Loi donnée à Paris, le 19 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Loi donnée à Paris, le 19 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Décret de l’assemblée nationale sur les procédures du Tribunal criminel
Auteur
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Date
mardi 28 août 1792
Classement
Affiches anciennes
Loi qui accorde des secours provisoires aux hôpitaux du royaume pour l'année 1792. Donnée à Paris...
Loi qui accorde des secours provisoires aux hôpitaux du royaume pour l'année 1792. Donnée à Paris, le 12 août 1792, l'an 4e. de la liberté
Auteur
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Date
jeudi 30 août 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du corps municipal sur la conservation des biens des émigrés / [Mairie d’Aix]
Délibération du corps municipal sur la conservation des biens des émigrés / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 1 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, toucha...
Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, touchant la conservation des biens des émigrés affectés à l'indemnité due à la Nation, & touchant la protection due aux administrateurs de ces biens
Auteur
District d’Aix
Date
samedi 1 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Lettre de M. Puget-Barbantane, Maréchal de camp, employé à la huitième division. A M. Louis de Na...
Lettre de M. Puget-Barbantane, Maréchal de camp, employé à la huitième division. A M. Louis de Narbonne; sur l'evènement arrivé à Aix & sur le départ du régiment d'Ernest de cette ville
Suivi de La relation de ce qui s’est passé à Aix concernant le régiment suisse les 26-27 février 1792 par Louis de Watterville, major et commandant du régiment suisse
Auteur
Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)
Date
jeudi 1 mars 1792
Classement
Affiches anciennes
Loi donnée à Paris, le 15 août 1792, l'an quatrième de la Liberté
Loi donnée à Paris, le 15 août 1792, l'an quatrième de la Liberté
Police fluviale et des ports pour le contrôle de la sécurité, du commerce...
Auteur
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Date
jeudi 6 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse du corps municipal de la ville d'Aix, pour le maintien de la tranquillité publique & l'ex...
Adresse du corps municipal de la ville d'Aix, pour le maintien de la tranquillité publique & l'exécution des loix. Du 1er mars 1792 / [Mairie d’Aix]
Suite aux troubles de février
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 1 mars 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du conseil du département des Bouches du Rhône. Du 5 mars 1792, l'an IVe. de la liberté
Arrêté du conseil du département des Bouches du Rhône. Du 5 mars 1792, l'an IVe. de la liberté
Rappelant aux municipalités la loi du 3 août 1791 sur les gardes nationales
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 5 mars 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestatio...
Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestations faites en vertu des ordres donnés par MM. Les commissaires de l'Assemblée nationale envoyés à l'armée du Midi
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 7 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Loi donnée à Paris, le 15 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Loi donnée à Paris, le 15 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Organisation de la garde nationale
Auteur
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Date
vendredi 7 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la confection des rôles des contributions publiques d...
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la confection des rôles des contributions publiques de 1791
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 13 mars 1792
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal, pour la restitution des armes du régiment suisse d'Ernest. Du 15...
Proclamation du corps municipal, pour la restitution des armes du régiment suisse d'Ernest. Du 15 mars 1792 / [Mairie d’Aix]
Désarmement du régiment Ernst
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 15 mars 1792
Classement
Affiches anciennes
Loi relative aux libelles inciviques & autres écrits tendant à égarer l'opinion publique. Du 18 a...
Loi relative aux libelles inciviques & autres écrits tendant à égarer l'opinion publique. Du 18 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Dénonciation des écrits calomnieux.. Budget mis à disposition du ministre de l'intérieur pour communiquer sur les « ennemis de l'état »
Auteur
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Date
samedi 8 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse du Procureur-Syndic du District d'Aix aux citoyens qui, soumis à la patente, ne l'ont pas...
Adresse du Procureur-Syndic du District d'Aix aux citoyens qui, soumis à la patente, ne l'ont pas encore prise
Auteur
District d’Aix
Date
samedi 17 mars 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse du conseil général de la commune, pour secourir les familles des défenseurs de la patrie ...
Adresse du conseil général de la commune, pour secourir les familles des défenseurs de la patrie / [Mairie d’Aix]
Aide aux familles dont les pères s'engagent
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 13 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Loi relative au compte à rendre du produit de la vente des bois communaux. Donnée à Paris, le 15 ...
