Déclaration du Roi pour sanctionner et faire exécuter divers arrêtés de l'Assemblée nationale, co...
Déclaration du Roi pour sanctionner et faire exécuter divers arrêtés de l'Assemblée nationale, concernant la sortie et la circulation des grains / [Louis XVI]
Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
dimanche 27 septembre 1789
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exéc...
Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 7 janvier, sanctionné par le Roi le 16 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 16 juin 1790
Classement
Affiches anciennes
Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale sur les impositions / [Lo...
Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale sur les impositions / [Louis XVI]
Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
dimanche 27 septembre 1789
Classement
Affiches anciennes
Rétractation des prêtres du college de Bourbon, qui ont signé la lettre du clergé séculier & régu...
Rétractation des prêtres du college de Bourbon, qui ont signé la lettre du clergé séculier & régulier de la ville d'Aix à M. l'Archevêque, en date du 21 avril
Se rétractant en déclarant que leur signature a été surprise
Date
lundi 21 juin 1790
Classement
Affiches anciennes
Nous avons l’honneur de vous envoyer, Monsieur, cent exemplaires du règlement de la Milice citoye...
Nous avons l’honneur de vous envoyer, Monsieur, cent exemplaires du règlement de la Milice citoyenne... [par Amaudric, colonel ; D'Albert de Bormes, Major Général]
Lettre au sujet du règlement de la milice citoyenne [aux officiers responsables des compagnies]
Date
mercredi 30 septembre 1789
Classement
Affiches anciennes
Serment civique de MM. Les curée et vicaires des paroisses de la ville d'Aix, & de plusieurs autr...
Serment civique de MM. Les curée et vicaires des paroisses de la ville d'Aix, & de plusieurs autres prêtres qui se sont unis à eux. Extrait parte in quâ des registres du greffe de la commune d'Aix.
Date
lundi 21 juin 1790
Classement
Affiches anciennes
Messieurs, Nous vous adressons une copie de la lettre de MM. Les Députés du Pays... nous ont fait...
Messieurs, Nous vous adressons une copie de la lettre de MM. Les Députés du Pays... nous ont fait l’honneur de nous écrire / les procureurs du Pays : Roman-Tributiis, Duranti Colongue, Arnulphy
Lettre [aux maires] des procureurs du Pays concernant le décret des députés relatif aux biens des privilégiés (cf. Aff. 1789-10-08)
Date
octobre 1789
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du Roi, portant que les directoires de district fixeront la somme à attribuer aux dé...
Proclamation du Roi, portant que les directoires de district fixeront la somme à attribuer aux députés à la fédération, dans les districts où elle n'a pas été réglée ; Du 23 juillet 1790 / [Louis XVI]
Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
vendredi 23 juillet 1790
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mair...
Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 2 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Instructions pour les communautés de Provence concernant l'encadastrement provisoire des biens fo...
Instructions pour les communautés de Provence concernant l'encadastrement provisoire des biens fonds, droits et facultés foncières des privilégiés / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
octobre 1789
Classement
Affiches anciennes
Délibération du Cercle patriotique d'Aix / [Société des Amis de la Constitution de la ville d'Aix]
Délibération du Cercle patriotique d'Aix / [Société des Amis de la Constitution de la ville d'Aix]
Au sujet du régiment de Lyonnais : salut le mérite du corps militaire-citoyen à l’encontre de ses détracteurs
Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 4 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal. Du 4 août 1790 / [Mairie d’Aix]
Proclamation du corps municipal. Du 4 août 1790 / [Mairie d’Aix]
Pour la répression du désordre dans la ville
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 4 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Lettre de MM. Les députés du Pays de Provence à l'Assemblée nationale, adressée à MM. Les procure...
Lettre de MM. Les députés du Pays de Provence à l'Assemblée nationale, adressée à MM. Les procureurs du Pays
Sur les impositions et les biens des privilégiés
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
jeudi 8 octobre 1789
Classement
Affiches anciennes
Decision du Directoire du département des Bouches du Rhône
Decision du Directoire du département des Bouches du Rhône
Sur la vente des biens nationaux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 9 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Proclamation des colonel, major et officiers de la Garde nationale. Du 14 août 1790 / [Mairie d’Aix]
Proclamation des colonel, major et officiers de la Garde nationale. Du 14 août 1790 / [Mairie d’Aix]
Pour le respect du règlement par les officiers, brigadiers et fusilliers
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
Date
mardi 17 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches du Rhone, du 17 août 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches du Rhone, du 17 août 1790
Sur l'obligation d'obtenir l'accord du département pour exécuter des délibérations de la municipalité
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 17 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Décision du Directoire du District d'Aix, département des Bouches-du-Rhône. Du 18 août 1790
Décision du Directoire du District d'Aix, département des Bouches-du-Rhône. Du 18 août 1790
Fixe le traitement des députés à la fédération nationale
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 18 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, su...
Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle / [Louis XVI]
Enregistrées au Parlement d’Aix. Réforme judiciaire. Signé De Regina
Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
mercredi 4 novembre 1789
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la libre circulation des grains
Proclamation du Directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la libre circulation des grains
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 18 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, su...
Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle / [Louis XVI]
Enregistrées en la Cour des comptes aides et finances. Signé Raspai. Réforme judiciaire.
Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
jeudi 5 novembre 1789
Classement
Affiches anciennes
Etat sommaire du compte trésoraire de la Commune d'Aix, depuis le premier janvier 1789, jusqu'au ...
Etat sommaire du compte trésoraire de la Commune d'Aix, depuis le premier janvier 1789, jusqu'au 20 février 1790, rendu au bureau municipal, les 18 & 19 août 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 19 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale pour l'établissement d'un...
Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale pour l'établissement d'une loi martiale... contre les attroupements / [Louis XVI]
Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
vendredi 6 novembre 1789
Classement
Affiches anciennes
Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire...
Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire du District d'Aix, du 18 de ce mois, sur la fixation de l'indemnité des députés de la fédération
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 26 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Discours prononcé dans la Maison Commune à M. le Maire le 5 septembre, par M. le Président de la ...
Discours prononcé dans la Maison Commune à M. le Maire le 5 septembre, par M. le Président de la Société des Amis de la Constitution, établie à Aix, département des Bouches du Rhône, en lui présentant la gravure
Il s'agit du portrait dessiné et gravé par Lantelme de J. Espariat
Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
dimanche 5 septembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Nomination des notables adjoints
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 14 novembre 1789
Classement
Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, portant que tous titulaires de bénéfices & tous supérieurs de maisons & ...
Lettres patentes du Roi, portant que tous titulaires de bénéfices & tous supérieurs de maisons & etablissements ecclésiastiques, seront tenus de faire…la déclaration de tous les biens dépendans desdits bénéfices, maisons & etablissements / [Louis XVI]
Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
mercredi 18 novembre 1789
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix, qui défend à toutes personnes de faire crédi...
Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix, qui défend à toutes personnes de faire crédit aux soldats
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
Date
mercredi 9 décembre 1789
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations de la Société des Amis de la Constitution, établie à Aix,...
Extrait des registres des délibérations de la Société des Amis de la Constitution, établie à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Séance du 16 septembre, l'an second de la Liberté
Discussion sur les traitements des membres des directoires des départements du district
Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 16 septembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, portant qu'il sera accordé un délais de deux mois pour faire les déclara...
Lettres patentes du Roi, portant qu'il sera accordé un délais de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le décret du 6 octobre dernier, concernant la contribution patriotes, & des sommes qu'ils se seront soumis à payer / [Louis XVI]
Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
mercredi 30 décembre 1789
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant le poids des cochons. Du 24 septem...
Ordonnance du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant le poids des cochons. Du 24 septembre 1790 / [Mairie d’Aix]
Suivie d'un avis daté du 2 octobre permettant à tous particuliers de vendre de la chair de cochon
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 24 septembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale portant que les officiers municip...
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale portant que les officiers municipaux qui vont être élus, exerceront, par provision, les fonctions de la juridiction contentieuse & volontaire / [Louis XVI]
Organisation de l’exercice maintenu jusqu’à la mise en place de la réforme
Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
mercredi 30 décembre 1789
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant la dîme des raisins. Du 24 septe...
Proclamation du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant la dîme des raisins. Du 24 septembre 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 24 septembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions ...
Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux municipalités. Données à Paris, au mois de janvier 1790 / [Louis XVI]
Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
Discours prononcé par M. Pascalis avocat, ancien assesseur, à l'audience de la chambre des vacati...
Discours prononcé par M. Pascalis avocat, ancien assesseur, à l'audience de la chambre des vacations du parlement de Provence le 27 septembre 1790
Défense de la constitution et de la monarchie contre les républicains
Auteur
Pascalis, Jean Joseph Pierre (1732-1790)
Date
lundi 27 septembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Adresse du directoire du département des Basses Alpes, aux municipalités de son ressort
Adresse du directoire du département des Basses Alpes, aux municipalités de son ressort
Sur l'accomplissement de la Révolution
Auteur
Alpes-de-Haute-Provence
Date
1790
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, ...
Extrait des registres des délibérations de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Séance du 12 octobre 1790
Discussion sur l'établissement d'une armée patriotique
Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 12 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Protestation des hommes de loi, membres de la Société des amis de Constitution, séante à Aix. Con...
Protestation des hommes de loi, membres de la Société des amis de Constitution, séante à Aix. Contre le discours anti-constitutionnel du sieur Pascalis, prononcé pardevant la chambre des vacations...assisté des sieurs Dubreuil cadet, Alphéran, Guieu...
Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 12 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
La vérité ou seconde adresse d'un membre de l'assemblée patriotique, aux citoyens de Marseille
La vérité ou seconde adresse d'un membre de l'assemblée patriotique, aux citoyens de Marseille
Dénonciation des ennemis de la liberté siégeant à l’Assemblée
Date
1790
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tou...
Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tous les domaines nationaux situés dans leurs territoires
Auteur
District d’Aix
Date
jeudi 14 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Adresse du cercle patriotique d'Aix. Département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée national. [s...
Adresse du cercle patriotique d'Aix. Département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée national. [signés Les associés du Cercle patriotique de la ville d’Aix : Pellicot, Verdet, Decene, Ruffi)
Compliment adressé à l’Assemblée nationale pour les bienfaits qui découlent de ses sages décisions
Date
1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 15 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Lettre de la Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobins à Paris ; à la Société des ...
Lettre de la Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobins à Paris ; à la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône
Approuvant la délibération prise contre le décret du Marc d'argent (qui réduit le corps gouvernant aux propriétaires terriens)
Auteur
Société des amis de la Constitution (France)
Date
1790
Classement
Affiches anciennes
Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône...
Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale
Remercie d'avoir autorisé les sociétés patriotiques
Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
1790
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, ...
Extrait des registres des délibérations de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Séance extraordinaire des 20 [21 et 22] octobre 1790
Séances du 20, 21 et 22 octobre au sujet des cruautés exercées dans le combat contre les amis de la constitution dans le Contat Venaissin
Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 20 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône...
Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale
Dénonce l'évêque et la municipalité de Poitiers
Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Protestant contre la délibération de la chambre des comptes du 29 octobre : reddition des comptes du trésorier des états
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 30 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 30 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône...
Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale
Contre l’inexécution des décrets par les évêques, en particulier Monseigneur de Boisgelin
Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 30 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Discours prounounsa per M. Dubois, membré de la soucieta deis amis de la Counstitutien, à la séan...
Discours prounounsa per M. Dubois, membré de la soucieta deis amis de la Counstitutien, à la séanço publiquo daou premier nouvembré = Discours prononcé par M. Dubois, membre de la Société des Amis de la Constitution à la séance publique du 1er novembre
Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)