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Filtré par : Texte imprimé Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

juin 1814

M..., La nourriture des troupes qui reviennent de l'armée d'Italie... / Conseil municipal d’Aix

Formulaire en blanc de réquisition de vivres

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: juin 1814

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 12 mai 1814

Le Conseil municipal a délibéré...

Ouverture d’une souscription parmi les habitants pour faire face aux dépensés entraînées par les services militaires. Formulaire en blanc

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 12 mai 1814

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 22 décembre 1799

Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suivans, sur l'octroi municipal et de bienfaisance

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 22 décembre 1799

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 4 novembre 1799

Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson

Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 4 novembre 1799

Sujet: Poisson -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 2 novembre 1799

Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance

Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 2 novembre 1799

Sujet: Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 24 octobre 1799

2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 24 octobre 1799

Sujet: Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 6 octobre 1799

Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairage des réverberes, sur la réparation du pavé, sur la police des cafés, cabarets, auberges, & la sûreté des rues

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 6 octobre 1799

Sujet: Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 4 juillet 1799

Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 4 juillet 1799

Sujet: Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 7 mai 1799

Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix

Mise en place de la carte de sûreté (d’identité)

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 7 mai 1799

Sujet: Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 21 février 1796

Contribution personnelle et somptuaire

Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 21 février 1796

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 1 février 1796

Haine éternelle à la royauté / Administration municipale d'Aix

Serment des fonctionnaires publics

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 1 février 1796

Sujet: Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 11 octobre 1795

Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée électorale tiendra ses séances dans l’Église du collège... / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 11 octobre 1795

Sujet: Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 19 septembre 1794

Le conseil général de cette commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]

Concernant les cuirs et peaux provenant de l'abat dans les boucheries. Déclarations

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 19 septembre 1794

Sujet: Cuirs et peaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 15 septembre 1794

Enchere. Le corps municipal expose en une seule enchere / [Mairie d'Aix]

Mise aux enchère pour la location d’une maison

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 15 septembre 1794

Sujet: Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

lundi 8 septembre 1794

Culture des terres. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]

Organisation des réquisitions

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 8 septembre 1794

Sujet: Agriculture -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 31 août 1794

Déclarations des pommes de terre & des légumes secs, récoltés. Le conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 31 août 1794

Sujet: Récolte -- Production$xContrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 30 août 1794

Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]

Possibilité offerte au non-propriétaires de racheter les bien des émigrés

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 30 août 1794

Sujet: Vente des biens nationaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

samedi 16 août 1794

Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]

Foulage du blé et déclaration des grains. Obligation de déclaration

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 16 août 1794

Sujet: Moisson -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 26 juillet 1794

Foulage des gerbes. Déclarations des grains. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 26 juillet 1794

Sujet: Moisson -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 14 juillet 1794

Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]

Réglementation des places de marchés

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 14 juillet 1794

Sujet: Aliments -- Commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 5 juillet 1794

Subsistances. Le conseil général de la commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]

Déclaration des récoltes

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 5 juillet 1794

Sujet: Récolte -- Production$xContrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 27 juin 1794

Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]

Réquisition d'ouvriers pour la moisson

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 27 juin 1794

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

mercredi 11 juin 1794

La commune d'Aix à ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix

Élèves de l'école de Mars : sélection de six élèves qui partiront à Paris suivre un enseignement révolutionnaire

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 11 juin 1794

Sujet: Enseignement militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 10 juin 1794

Le Conseil général de la Commune d'Aix, a ses concitoyens concernant les travaux d'agriculture & de la récolte prochaine des grains & autres fruits / [Mairie d'Aix]

Réquisition des ouvriers de la terre. Encadrement

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 10 juin 1794

Sujet: Agriculture -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 7 juin 1794

Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]

Ordre de la cérémonie

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 7 juin 1794

Sujet: Déchristianisation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 mai 1794

Le Conseil Général de la Commune, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]

Réquisition des foins, pailles, avoines, charrettes et bêtes de bât pour l'armée d'Italie

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 20 mai 1794

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France. Armée. Armée d'Italie

