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jeudi 11 août 1791
Jugement de police, qui condamne à une amende le sieur Rostang, pour avoir souffert des particuliers chez lui à une heure indue ; les sieurs Bosq et Petit, à demeurer en prison… pour…violences commises contre la Garde nationale. / [Mairie d’Aix]
Trouble de l'ordre public
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 11 août 1791
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 10 décembre 1790
Election des juges de commerce d'Aix / [Mairie d’Aix]
Convocation des électeurs, composition du corps électoral, éligibilité
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 10 décembre 1790
- Sujet
- Juges -- Election -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 16 mai 1786
Formule de la liste que les aubergistes, cabaretiers & loueurs de chambres garnies, doivent remettre habituellement tous les jours…à peine d'amende. Contenant le nom des etrangers qu'ils ont logés chez eux… / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 16 mai 1786
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 26 juillet 1796
L’administration municipale du canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance sur la police du marché du blé
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 26 juillet 1796
- Sujet
- Blé -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 7 décembre 1798
Contributions directes de l'an VII. Adjudication de la perception
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 7 décembre 1798
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 19 février 1799
L'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Réglementation pour la célébration des jours fériés, la propreté des rues et la circulation de nuit
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 19 février 1799
- Sujet
- Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 27 janvier 1790
1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Formation en division de six quartiers ou arrondissements et fixation du lieu de la séance de chaque quartier pour l'élection
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 27 janvier 1790
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 7 avril 1796
A vendre / [Mairie d'Aix]
Enchères : meubles et effets provenant de la succession Gautier dit St. Anne
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 7 avril 1796
- Sujet
- Vente des biens nationaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 16 mai 1796
Encheres au rabais. Location des batimens des infirmeries / Mairie d’Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 16 mai 1796
- Sujet
- Propriété immobilière -- Location -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 20 avril 1796
Impositions locales de vingt millions / [Mairie d'Aix]
Incitation aux contribuables à payer l’impôt
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 20 avril 1796
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 22 décembre 1799
Constitution française / Administration municipale du Canton d'Aix
Ouverture des registres d'acceptation ou de non acceptation de la Constitution
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Sujet
- Référendum -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 25 mars 1796
Contributions de l'an III de la République / Administration municipale d'Aix
Nomination du percepteur et invitation faite aux citoyen de payer l’’impôt
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 25 mars 1796
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 24 avril 1799
L'administration municipale du Canton d'Aix, aux requisitionnaires & conscrits qui, pour raison de santé, demandent d'être dispensés du service militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 24 avril 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 3 mars 1796
Emigrés / Administration municipale provisoire du Canton d'Aix
Mesures concernant les émigrés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 3 mars 1796
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 28 janvier 1799
L'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens
Réglementation des bals et danses
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 28 janvier 1799
- Sujet
- Spectacles et divertissements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 13 avril 1792
Contribution mobiliaire de 1791 / [Mairie d’Aix]
Déclarations à faire par les habitants
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 13 avril 1792
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 17 décembre 1792
Procès-verbal de l'installation des juges du district d'Aix / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 17 décembre 1792
- Sujet
- Juges de Paix -- Election -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 29 octobre 1795
Assemblées primaires / [Commission municipale]
Convocation pour la nomination des juges de paix et officiers municipaux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 29 octobre 1795
- Sujet
- Magistrats municipaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 10 juin 1794
Enchères des peaux de boucherie / [Mairie d'Aix]
Avis de mise aux enchères de peaux d’animaux de boucherie
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 10 juin 1794
- Sujet
- Cuirs et peaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
1794
Enchere au rabais / Mairie d’Aix
Pour la maison servant au poids de l’huile et du poisson
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- 1794
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l'administration -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes