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juin 1814
M..., La nourriture des troupes qui reviennent de l'armée d'Italie... / Conseil municipal d’Aix
Formulaire en blanc de réquisition de vivres
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- juin 1814
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 12 mai 1814
Le Conseil municipal a délibéré...
Ouverture d’une souscription parmi les habitants pour faire face aux dépensés entraînées par les services militaires. Formulaire en blanc
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 mai 1814
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 22 décembre 1799
Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suivans, sur l'octroi municipal et de bienfaisance
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 4 novembre 1799
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 4 novembre 1799
- Sujet
- Poisson -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 2 novembre 1799
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 2 novembre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 24 octobre 1799
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 octobre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 6 octobre 1799
Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairage des réverberes, sur la réparation du pavé, sur la police des cafés, cabarets, auberges, & la sûreté des rues
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 6 octobre 1799
- Sujet
- Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 4 juillet 1799
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 4 juillet 1799
- Sujet
- Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 7 mai 1799
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix
Mise en place de la carte de sûreté (d’identité)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 7 mai 1799
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 21 février 1796
Contribution personnelle et somptuaire
Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 21 février 1796
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 1 février 1796
Haine éternelle à la royauté / Administration municipale d'Aix
Serment des fonctionnaires publics
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 1 février 1796
- Sujet
- Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 11 octobre 1795
Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée électorale tiendra ses séances dans l’Église du collège... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 11 octobre 1795
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 19 septembre 1794
Le conseil général de cette commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Concernant les cuirs et peaux provenant de l'abat dans les boucheries. Déclarations
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 19 septembre 1794
- Sujet
- Cuirs et peaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 15 septembre 1794
Enchere. Le corps municipal expose en une seule enchere / [Mairie d'Aix]
Mise aux enchère pour la location d’une maison
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 15 septembre 1794
- Sujet
- Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 8 septembre 1794
Culture des terres. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Organisation des réquisitions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 8 septembre 1794
- Sujet
- Agriculture -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 31 août 1794
Déclarations des pommes de terre & des légumes secs, récoltés. Le conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 31 août 1794
- Sujet
- Récolte -- Production$xContrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 30 août 1794
Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]
Possibilité offerte au non-propriétaires de racheter les bien des émigrés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 30 août 1794
- Sujet
- Vente des biens nationaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 16 août 1794
Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Foulage du blé et déclaration des grains. Obligation de déclaration
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 16 août 1794
- Sujet
- Moisson -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 26 juillet 1794
Foulage des gerbes. Déclarations des grains. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 26 juillet 1794
- Sujet
- Moisson -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 14 juillet 1794
Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Réglementation des places de marchés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 14 juillet 1794
- Sujet
- Aliments -- Commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes