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Filtré par : Bouches-du-Rhône Bibliothèque Méjanes

vendredi 15 octobre 1790

Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790

Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 15 octobre 1790

Sujet: Finances publiques -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 30 octobre 1790

Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790

Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 30 octobre 1790

Sujet: Eglise catholique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 26 février 1791

Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation

Élection d'un évêque

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 26 février 1791

Sujet: Evêques -- Nomination, choix et élection
-- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 16 mars 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 16 mars 1791

Sujet: Résistance politique -- France -- Velaux (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Velaux (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 16 juin 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 16 juin 1791

Sujet: Eglise et Etat -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 28 juin 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Au sujet des ecclésiastiques n’ayant pas signé la constitution

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 28 juin 1791

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 14 mars 1793

Proclamation de l'administration du département... Aux armes citoyens, aux armes

Appel à la mobilisation

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 14 mars 1793

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
: France. Armée -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

samedi 7 septembre 1793

Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône

Mesures contre les parents d'émigrés

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 7 septembre 1793

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

jeudi 12 septembre 1793

Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône

Mesures contre Pierre Raoulx notaire à Graveson

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 12 septembre 1793

Sujet: Graveson (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

samedi 14 septembre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 19 mars, 10 mai et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant.

Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 14 septembre 1793

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1792-1795 (Convention nationale)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 2 octobre 1793

Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches du Rhône

Concernant les déserteurs

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 2 octobre 1793

Sujet: Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 novembre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 novembre 1793

Sujet: Boulangerie -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 17 janvier 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 17 janvier 1796

Sujet: Tribunaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté

Serment des fonctionnaires publics

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 janvier 1796

Sujet: Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Bouches-du-Rhône (France)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 31 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 31 janvier 1796

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 19 mars 1796

Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois des I fructidor et 3 brumaire derniers, relatives aux emigrés non rayés définitivement, à leurs parents, et aux prêtres sujets à la déportation

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 19 mars 1796

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 avril 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 avril 1796

Sujet: Délits ruraux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Vauvenargues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

jeudi 14 avril 1796

Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République française

Dénonciation des accusations portées contre les membres de l’administration centrale des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 14 avril 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

mardi 31 mai 1796

L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés

Sur l’affaire Simon et Ripert

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 31 mai 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 22 juillet 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 22 juillet 1796

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 janvier 1799

Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Enchères pour la perception de contributions directes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 8 janvier 1799

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 16 décembre 1799

L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort

Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 16 décembre 1799

Sujet: Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 19 janvier 1801

Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. Avis

Adjudication de la ferme de aux greniers publics

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 19 janvier 1801

Sujet: Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 26 février 1802

Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...

Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 26 février 1802

Sujet: Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 1 mai 1802

Bail de l'octroi municipal et de bienfaisance de la commune de Martigues / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 1 mai 1802

Sujet: Octroi -- France -- Martigues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 22 juin 1803

Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... tous les conscrits des ans 9 et 10... réformés

Aux conscrits réformés des ans 9 et 10

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 22 juin 1803

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 28 mai 1805

Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-préfecture d'Aix

Jours d'audience du sous-préfet

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 28 mai 1805

Sujet: Sous-préfecture -- Audience -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- Administration -- 1799-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 13 août 1805

Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête de sa majesté l’Empereur et roi sera célébrée dans toutes les communes du département

Organisation du défilé militaire et autres cérémonies

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 13 août 1805

Sujet: Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Napoléon Ier (empereur des Français ; 1769-1821) – Anniversaires

Classement: Affiches anciennes

septembre 1805

Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscrits de l’an 14 du canton … qu’il procédera à la levée

Convocation des appelés du contingent

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: septembre 1805

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 15 août 1806

Procès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'Aix

Suite à la nomination de Fortis, Maire d’Aix : discours du sous-préfet d’Arbaud-Jouques et discours du Maire

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 15 août 1806

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Politique et gouvernement -- 1799-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 5 janvier 1807

Conscription de dix-huit cent sept. Avis / Sous-préfecture d'Aix

Sur la levée de la conscription de 1807

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 5 janvier 1807

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 1 août 1807

Avis relatif à la vérification des poids et mesures / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 1 août 1807

Sujet: Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 22 février 1808

Avis aux conscrits en retard des ans 8, 9, 10, 11 et 12 / [Sous-préfecture d’Aix]

Mise en application d’une lettre du sous-préfet qui convoque les conscrits

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 22 février 1808

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 5 août 1808

Arrêté relatif aux réparations des chemins vicinaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 5 août 1808

Sujet: Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 18 août 1808

Réparations à la maison dite Limaille, à Aix affectée à l’établissement de l'archevêché / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 18 août 1808

Sujet: Immeubles -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 12 janvier 1809

Conscription de l'année mil huit cent dix. Extrait des registres des arrêtés du Sous-Préfet d'Aix, deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône

Sur la levée de la conscription de 1810

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 12 janvier 1809

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

mercredi 4 octobre 1809

Réparations à faire à la maison du ci-devant Refuge et à celle des Incurables de la ville d'Aix, afin de loger les pauvres qui doivent y être transférés de l'Hôpital de la Charité, affecté par le gouvernement au dépôt de mendicité / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 4 octobre 1809

Sujet: Asiles d'indigents -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 28 novembre 1809

Arrêté relatif à la police, à la réparation et à l'entretien des chemins vicinaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 28 novembre 1809

Sujet: Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 10 mai 1810

Établissement d'un dépôt de mendicité dans les bâtimens de l'hospice de la Charité à Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Avis aux entrepreneurs des travaux publics pour l’adjudication des ouvrages à réaliser dans les bâtiments de l’hospice de la Charité à Aix-en-Provence

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 10 mai 1810

Sujet: Asiles d'indigents -- Conception et construction -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 17 juillet 1810

Procès-verbal d'établissement du dépôt de vaccin à Marseille et d'installation du comité de vaccine / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Création des dépôts de conservation des vaccins. Contient aussi la liste des membres du comité

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 17 juillet 1810

Sujet: Vaccination -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 26 juillet 1810

Maison de dépôt de mendicité / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication du marché pour les fournitures et l’ameublement de la maison de dépôt de mendicité à Aix-en-Provence

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 26 juillet 1810

Sujet: Asiles d'indigents -- Meubles, équipement, etc. -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 20 décembre 1810

Instruction pour le service de la Garde nationale dans l'arrondissement d'Aix

Réorganisation de la garde nationale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 20 décembre 1810

Sujet: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 22 février 1811

Conscription de mil-huit-cent-onze. Extrait des registres des arrêtés du baron de l’Empire, sous-préfet du 2me arrondissement du département des Bouches-du-Rhône

Répartition du contingent de conscrits entre les 7 cantons du département des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 22 février 1811

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

jeudi 7 mars 1811

Conscription de mil huit cent onze. Extrait des registres des arrêtés du baron de l’Empire, sous-préfet du 2me arrondissement du département des Bouches-du-Rhône

Répartition du contingent de conscrits entre les 7 cantons et les 3 arrondissements du département des Bouches-du-Rhône par Cantons et fixe les dates de tirage au sort.