Fontaine de la Rotonde,
Aix-en-Provence, [après 1903]
cote PHO. CPA. AIX. 30

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Filtré par : 18e siècle Texte imprimé
17..

Rolle des duchez ; marquisats ; comtéz, vicomtez et baronies qui ont este verifiez par la Cour des comptes, aydes et finances de Provence

Liste de fiefs sans autre indication

Date
17..
Classement
Affiches anciennes
vendredi 8 juillet 1718

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fait défenses aux prevôt des marchands & echevins de la ville de Lyon... de percevoir...lesdits droits dans aucun lieu dépendans des provinces de Languedoc, Provence & Dauphiné...

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
vendredi 8 juillet 1718
Sujet
Commerce -- Réglementation -- France -- Provence (France) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
vendredi 13 septembre 1720

Extrait des registres de Parlement tenant la chambre des vacations

Sur le salaire versé aux coupeuses de viande de boucherie et la condamnation de Puget, un des fermier de la boucherie

Auteur
France. Parlement de Provence
Date
vendredi 13 septembre 1720
Sujet
Boucheries -- France -- Provence (France) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 17 juin 1721

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, extrait des registres du Conseil d'Estat du 17 juin 1721

Sur les ponts et chaussées

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
mardi 17 juin 1721
Sujet
Ponts et chaussées (administration) -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 16 août 1723

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui proroge pendant un an la permission accordée aux négocians françois qui font le commerce des isles françoises de l'Amerique, de faire venir des lards, suifs, beurres & saumons salez des pays etrangers,...

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
lundi 16 août 1723
Sujet
Politique commerciale -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
dimanche 22 août 1723

Arrest du Conseil d'Estat du Roy,... il sera expédié des quittances portant interêt au denier cinquante au profit des proprietaires & porteurs de billets d'emprunt faits par les directeurs de la Compagnie des Indes...

Billets d’emprunts de la Compagnie des Indes

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
dimanche 22 août 1723
Sujet
Compagnie des Indes -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 23 août 1723

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui nomme des commissaires du Conseil pour procéder au recollement ; vérification & brûlement de toutes les feüilles & certificats de liquidation...

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
lundi 23 août 1723
Classement
Affiches anciennes
mardi 6 février 1725

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui declare exemptes des droits d'amortissemens, les rentes sur les tailles crées au profit des communautez seculieres & regulieres...

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
mardi 6 février 1725
Sujet
Privilèges (droit) -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 27 février 1725

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les proprietaires d'offices & droits supprimez avant & depuis le premier janvier 1722. feront proceder à leur liquidation avant le premier août 1725...

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
mardi 27 février 1725
Classement
Affiches anciennes
jeudi 22 août 1726

Cardin Lebret, chevalier, comte de Selles, seigneur de Pantin, conseiller du Roy en ses conseils, premier président du Parlement d'Aix, intendant de justice, police & finances en Provence, & commandant en chef en ladite province

Interdiction d'approcher les infirmeries ou lazarets de Marseille pour les bateliers pour des raisons de santé publique

Auteur
France. Parlement de Provence
Date
jeudi 22 août 1726
Sujet
Quarantaine -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 25 avril 1730

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui proroge jusqu'au dernier decembre 1730 le délai accordé par l'arrêt du 14 fevrier 1730 pour le controlle des actes de foy & hommage

Contrôle des actes de foi et hommage, adjudications de bois et autres actes de nature à pouvoir être passés devant notaire

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
mardi 25 avril 1730
Sujet
Actes authentiques -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
1732

Prix de la Société des Arts

Sujets sur lesquels les candidats seront récompensés : amélioration de la charrue, du moulin, des semences, des effets nocifs du mercure, de ressort du balancier des montres

Auteur
Société des Arts (Paris)
Date
1732
Sujet
Concours -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 26 août 1732

Arrest du Conseil d'Estat du Roy... ordonne que tous les grains, farines & legumes venant de Levant & de Barbarie, & qui en seront transportez dans le port de Toulon, & dans les autres ports de Provence, seront & demeureront exempts de tous droits...

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
mardi 26 août 1732
Sujet
Céréales -- Importations -- France -- Provence (France) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
vendredi 22 janvier 1734

A Monseigneur Lebret, chevalier, comte de Selles, conseiller d'Estat, premier president, commandant et intendant. Suplie humblement Jean Maillot adjudicataire general des poudres & selpêtres de France, disant &c.

Obligation à tous les habitants d’autoriser l’accès à leur domicile pour le prélèvement des terres et matières propres à faire du salpêtre

Auteur
France. Parlement de Provence
Date
vendredi 22 janvier 1734
Sujet
Salpêtre -- France -- Provence (France) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 5 avril 1735

Arrest... qui ordonne que les gardes et jurez des marchands et des fabriquans, seront tenus de saisir les draps et autres étoffes de laine…qui…ne seront pas trouvées conformes aux règlemens… Extrait des registres du conseil d'Estat

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
mardi 5 avril 1735
Sujet
Textiles et tissus -- Inspection -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mardi 26 juillet 1735

Arrest... qui exempte des droits dus au Roy ou à ses fermiers, et des droits de peages et autres, les grains qui seront transportez des provinces du Royaume dans celle de Provence pendant un an. Extrait des registres du conseil d'Estat

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
mardi 26 juillet 1735
Sujet
Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mardi 16 juillet 1737

Arrest du Conseil d'Estat du Roy... ordonne que les pourvûs en titres des offices de maire, echevins, assesseurs, avocats & procureurs de sa Majesté... auront rang dans les hôtels de ville... avant les receveurs & controlleurs des octrois desdites villes

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
mardi 16 juillet 1737
Sujet
Offices -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
mercredi 24 juillet 1737

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les frais de justice à repeter sur les communautez. Du 25 juin 1737

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
mercredi 24 juillet 1737
Sujet
Justice -- Administration -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
mercredi 11 septembre 1737

Arrest du Conseil d'Estat du Roy... Ordonne la confiscation des étoffes... au profit des pauvres des hôpitaux

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
mercredi 11 septembre 1737
Sujet
Textiles et tissus -- Industrie et commerce -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 30 décembre 1737

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les offices municipaux. Du 17 décembre 1737

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
lundi 30 décembre 1737
Sujet
Offices -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
samedi 23 août 1738

Arrest... qui ordonne l'execution de la déclaration du 23 juillet 1737 pour faciliter la perception des arrerages, des rentes, des tontines. Extrait des registres du conseil d'Estat

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
samedi 23 août 1738
Sujet
Rentes -- Droit -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
mercredi 14 janvier 1739

Articles de monitoire. A la requête de Mr le Procureur du Roy au siége & sénéchaussée de cette ville de Marseille. Contre certains personnages, querellez

Pour obtenir le noms des personnes liées à l’affaire d’une femme ayant accouché et jeté son bébé retrouvé mort

Date
mercredi 14 janvier 1739
Sujet
Infanticide -- Procès -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
vendredi 29 mai 1739

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant exemption des droits d'entrées sur les bestiaux des pays étrangers qui entreront dans le royaume. Du 16. avril 1739. Extrait des registres du conseil d'Estat

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
vendredi 29 mai 1739
Sujet
Animaux domestiques -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 8 février 1740

Ordonnance de Monseigneur le premier president et intendant. De par le Roy

Au sujet des droits de péage et taxes diverses portant sur les grains et légumes

Auteur
Des Gallois de La Tour, Jean-Baptiste (16..-1747)
Date
lundi 8 février 1740
Sujet
Céréales -- Impôts -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
dimanche 8 mai 1740

Ordonnance de Monseigneur le premier president et intendant. Portant que les consuls des communautés, seigneurs & autres personne soumises à fournir leurs declarations au terrier...

Auteur
Des Gallois de La Tour, Jean-Baptiste (16..-1747)
Date
dimanche 8 mai 1740
Sujet
Seigneuries -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 29 mai 1741

Ordre de la marche des Arts et Metiers aux processions de la Fête-Dieu et de la Ste. Vierge de la mi-août, en execution des arrêts de la Cour…rendus…sur le raport de Messieurs, Joseph- François de Gallice…de Villepey et de Meaux, comissaires à ce députez

Date
lundi 29 mai 1741
Sujet
Fête-Dieu -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 31 août 1741

Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui fait inhibitions et deffenses aux porte-faix & saquiers de s'aprocher des etrangers qui aportent du fruit au marché de cette ville

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
jeudi 31 août 1741
Sujet
Commerce -- Réglementation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 4 mars 1743

Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, portant que les revendeurs, regratiers & autres personnes qui vendent en gros & en détail, seront alier leurs balances ou romanes, à l'alieur preposé par le bureau, & deffenses à tous autres d'alier

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
lundi 4 mars 1743
Sujet
Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 12 août 1743

Ordonnances du bureau de Police de la ville d'Aix, portant que tous les grains vendus ou achetés en cette ville, faux-bourg & terroir, seront portés au marché & dans le magasin public : et que les porte-faix ne feront point le mêtier de courtier...

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
lundi 12 août 1743
Sujet
Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
jeudi 20 août 1744

Ordonnance de la jurisdiction de police de cette ville d'Aix, portant règlement pour les taneurs. Homologuée par arrêt de la cour

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
jeudi 20 août 1744
Sujet
Cuir -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
jeudi 3 décembre 1744

Ordonnance du bureau de la Police de cette ville d'Aix. Portant injonction aux proprietaires, fermiers & préposés des moulins à huile, d'échauder les escourtins tant devant que derriere, avec défense à iceux d'intervertir l'ordre de la feüille

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
jeudi 3 décembre 1744
Sujet
Presses à huile d'olive -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 22 mars 1745

Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Qui fait inhibitions & défenses aux revendeurs & autres qui achetent des sarmens pour les revendre en détail, d'en acheter au-delà de mille, & de faire leurs achats avant onze heures du matin

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
lundi 22 mars 1745
Sujet
Bois -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
samedi 4 septembre 1745

Arrest de la Cour du Parlement de Provence... Qui fait iteratives inhibitions à tous imprimeurs de la province, d'imprimer aucune bulle, bref ou rescrit émanés de la Cour de Rome ou de la legation d'Avignon, soit en latin, soit en françois...

Auteur
France. Parlement de Provence
Date
samedi 4 septembre 1745
Sujet
Imprimeurs -- France -- Provence (France) -- 18e siècle
Liberté de la presse -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
samedi 18 septembre 1745

Ordonnance de Monseigneur l'intendant

Sur le remboursement des dettes contractées par l’Etat à l’occasion de la guerre de succession d’Autriche

Auteur
Des Gallois de La Tour, Jean-Baptiste (16..-1747)
Date
samedi 18 septembre 1745
Sujet
Finances publiques -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 9 novembre 1745

Arrest de la Cour de Parlement de Provence, qui défend aux particuliers du lieu de Gardanne... de faire des amas de raisin, ni de vin à rez de cuve, pour porter & revendre lesdits raisins & vins dans la ville d'Aix & son terroir

Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mardi 9 novembre 1745
Sujet
Vendanges -- France -- Gardanne (Bouche-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
jeudi 26 septembre 1748

Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Du 26. septembre 1748. Portant défenses aux boulangers de faire le commerce des grains, ni de s'immiscer dans la revente d'iceux ; & aux portefaix de les mesurer ailleurs qu'au marché public

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
jeudi 26 septembre 1748
Sujet
Boulangeries -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
jeudi 26 septembre 1748

Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Du 26. septembre 1748. Portant défenses aux lingeres & autres personnes, d'aller laver leurs linges à la fontaine de Fontlebre

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
jeudi 26 septembre 1748
Sujet
Eau -- Utilisation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 21 octobre 1748

Arrest du Conseil d'État du Roy, qui declare vacans au profit de sa majesté tous les offices des officiers décédés après avoir payé l'annuel, ou dont ils joüissoient à titre de survivance ou d'hérédité...

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
lundi 21 octobre 1748
Sujet
Offices -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
samedi 15 mars 1749

Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix du 15 mars 1749

Ordonnant aux personnes qui hébergent des étrangers d'en porter une liste

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
samedi 15 mars 1749
Sujet
Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 31 mars 1749

Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Qui fixe le prix des souliers, & qui fait défenses aux cordonniers d'exiger au-delà de la taxe

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
lundi 31 mars 1749
Sujet
Chaussures -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
jeudi 8 mai 1749

Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Qui fait inhibitions & défenses aux colporteurs, vendeurs d'estampes, porte-bales, & autres que les libraires & imprimeurs, de vendre, debiter & distribuer, aucuns livres, même en tems de foire...

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
jeudi 8 mai 1749
Sujet
Colporteurs et colportage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Liberté de la presse -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 28 juillet 1749

Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix

Sur la vente du gibier, fruits et autres denrées

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
lundi 28 juillet 1749
Sujet
Aliments -- Commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 17 février 1750

Ordonnance du bureau de la Police de cette ville d'Aix. Portant défenses aux rentiers, metayers, fermiers & autres gens du terroir de cette ville d'Aix de cuire leur pain dans les fours du fauxbourg...

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
mardi 17 février 1750
Sujet
Fours à pain -- Utilisation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
vendredi 9 octobre 1750

Département des chambres de nosseigneurs de la souveraine Cour des comptes, aydes et finances de ce Pays de Provence

Liste des membres de la Cour des comptes

Auteur
France. Chambre des comptes d'Aix
Date
vendredi 9 octobre 1750
Sujet
France. Chambre des comptes (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes
lundi 7 décembre 1750

Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Portant que les troupeaux qui vont dépaître dans le territoire de cette ville, auront des sonnettes

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
lundi 7 décembre 1750
Sujet
Troupeaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 26 juin 1752

Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Qui fait défenses au nommé Vincens, d'entreposer dans sa maison aucune sorte de marchandises, & de manger & boire avec les marchands et muletiers qui les apportent, à peine de 50 livres d'amende

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
lundi 26 juin 1752
Classement
Affiches anciennes
mercredi 19 juillet 1752

Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Portant injonction aux charcutiers de tenir du lard dans leurs boutiques à l'usage du public, avec defenses d'en refuser, sous quelque prétexte que ce soit, à peine de 25. livresd'amende

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
mercredi 19 juillet 1752
Sujet
Charcuteries -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
vendredi 7 septembre 1753

Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Pour l'observation des fêtes & dimanches. Du 7. septembre 1753. Extrait des registres du bureau de la Police

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
vendredi 7 septembre 1753
Sujet
Jours fériés -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
vendredi 7 septembre 1753

Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Qui fait défenses aux revendeuses d'exposer en vente des marchandises ou denrées au coin des ruës, ou à la place nouvelle du marché avant l'heure prescrite...

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
vendredi 7 septembre 1753
Sujet
Marchés -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 29 avril 1754

Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix.

Sur les voituriers étrangers

Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
lundi 29 avril 1754
Sujet
Circulation urbaine -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes

Date de publication

Période

Classement

Type de document

Site de conservation

Auteur

Sujet