Classement: Affiches anciennes

mercredi 14 mai 1794

Déliberation du conseil général de la commune, sur la pétition de la Société populaire, régénérée, des antipolitiques montagnards de la même commune, du 23 Floréal, relative à l'observation du maximum des denrées / [Mairie d'Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 14 mai 1794

Sujet: Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 13 mai 1794

Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, denrées & comestibles, & pour l'observation du maximum / [Mairie d'Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 13 mai 1794

Sujet: Aliments -- Approvisionnement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 4 mai 1794

Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]

Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 4 mai 1794

Sujet: Revenus -- Politique publique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 4 mai 1794

Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du Conseil Général de la Commune / [Mairie d'Aix]

Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 4 mai 1794

Sujet: Revenus -- Politique publique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 4 mai 1794

La Municipalité d'Aix a ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix

Concernant la voirie. Réglementation de la circulation

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 4 mai 1794

Sujet: Circulation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 24 avril 1794

Le Conseil général de la commune, aux propriétaires de chevaux et mulets... sont requis de les faire trouver le 5 du courant mois floréal... sur l’aire qui se trouve au derrière la mule blanche...

Réquisitions

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 24 avril 1794

Sujet: Chevaux de travail -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 29 mars 1794

Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens

Réquisition des cendres des fours des boulangers pour l’armée

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 29 mars 1794

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 25 mars 1794

Pommes de terre. Le conseil de la commune à ses concitoyens propriétaires & cultivateurs

Appel à l’augmentation de la production

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 25 mars 1794

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

mercredi 19 mars 1794

Proclamation de la commune d'Aix

Interdiction aux cafetiers et aux cabaretiers d’ouvrir après dix heures du soir

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 19 mars 1794

Sujet: Auberges -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 3 mars 1794

Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier dans les rues

Salubrité publique

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 3 mars 1794

Sujet: Déchets organiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 3 mars 1794

Le conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens

Secours aux familles des citoyens soldats volontaires

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 3 mars 1794

Sujet: Militaires -- Familles -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 16 février 1794

Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix

Sur les jeux de hasard, cafés, cabarets

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 16 février 1794

Sujet: Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 15 février 1794

Délibération du Conseil Général de la commune d'Aix, sur les poursuites à exercer contre les débiteurs des contributions publiques

Mesures contre les citoyens ne payant pas leurs impôts

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 15 février 1794

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 10 janvier 1794

Deliberation du Conseil Général de la Commune, [...] portant que les citoyens feront la déclaration de leurs grains & satisferont aux requisitions

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 10 janvier 1794

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

vendredi 10 janvier 1794

Deliberation du Conseil Général de la Commune d'Aix

Réglementation de la vente du poisson et des légumes

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 10 janvier 1794

Sujet: Aliments -- Commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 30 décembre 1793

Extrait des registres des délibérations de la commune d'Aix / Conseil général de la commune d'Aix

Concernant les abattoirs

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 30 décembre 1793

Sujet: Abattoirs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 26 décembre 1793

Délibération du conseil général de la commune d'Aix

Concernant les abus dans les abattoirs

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 26 décembre 1793

Sujet: Abattoirs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 12 décembre 1793

Délibération du conseil général de la commune d'Aix

Contre les abus que commettent les revendeurs et revendeuses de denrées et comestibles etc. Obligation des respecter le maximum

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 12 décembre 1793

Sujet: Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 12 décembre 1793

Proclamation de la municipalité d'Aix. Citoyens, vous êtes républicains, vous êtes patriotes, vous brûlez de désir de voir le moment heureux de la prise de l’infame Toulon...

Réquisition de futailles, barils, sac, paniers coufins etc. pour le siège de Toulon

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 12 décembre 1793

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Toulon (Var) -- 1793 (Siège) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

mercredi 30 octobre 1793

Proclamation du conseil général de la commune d'Aix

Réquisition des ouvriers de forge et de lime

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 30 octobre 1793

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

mercredi 23 octobre 1793

Proclamation de la municipalité

Réquisition de chevaux et d'effets d'équipement

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 23 octobre 1793

Sujet: Chevaux de travail -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815