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Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Convocation de l'assemblée des trois ordres
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 26 décembre 1788
- Sujet
- France. Assemblée des trois ordres d'Aix-en-Provence
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre 1788, ensuite de la délibération du Conseil de Ville du 26 de ce même mois / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 29 décembre 1788
- Sujet
- France. Assemblée des trois ordres d'Aix-en-Provence
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
États généraux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 22 janvier 1789
- Sujet
- France. États généraux (1789 ; Versailles)
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Conseil assemblé aux formes ordinaires, le 25 janvier 1790 / [Mairie d’Aix]
Délibérations sur l'arrestation des sieurs Lions et Audemar marchands de blés de cette ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 25 janvier 1790
- Sujet
- Blé -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 4 juin 1790
- Sujet
- Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 7 janvier, sanctionné par le Roi le 16 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 16 juin 1790
- Sujet
- Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 2 août 1790
- Sujet
- Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Élection des commissaires qui doivent procéder aux opérations relatives à la contribution financière
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 11 février 1791
- Sujet
- x
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande de cent livres, pour contravention, tant aux loix [sic] de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 23 février 1791
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Obligation aux citoyens d'inscrire leurs noms à la maison commune pour le service de la garde nationale et déclaration de ceux qui ont reçu les fusils
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 26 février 1791
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur Decome, cafétier de cette ville, à une amande de Cent livres, pour contravention, tant aux loix de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 11 mars 1791
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal / [Mairie d’Aix]
Établissement d'une école gratuite de filature de coton
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 20 avril 1791
- Sujet
- Coton -- Filature -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Expulsion des étrangers vagabonds
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 22 avril 1791
- Sujet
- Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Vagabondage (droit pénal)
- Classement
- Affiches anciennes
Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Organisation des dites assemblées
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 7 juin 1791
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Paiement d'un à compte des inscriptions foncières et mobiliaires de 1791
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 21 juillet 1791
- Sujet
- Impôt -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal. Citoyens... / [Mairie d’Aix]
Annonce d'une messe pour la cessation d'une épidémie épizootique et d'une bénédiction générale des bestiaux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 3 août 1791
- Sujet
- Epidémies -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement de la municipalité, rendu contre les sieurs Pelouttier, Barthelemy, & Jacques Roure, débitans de la viande en cette ville. Du 10 septembre 1791 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 10 septembre 1791
- Sujet
- Bouchers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal. Du 29 septembre 1791 / [Mairie d’Aix]
Célébration de la publication de l’Acte constitutionnel. Organisation de la cérémonie et des festivités
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 29 septembre 1791
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- Constitution (1791)
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plûpart des membres de la Compagnie n° 28 de la Garde nationale. Du premier octobre 1791
Jugement accompagné de la liste des coupables et de leurs amendes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 1 octobre 1791
- Sujet
- Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Rapport de la situation des affaires de la ville d'Aix. Fait au Conseil général de la Commune, le 25 novembre 1791. Par T. Emeric- David, Maire / [Mairie d’Aix]
Reddition des comptes publics de la ville d’Aix-en-Provence, situation financière
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 25 novembre 1791
- Sujet
- Finances publiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de la nouvelle fabrication / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 2 janvier 1792
- Sujet
- Emeutes
- Lutte contre
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal, sur l'échange des assignats de 50 à 300 livres en assignats de 5 livres du 31 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 31 janvier 1792
- Sujet
- Assignats -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de coupures d'assignats pour la somme de cent cinquante mille livres… ; Et règlement délibéré par ledit conseil général de la commune… / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 9 avril 1792
- Sujet
- Assignats -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 1 mai 1792
- Sujet
- Boulangerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Discipline militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 19 mai 1792
- Sujet
- Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclaration du danger de la patrie / [Mairie d’Aix]
Appel aux armes face à situation militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 20 juillet 1792
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du corps municipal, pour l'inscription de tous les etrangers / [Mairie d’Aix]
Tenue de registres par les aubergistes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 30 juillet 1792
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du corps municipal. Sur le paiement des contributions de 1791. / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 8 août 1792
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicité de ses séances. Du 2 octobre 1792, l'an de la République Française / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 2 octobre 1792
- Sujet
- Conseils municipaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la vile / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 21 novembre 1792
- Sujet
- Politique monétaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, relative aux billets de secours de la commune, à retirer de la circulation / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 30 novembre 1792
- Sujet
- Clubs politiques
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la ville / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 décembre 1792
- Sujet
- Politique monétaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du Conseil Général de la Commune en surveillance permanente
Mesures concernant l'ordre public
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 25 février 1793
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du conseil général de la Commune d'Aix
Concernant les tanneries et les ouvriers tanneurs. Réquisitions militaires
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mars 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix sur la diminution du prix du pain
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 9 mars 1793
- Sujet
- Pain -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix sur la diminution du prix du pain
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 9 mars 1793
- Sujet
- Pain -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Municipalité d'Aix. Les officiers municipaux, en exécution du décret... qui fixe le mode de recrutement de l’armée...
Convocation pour une levée d'hommes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 16 mars 1793
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Souscription volontaire en faveur du bataillon d'Aix arrivé de Paris / Conseil général de la commune d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 22 avril 1793
- Sujet
- Collectes de fonds -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Règlement pour la distribution des cartes en remise du prix du pain, réduit à un taux modéré / Conseil général de la commune d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 16 mai 1793
- Sujet
- Rationnement alimentaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du Conseil Général de la Commune, qui enjoint à tous les boulangers, fourgonniers & manganiers, de faire peser, au poids de la farine, le bled, avant de le porter au moulin, & la farine, au retour du moulin
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 16 juin 1793
- Sujet
- Blé -- Poids et mesure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du Conseil-général de la commune d'Aix
Protestant contre l'accusation qu'Aix est en pleine contre-révolution. Suivie de la délibération du 12 juillet reniant Emeric
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 27 juin 1793
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de la municipalité d'Aix / [Mairie d’Aix]
Désarmement de tous les citoyens de la ville. Mesure de sûreté générale
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- septembre 1793
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de la municipalité . Les citoyens de cette ville sont avertis... / [Mairie d’Aix]
Convocation des assemblées primaires
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 5 septembre 1793
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
De par la commune et au nom de la loi / Conseil général de la commune d'Aix
Déserteurs
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 15 septembre 1793
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du Conseil Général de la Commune d'Aix
Secours aux familles des militaires au service de la République
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 2 octobre 1793
- Sujet
- Militaires -- Familles -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de la municipalité
Réquisition de chevaux et d'effets d'équipement
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 23 octobre 1793
- Sujet
- Chevaux de travail -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du conseil général de la commune d'Aix
Réquisition des ouvriers de forge et de lime
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 30 octobre 1793
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune d'Aix
Contre les abus que commettent les revendeurs et revendeuses de denrées et comestibles etc. Obligation des respecter le maximum
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 décembre 1793
- Sujet
- Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de la municipalité d'Aix. Citoyens, vous êtes républicains, vous êtes patriotes, vous brûlez de désir de voir le moment heureux de la prise de l’infame Toulon...
Réquisition de futailles, barils, sac, paniers coufins etc. pour le siège de Toulon
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 décembre 1793
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Toulon (Var) -- 1793 (Siège) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune d'Aix
Concernant les abus dans les abattoirs
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 26 décembre 1793
- Sujet
- Abattoirs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes