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Filtré par : Bouches-du-Rhône

mardi 24 octobre 1876

[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 24 octobre 1876

Sujet: Tuiles -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
: Briques -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914

Classement: Affiches anciennes

mardi 30 octobre 1832

[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Recueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 30 octobre 1832

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

dimanche 30 avril 1815

Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 30 avril 1815

Sujet: France -- 1815 (Cent-Jours)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 30 avril 1815

Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 30 avril 1815

Sujet: France -- 1815 (Cent-Jours)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 17 mars 1882

Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 17 mars 1882

Sujet: Prisons -- Gestion -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 avril 1803

Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 avril 1803

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 17 juillet 1828

Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 17 juillet 1828

Sujet: Explosifs -- Stockage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 décembre 1825

Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public

Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction du pont suspendu de Mirabeau

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 20 décembre 1825

Sujet: Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 10 février 1830

Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 10 février 1830

Sujet: Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

juillet 1815

Adresse du 10me régiment de ligne à ses frères d'armes / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Pour rallier les hommes du 10è régiment au roi

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: juillet 1815

Sujet: France -- 1814-1824 (Louis XVIII)

Classement: Affiches anciennes

1847

Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés qui viennent d'être coupés / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie d'un texte de recommandation émanant du ministère de l'agriculture et du commerce

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: 1847

Sujet: Blé -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 23 juin 1823

Armée des Pyrénées. Dixième bulletin. Rapport / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 23 juin 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 24 juin 1823

Armée des Pyrénées. Onzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 24 juin 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mercredi 23 avril 1823

Armée des Pyrénées. Premier Bulletin. Second bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 23 avril 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mercredi 2 juillet 1823

Armée des Pyrénées. Quatorzième Bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 2 juillet 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 7 juillet 1823

Armée des Pyrénées. Quinzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 7 juillet 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 juillet 1823

Armée des Pyrénées. Seizième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 8 juillet 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 10 juin 1823

Armée des Pyrénées. Septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 10 juin 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

jeudi 9 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 9 octobre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 22 septembre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-deuxième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 22 septembre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 6 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-quatrième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 6 octobre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 21 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 21 octobre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 13 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 13 octobre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mercredi 6 août 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 6 août 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 août 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-quatrième bulletin. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 août 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 11 août 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 11 août 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

dimanche 28 septembre 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-troisième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 28 septembre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 30 octobre 1837

Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 30 octobre 1837

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 6 décembre 1824

Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [sic] du canal d'Arles / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 6 décembre 1824

Sujet: Canaux -- Mesures de sureté -- France -- Arles (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 9 mai 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Convocation des membres des chambres de commerce pour les élections

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 9 mai 1815

Sujet: Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 13 mai 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Sur la comptabilité des réquisitions faites pour le service des armées en 1813 et 1814

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 13 mai 1815

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 9 juillet 1833

Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 9 juillet 1833

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 15 juillet 1834

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 15 juillet 1834

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 7 juin 1825

Arrêté concernant le mode de réparations des chemins communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 7 juin 1825

Sujet: Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 16 décembre 1816

Arrêté concernant le service de la Garde nationale d'Aix / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 16 décembre 1816

Sujet: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 29 août 1839

Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 29 août 1839

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 décembre 1853

Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Réglementation de l'ordre public

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 20 décembre 1853

Sujet: Ordre public -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 27 janvier 1820

Arrêté contenant des mesures pour la sécurité des routes / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 27 janvier 1820

Sujet: Circulation -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 1 septembre 1837

Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1836, et relatif aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 1 septembre 1837

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 18 avril 1844

Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 18 avril 1844

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 28 avril 1847

Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 28 avril 1847

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 26 juillet 1839

Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1838 et les dispositions relatives au conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 26 juillet 1839

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 26 mai 1840

Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1839 et les dispositions relative au Conseil de Révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 26 mai 1840

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 6 mai 1841

Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1840 et les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 6 mai 1841

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 11 avril 1843

Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1842... / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 11 avril 1843

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 14 septembre 1836

Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1835, et relatif aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 14 septembre 1836

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 22 mai 1838

Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1837 et les dispositions relatives aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 22 mai 1838

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

dimanche 17 janvier 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 17 janvier 1796

Sujet: Tribunaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

vendredi 22 juillet 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 22 juillet 1796

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

samedi 19 mars 1796

Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois des I fructidor et 3 brumaire derniers, relatives aux emigrés non rayés définitivement, à leurs parents, et aux prêtres sujets à la déportation

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 19 mars 1796

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 avril 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 avril 1796

Sujet: Délits ruraux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Vauvenargues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

samedi 7 septembre 1793

Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône

Mesures contre les parents d'émigrés

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 7 septembre 1793

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

jeudi 12 septembre 1793

Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône

Mesures contre Pierre Raoulx notaire à Graveson

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 12 septembre 1793

Sujet: Graveson (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

samedi 14 septembre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 19 mars, 10 mai et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant.

Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 14 septembre 1793

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1792-1795 (Convention nationale)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 novembre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 novembre 1793

Sujet: Boulangerie -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté

Serment des fonctionnaires publics

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 janvier 1796

Sujet: Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Bouches-du-Rhône (France)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 31 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 31 janvier 1796

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 13 mars 1840

Arrêté désignant le lieu où doit se réunir le collège du 4me arrondissement électoral des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 13 mars 1840

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 18 février 1839

Arrêté désignant les lieux où doivent se réunir les collèges... électoraux du département... / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 18 février 1839

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 30 décembre 1824

Arrêté du conseil d’État, préfet, relatif aux opérations de la levée de 1824 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 30 décembre 1824

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 28 février 1829

Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 28 février 1829

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 30 octobre 1790

Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790

Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 30 octobre 1790

Sujet: Eglise catholique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 28 juin 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Au sujet des ecclésiastiques n’ayant pas signé la constitution

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 28 juin 1791

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 16 mars 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 16 mars 1791

Sujet: Résistance politique -- France -- Velaux (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Velaux (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 16 juin 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 16 juin 1791

Sujet: Eglise et Etat -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 15 octobre 1790

Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790

Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 15 octobre 1790

Sujet: Finances publiques -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 3 avril 1822

Arrêté du Ministre des finances, pris en exécution de l'article 2 de l'ordonnance royale du 19 septembre 1821, relatif à la création d'un poinçon spécial pour les ouvrages d'horlogerie / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 3 avril 1822

Sujet: Poinçons de garantie -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 10 avril 1820

Arrêté du préfet / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Fixant la réunion du conseil de révision pour l’examen des réclamations des appelés du contingent (classe de 1819)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 10 avril 1820

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 8 février 1822

Arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône, relatif aux opérations de la levée de la classe de 1821

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 8 février 1822

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 3 décembre 1822

Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône relatif aux opérations de la levée de la classe de 1822

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 3 décembre 1822

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 3 octobre 1818

Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, qui règle l'itinéraire du conseil de révision pour l'examen, dans les cantons, des jeunes gens des classes de 1816 et 1817

Calendrier de présentation des jeunes gens des classes de 1816 et 1817 devant les conseils de révision

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 3 octobre 1818

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 9 juin 1819

Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, qui règle l'itinéraire du conseil de révision, pour l'examen, dans les cantons, des jeunes gens de la classe de 1818

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 9 juin 1819

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 5 avril 1816

Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif à la sûreté des routes / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Détail des mesures prises pour lutter contre l’insécurité et le brigandage sur les routes du département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 5 avril 1816

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
: Bandits et brigands -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 16 mai 1815

Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif au rappel des militaires ayant fait partie des corps de la Marine

Réquisition des marins et des militaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 16 mai 1815

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 13 mai 1819

Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux opérations de la levée de la classe de 1818 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Arrêté fixant les jours de convocation et tirage au sort des appelés ainsi que le nombre de soldats devant être fournis au final par chaque canton du département