Loi relative au compte à rendre du produit de la vente des bois communaux. Donnée à Paris, le 15 août 1792, l'an 4me. de la liberté
Auteur
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Date
vendredi 14 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Loi concernant la circulation des grains destinés à la subsistance des armées. Donnée à Paris, le...
Loi concernant la circulation des grains destinés à la subsistance des armées. Donnée à Paris, le 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté
Auteur
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Date
lundi 17 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l'installation de la Garde nationale de cette ville, organisée suivant la loi du...
Procès-verbal de l'installation de la Garde nationale de cette ville, organisée suivant la loi du 14 octobre 1791. Du 25 mars 1792, l'an quatrieme de la liberté / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
dimanche 25 mars 1792
Classement
Affiches anciennes
Loi relative au tribunal provisoire qui avoit été établi à Avignon. Du 19 août 1792, l'an quatriè...
Loi relative au tribunal provisoire qui avoit été établi à Avignon. Du 19 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Auteur
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Date
lundi 17 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Réunion des gardes nationales d'Aix et de Marseille
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 18 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du conseil général de l'administration du District d'Aix
Arrêté du conseil général de l'administration du District d'Aix
Serment des fonctionnaires publics
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 19 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Loi relative au traitement des vétérans nationaux. Du 29 août 1792, l'an quatrième de la liberté;...
Loi relative au traitement des vétérans nationaux. Du 29 août 1792, l'an quatrième de la liberté; Du 29 aout, l'an quatrième de la liberté
Auteur
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Date
samedi 22 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Loi qui prononce la peine de mort, contre les agens de l'administration qui refuseront d'exécuter...
Loi qui prononce la peine de mort, contre les agens de l'administration qui refuseront d'exécuter les mesures prises pour la sûreté de l'Etat. Du 2 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté
Auteur
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Date
mardi 25 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Extrait du procès-verbal de la Convention nationale, du 26 septembre 1792, l'an premier de la Rép...
Extrait du procès-verbal de la Convention nationale, du 26 septembre 1792, l'an premier de la République Françoise
Secours réclamés par le général Anselme pour assurer le succès d'une expédition sur Nice
Auteur
France. Convention nationale
Date
jeudi 27 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la public...
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la publicité des séances des corps administratifs & municipaux. Du 19 septembre 1792, l'an premier de la République
Auteur
District d’Aix
Date
samedi 29 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicit...
Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicité de ses séances. Du 2 octobre 1792, l'an de la République Française / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 2 octobre 1792
Classement
Affiches anciennes
Aux citoyens de la huitième division militaire
Aux citoyens de la huitième division militaire
Signée Puget-Barbatane, qui remercie les citoyens de l’avoir soutenu dans l’affaire du désarmement du régiment suisse par les Marseillais ; suivie d'une lettre de soutien du ministre de la guerre à M. Puget-Barbantane
Auteur
Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)
Date
dimanche 1 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse de l'administration du département des Bouches du Rhône à l'Assemblée nationale, en faveu...
Adresse de l'administration du département des Bouches du Rhône à l'Assemblée nationale, en faveur de M. Puget Barbantane
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 1 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse des citoyens d'Aix, département des Bouches du Rhone, à l'Assemblée nationale, pour démen...
Adresse des citoyens d'Aix, département des Bouches du Rhone, à l'Assemblée nationale, pour démentir les calomniateurs de M. Puget-Barbentane, commandant de la huitieme division
Date
dimanche 1 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Aux citoyens de la huitième division militaire
Aux citoyens de la huitième division militaire
Signée Puget-Barbatane, qui remercie les citoyens de l’avoir soutenu dans l’affaire du désarmement du régiment suisse par les Marseillais ; suivie d'une lettre de soutien du ministre de la guerre à M. Puget-Barbantane
Auteur
Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)
Date
dimanche 1 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Loi qui détermine le mode de constater l'état civil des citoyens. Du 20 septembre 1792, l'an quat...
Loi qui détermine le mode de constater l'état civil des citoyens. Du 20 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté
Tenue de l'état civil
Auteur
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Date
samedi 13 octobre 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune, permanent en séance publique, relative à la sauve-...
Délibération du conseil général de la commune, permanent en séance publique, relative à la sauve-garde des personnes & des propriétés / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 16 octobre 1792
Classement
Affiches anciennes
Deliberation du corps municipal, sur les attroupemens d'enfans & les frondes / [Mairie d’Aix]
Deliberation du corps municipal, sur les attroupemens d'enfans & les frondes / [Mairie d’Aix]
Mesures de sûreté publique
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 3 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur le serment à prêter pour le respect dû aux pers...
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur le serment à prêter pour le respect dû aux personnes & aux propriétés
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 19 octobre 1792
Classement
Affiches anciennes
Deliberation du corps municipal, sur la vente de la viande par des particuliers / [Mairie d’Aix]
Deliberation du corps municipal, sur la vente de la viande par des particuliers / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 4 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Jugement de la police municipale, qui condamne la veuve Dauphin, boulangere, pour retenue sur le ...
Jugement de la police municipale, qui condamne la veuve Dauphin, boulangere, pour retenue sur le poids, surtaxe, & mauvaise fabrication de pain / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 5 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, pour l'exécution des...
Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, pour l'exécution des réglemens de police, relatifs au dépôt des terres & démolitions, & à la défense de battre le plâtre dans les rues & places publiques / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 25 octobre 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse du corps municipal sur l'augmentation du prix de la viande / [Mairie d’Aix]
Adresse du corps municipal sur l'augmentation du prix de la viande / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 5 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Discours prononcé par le citoyen Perrin l'ainé, maire de la commune d'Aix, sur l'autel de la patr...
Discours prononcé par le citoyen Perrin l'ainé, maire de la commune d'Aix, sur l'autel de la patrie, le 28 octobre 1792, l'an Ier. de la République, pour la prestation du serment de maintenir & défendre les personnes & les propriétés. Citoyens soldats...
Auteur
Perrin, Laurent Elzéar
Date
dimanche 28 octobre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur l'exécution de la loi relative aux mariages, naissanc...
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur l'exécution de la loi relative aux mariages, naissances & décès
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 31 octobre 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune sur le prix des denrées / [Mairie d’Aix]
Délibération du conseil général de la commune sur le prix des denrées / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 5 novembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Aux pasteurs des villes et des campagnes
Aux pasteurs des villes et des campagnes
Interdiction de chanter le verset : « Domine salvum fac Regem » (Dieu protège le roi)
Auteur
France. Ministère de l’intérieur (1791-1830)
Date
mardi 6 novembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de cou...
Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de coupures d'assignats pour la somme de cent cinquante mille livres… ; Et règlement délibéré par ledit conseil général de la commune… / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 9 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Jugement du tribunal de police correctionnelle, qui condamne Marc Bues, travailleur de cette vill...
Jugement du tribunal de police correctionnelle, qui condamne Marc Bues, travailleur de cette ville d'Aix, à 12 livres d'amende, une détention de six mois, à être traduit avec l'écriteau à la tête, portant les mots ; voleur d'olivie
Délit de glanage. Maraudage
Auteur
France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 7 novembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Contribution mobiliaire de 1791 / [Mairie d’Aix]
Contribution mobiliaire de 1791 / [Mairie d’Aix]
Déclarations à faire par les habitants
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 13 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Jugement du tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne le sieur Baret…...
Jugement du tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne le sieur Baret…Amic, Pauzin, Lombard & Fouquon…pour avoir empêché…que les adjudications des biens nationaux audit lieu, s'élevassent à leur véritable valeur…
Auteur
France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 25 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, du 10 novembre 1792, l'an premier...
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, du 10 novembre 1792, l'an premier de la République Française
Instructions sur les biens des émigrés, leurs fermiers, locataires, créanciers débiteurs etc...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 10 novembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la formation de nouveaux bataillons de volontaires.
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la formation de nouveaux bataillons de volontaires.
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 27 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Jugement de la police municipale, qui condamne François Brest, boucher, associé du citoyen Meynar...
Jugement de la police municipale, qui condamne François Brest, boucher, associé du citoyen Meynard, boucher, pour cause de surtaxe de la viande
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 20 novembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal