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Filtré par : Texte imprimé Bouches-du-Rhône 18e siècle

mardi 5 avril 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 avril 1796

Sujet: Délits ruraux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Vauvenargues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

samedi 26 février 1791

Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation

Élection d'un évêque

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 26 février 1791

Sujet: Evêques -- Nomination, choix et élection
-- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 novembre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 novembre 1793

Sujet: Boulangerie -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 7 septembre 1793

Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône

Mesures contre les parents d'émigrés

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 7 septembre 1793

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté

Serment des fonctionnaires publics

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 janvier 1796

Sujet: Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Bouches-du-Rhône (France)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 15 octobre 1790

Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790

Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 15 octobre 1790

Sujet: Finances publiques -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 16 juin 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 16 juin 1791

Sujet: Eglise et Etat -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 janvier 1799

Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Enchères pour la perception de contributions directes

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 8 janvier 1799

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 2 octobre 1793

Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches du Rhône

Concernant les déserteurs

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 2 octobre 1793

Sujet: Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 28 juin 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Au sujet des ecclésiastiques n’ayant pas signé la constitution

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 28 juin 1791

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 17 janvier 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 17 janvier 1796

Sujet: Tribunaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

vendredi 22 juillet 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 22 juillet 1796

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 12 septembre 1793

Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône

Mesures contre Pierre Raoulx notaire à Graveson

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 12 septembre 1793

Sujet: Graveson (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 31 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 31 janvier 1796

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 16 mars 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 16 mars 1791

Sujet: Résistance politique -- France -- Velaux (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Velaux (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

samedi 30 octobre 1790

Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790

Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 30 octobre 1790

Sujet: Eglise catholique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 14 mars 1793

Proclamation de l'administration du département... Aux armes citoyens, aux armes

Appel à la mobilisation

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 14 mars 1793

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
: France. Armée -- Mobilisation