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Garde nationale. Abonnements / Mairie d'Aix
Prolongement des abonnements
- Date
- lundi 1 avril 1811
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Bibliothèque communale. Règlement. / Mairie d'Aix
Règlement de la bibliothèque Méjanes
- Date
- octobre 1810
- Sujet
- Bibliothèque Méjanes -- Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône
- Classement
- Affiches anciennes
Garde nationale / Mairie d'Aix
Réorganisation de la garde nationale de la commune d’Aix-en-Provence
- Date
- mardi 4 décembre 1810
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Garde nationale. Avis relatif au remplacement du service dans la Garde nationale. / Mairie d'Aix
Relativement au remplacement du service dans la garde nationale
- Date
- jeudi 6 décembre 1810
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Garde nationale. Avis. / Mairie d'Aix
Mise en activité de la nouvelle Garde Nationale
- Date
- vendredi 14 décembre 1810
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Garde nationale / Mairie d'Aix
Etablissement des 3 compagnies de la Garde Nationale des Milles, de Puyricard et de Font-Rousse
- Date
- jeudi 20 décembre 1810
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Garde nationale / Mairie d'Aix
Prorogation des abonnements
- Date
- mardi 17 décembre 1811
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur le renouvellement de la ferme des places aux halles, foires et marchés / Mairie d'Aix
Appel d’offre pour la ferme de la foire et du marché des deux places aux Halles
- Date
- samedi 24 avril 1819
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Marchés -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ferme des droits de magasinage et de hallage aux greniers publics / Mairie d'Aix
Adjudication par enchères de la ferme des droits de magasinage et de hallage aux greniers publics de la ville d’Aix-en-Provence
- Date
- mardi 5 avril 1814
- Sujet
- Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis. Nous maire d’Aix...Vu la lettre de M. le sous-préfet du 5 courant / Mairie d'Aix
Formation d'un comité de secours, collecte pour le soulagement de la classe indigente
- Date
- samedi 28 décembre 1816
- Sujet
- Collecte de fonds -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Pauvres -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication de la ferme des greniers publics / Mairie d'Aix
- Date
- jeudi 2 mars 1820
- Sujet
- Céréales -- Impôt -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication de la ferme des greniers publics / Mairie d'Aix
- Date
- vendredi 18 avril 1823
- Sujet
- Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des minutes de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône
L'arrêté de la Cour impériale fixant la date des assises.
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 4 juillet 1811
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le troisième Trimestre de l'an 1816
- Date
- vendredi 14 juin 1816
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du président de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de l'an 1817
- Date
- jeudi 10 juillet 1817
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le second Trimestre de l'an 1817
- Date
- lundi 24 mars 1817
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du Président de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le second trimestre de l'an 1818.
- Date
- jeudi 5 février 1818
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture de nouvelles et secondes Assises dans le Département des Bouches-du-Rhône, pour le second Trimestre de l'an 1818.
- Date
- samedi 18 avril 1818
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième Trimestre de l'an 1819
- Date
- mardi 24 août 1819
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture de nouvelles et secondes Assises dans le Département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième Trimestre de l'an 1819.
- Date
- mercredi 17 novembre 1819
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Sur l'ouverture des assises du département à Aix
- Date
- lundi 27 décembre 1819
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Sur l'ouverture des assises du département à Aix pour le second trimestre 1821
- Date
- lundi 2 avril 1821
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix
Sur l'ouverture des assises du département à Aix pour le 4e trimestre 1821
- Date
- lundi 10 septembre 1821
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police relative à la mendicité / Mairie d'Aix
- Date
- lundi 21 juin 1802
- Sujet
- Mendicité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulangers, à une amende de 3 journées de travail, pour n'avoir pas mis le poids aux pains à quatre ; ordonne que la restitution du surexigé sera faite…
Condamnation de boulangers pour fraude
- Date
- vendredi 23 octobre 1801
- Sujet
- Boulangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mai 1803
- Sujet
- Monnaie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Maire de la ville d’Aix... arrête toute cornue employée au transport des vendanges... sera préalablement jaugée et marquée / Mairie d'Aix
Arrêté portant sur un nouveau tarif des droits d'octroi relatif à la marque et au numéro de chaque cornue employée au transport des vendanges
- Date
- samedi 6 septembre 1806
- Sujet
- Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police sur le recensement des habitans / Mairie d'Aix
Les citoyens sont tenus de recevoir les commissaires enquêteurs
- Date
- jeudi 27 septembre 1804
- Sujet
- Recensement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Comité de vaccine... sera ouvert tous les jeudis de chaque semaine / Mairie d'Aix
Séance de vaccination gratuite pour les enfants pour tenter de faire disparaître la petite vérole
- Date
- lundi 1 octobre 1804
- Sujet
- Vaccination -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxième arrondissement, à M. le Maire d'Aix
Au sujet des conscrits réfractaires ou déserteurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 13 décembre 1806
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Octroi municipal et de bienfaisance / Mairie d'Aix
Sur la régie de l'octroi
- Date
- jeudi 16 février 1809
- Sujet
- Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Nous Maire de la ville d’Aix... une des villes où le bienfait de la vaccination est reçu avec le moins d’empressement... / Mairie d'Aix
Au sujet de la petite vérole, du vaccin et des déclarations obligatoires
- Date
- lundi 10 avril 1809
- Sujet
- Vaccination -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait du règlement impérial, du 17 mai 1809, relatif aux octrois / Mairie d'Aix
Extrait du décret impérial sur les octrois (transit et passe-debout)
- Date
- jeudi 28 décembre 1809
- Sujet
- Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de Police / Mairie d'Aix
Sur les petites monnaies
- Date
- mardi 25 septembre 1810
- Sujet
- Monnaie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adjudication de la reconstruction à neuf d'une partie des pavés de la ville. Avis du Maire d'Aix. / Mairie d'Aix
- Date
- mardi 16 juillet 1811
- Sujet
- Pavage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police sur la mendicité / Mairie d'Aix
Défense de mendier
- Date
- mardi 29 janvier 1811
- Sujet
- Mendicité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions indirectes / Mairie d'Aix
Contributions indirectes, droits dûs au trésor
- Date
- vendredi 15 juillet 1814
- Sujet
- Impôt -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Lettre de S. Ex. M. le comte Nugent, lieutenant général des armées de S. M. Impériale, Royale, Apostolique, à M. le Maire d'Aix
Remerciements pour l'accueil fait à Aix aux troupes autrichiennes
- Date
- mardi 29 août 1815
- Sujet
- Armées -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Vendanges / Mairie d'Aix
Fixation de l'ouverture des vendanges, droits, circulation etc
- Date
- jeudi 14 septembre 1815
- Sujet
- Vendanges -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1817. / Cour royale d'Aix
Détail des délits, crimes et condamnations d’accusés reconnus coupables par la cour royale
- Date
- samedi 30 août 1817
- Sujet
- Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1817 / Cour royale d'Aix
Détail des délits, crimes et condamnations d’accusés reconnus coupables par la cour royale
- Date
- mercredi 7 mai 1817
- Sujet
- Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les troisième et quatrième trimestres de 1819 / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 31 décembre 1819
- Sujet
- Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les premier et second trimestres de 1819 / Cour royale d'Aix
- Date
- lundi 21 juin 1819
- Sujet
- Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Société académique d'Aix. Classe d'agriculture. Avis aux agriculteurs
Au sujet du froid exceptionnel du 9 janvier 1820 et culture des oliviers
- Auteur
- Académie des sciences, agriculture, arts et belles lettres (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 31 janvier 1820
- Sujet
- Agroclimatologie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1820, et de ceux rendus pendant le quatrième trimestre de 1819, dont les pourvois en cassation ont été rejetés
- Date
- vendredi 31 mars 1820
- Sujet
- Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur la vaccine / Mairie d'Aix
Information sur le service de vaccination gratuite
- Date
- samedi 13 mai 1820
- Sujet
- Vaccination -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le second trimestre de 1820 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Date
- vendredi 30 juin 1820
- Sujet
- Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1820, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Date
- samedi 30 septembre 1820
- Sujet
- Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1821 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Date
- lundi 1 octobre 1821
- Sujet
- Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1821, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Date
- vendredi 27 avril 1821
- Sujet
- Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes