 23 octobre 1802
Contributions directes de l'an XI... Les rôles des contributions foncières... sont en recouvrement chez le citoyen Roolland / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 23 octobre 1802
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 8 février 1803
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intérim, au maire d'Aix.. [suivi de] le maire d’Aix ordonne aux conscrits... / [Mairie d’Aix]
Application et diffusion par le maire Sallier d’une lettre du sous-préfet qui convoquent les les conscrits des ans 9 et 10
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 8 février 1803
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 9 février 1803
Ordonnance de police... les joueurs trouvent toujours le moyen de se soustraire aux poursuites... / Mairie d'Aix
Réglementation sur les jeux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 9 février 1803
- Sujet
- Jeux de hasard -- Mesures de sureté -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 8 mars 1803
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le local de la Maison commune de la ville d'Aix pour le placement provisoire du tribunal criminel du département des Bouches-du-Rhône / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mars 1803
- Sujet
- Hôtel de ville -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 4 avril 1803
Conscrits des ans sept et huit. Au quartier général à Marseille. Le Général divisionnaire Cervoni, commandant la huitième division militaire, au général de brigade Motte, commandant le département des Bouches-du-Rhône, à Aix. Huitième division militaire
Conscrits des ans 7 et 8 qui se trouvent dans leurs foyers
- Auteur
- France. Division militaire territoriale (8)
- Date
- lundi 4 avril 1803
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 5 avril 1803
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1803
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 3 mai 1803
Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personnes qui ont acquis des maisons... / [Mairie d’Aix]
Production des titres de propriété pour le calcul de l’impôt
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 3 mai 1803
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 28 mai 1803
Foire d'Aix. Fête-Dieu / Mairie d'Aix
Organisation des festivités
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 28 mai 1803
- Sujet
- Fête-Dieu -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 28 mai 1803
Ordonnance de police . La mairie d’Aix... ordonne : les charrettes apportant des grains / [Mairie d’Aix]
Sur la circulation des charrettes dans les rues, les meuniers, les balayeurs et la propreté des rues
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 28 mai 1803
- Sujet
- Circulation urbaine -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 30 mai 1803
Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mai 1803
- Sujet
- Monnaie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes