Fontaine de la Rotonde,
Aix-en-Provence, [après 1903]
cote PHO. CPA. AIX. 30

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Extrait du procès-verbal de la Convention nationale, du 26 septembre 1792, l'an premier de la République Françoise

Secours réclamés par le général Anselme pour assurer le succès d'une expédition sur Nice

Auteur
France. Convention nationale
Date
jeudi 27 septembre 1792
Sujet
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
France. Armée -- Mobilisation
Classement
Affiches anciennes

Arrêté des représentants du peuple français, près les départements de la Drôme et des Bouches-du-Rhône

Mesures de répression à l'égard des autorités qui ont abusé de leurs pouvoirs etc. Pouvoir local donné aux commissaires provisoires avec appui des militaires

Auteur
France. Convention nationale
Date
dimanche 21 avril 1793
Sujet
Répression politique -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes

Pièces relatives à la fermeture des sections de la ville d'Aix, ordonnée par les commissaires Moyse Bayle & Boisset de la Convention Nationale, & procédure en dépendant

Auteur
France. Convention nationale
Date
samedi 4 mai 1793
Sujet
Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes

Acte constitutionnel n° 1072, précédé de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, présenté au peuple françois par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République

Auteur
France. Convention nationale
Date
lundi 24 juin 1793
Sujet
Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (1789)
France -- Constitution (1793)
Classement
Affiches anciennes

Décret de la Convention Nationale, du premier juin 1793, l'an 2°. de la République française. Relatif à l'insurrection qui s'est manifestée à Paris le 31 mai. Proclamation de la Convention Nationale

Auteur
France. Convention nationale
Date
samedi 8 juin 1793
Sujet
Répression politique -- France -- 1789-1815
France -- 1792-1795 (Convention nationale)
Classement
Affiches anciennes

J. B. Birotteau, député à la Convention Nationale par le département des Pyrénées Orientales, aux Français

Prêchant la marche sur Paris pour combattre l'anarchie qui règne au sein de la Convention

Auteur
France. Convention nationale
Date
lundi 15 juillet 1793
Sujet
France -- 1792-1795 (Convention nationale)
Classement
Affiches anciennes

Décret de la Convention Nationale

Expulsion des étrangers de Lyon, Marseille et Caen

Auteur
France. Convention nationale
Date
mardi 23 juillet 1793
Sujet
Expulsion des étrangers -- France -- 1789-1815
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
Classement
Affiches anciennes

Arrêté des représentans du peuple français, députés de la Convention nationale dans les départemens méridionaux.... arrêtent que toutes les autorités constituées de la ville de Marseille seront dans le jour rappelées à leurs fonctions

Auteur
France. Convention nationale
Date
lundi 26 août 1793
Sujet
Administration municipale -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes

Au nom du peuple français. Les représentans du peuple, députés par la Convention-nationale dans les départemens méridionaux

Nomment de nouveaux administrateurs du département en remplacement de ceux qui ont prêté le serment de ne plus reconnaître la Convention

Auteur
France. Convention nationale
Date
mardi 27 août 1793
Sujet
Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
France -- 1792-1795 (Convention nationale)
Classement
Affiches anciennes

Décret de la Convention Nationale, du 17 juillet 1793, l'an second de la République Française, qui supprime sans indemnité toutes redevances ci-devant seigneuriales & droits féodaux, même ceux conservés par le décret du 25 août dernier

Suppression des droits féodaux et saisie des biens et propriétés afférents

Auteur
France. Convention nationale
Date
mardi 27 août 1793
Sujet
Droit féodal -- France -- 1789-1815
France -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes