Tribunal de première instance de Marseille. Extraits / Cour impériale d'Aix
Tribunal de première instance de Marseille. Extraits / Cour impériale d'Aix
Condamnation pour escroquerie
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 2 mars 1814
Classement
Affiches anciennes
Tableau de MM. Les notaires d'Aix, exerçant dans le ressort de la Cour d'appel, séante audit Aix
Tableau de MM. Les notaires d'Aix, exerçant dans le ressort de la Cour d'appel, séante audit Aix
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
1802
Classement
Affiches anciennes
Tableau de MM. Les avoués près la cour impériale, séant à Aix, Département des Bouches-du-Rhône
Tableau de MM. Les avoués près la cour impériale, séant à Aix, Département des Bouches-du-Rhône
Liste nominative des avoués siégeant à la cour impériale d’Aix-en-Provence
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 15 septembre 1813
Classement
Affiches anciennes
Tableau de MM. les avoués près la Cour d'appel, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône
Tableau de MM. les avoués près la Cour d'appel, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 15 septembre 1809
Classement
Affiches anciennes
Tableau de MM. les avocats exerçant près la Cour royale séant à Aix, pour l'année judiciaire comm...
Tableau de MM. les avocats exerçant près la Cour royale séant à Aix, pour l'année judiciaire commencée le 1er novembre 1821
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 1 novembre 1821
Classement
Affiches anciennes
Tableau de l’ordre des avocats à la Cour d’appel d’Aix pour l’année judiciaire 1884-1885
Tableau de l’ordre des avocats à la Cour d’appel d’Aix pour l’année judiciaire 1884-1885
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 2 décembre 1884
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de la réception de S.A.R. le Dauphin à l'hôtel de Forbin de passage à Aix sur la ro...
Procès-verbal de la réception de S.A.R. le Dauphin à l'hôtel de Forbin de passage à Aix sur la route de Toulon où il se rendait pour inspecter la flotte destinée à l’expédition d’Afrique / Cour royale d'Aix
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 1 mai 1830
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance : « en vertu des articles [....] ordonnons que les assises du département des Bouches-...
Ordonnance : « en vertu des articles [....] ordonnons que les assises du département des Bouches-du-Rhône [...] s’ouvriront à Aix le lundi 20 février... » / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 28 décembre 1831
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance : « [...] ordonnons que les assises du département des Bouches-du-Rhône [...] s’ouvrir...
Ordonnance : « [...] ordonnons que les assises du département des Bouches-du-Rhône [...] s’ouvriront à Aix le lundi 12 novembre... » / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Nommant le Président et les assesseurs pour les assisses du 4e trimestre
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 3 septembre 1832
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance : « [...] les assises du département des Bouches-du-Rhône... s’ouvriront à Aix le lun...
Ordonnance : « [...] les assises du département des Bouches-du-Rhône... s’ouvriront à Aix le lundi 14 septembre... » / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)