L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de...
L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort
Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 16 décembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Concernant les conscrits et les réquisitionnaires
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 13 novembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la police des prisons
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la police des prisons
Abus commis par les gardiens de prison
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 20 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Répression du brigandage
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 14 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Emprunt de cent millions. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône...
Emprunt de cent millions. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif à la nomination du jury de révision
Jury constitué pour organiser la révision de la taxation
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 13 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Rivalités entre les autorités civiles et militaires durant la période où certaines villes du département étaient en état de siège »
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 29 septembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à...
Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Sur la fermeture des maisons de jeux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 27 septembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la grande voierie
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la grande voierie
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 29 août 1799
Classement
Affiches anciennes
Avis aux requisitionnaires et conscrits infirmes / Administration centrale du département des Bou...
Avis aux requisitionnaires et conscrits infirmes / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 6 août 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les secours à porter...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les secours à porter aux hospices
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 24 juin 1799
Classement
Affiches anciennes
L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de ce departement
L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de ce departement
Au sujet de l'assassinat des ministres français à Rastadt (attentat contre les ambassadeurs)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 15 mai 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Casse l'arrêté du bureau central de Marseille au sujet de l'époque des congés, ouverture et expiration des locations rurales et autres (a outrepassé ses prérogatives)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 13 mars 1799
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône du 1er ventose an VII
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône du 1er ventose an VII
Accord entre l'administration centrale et l'autorité militaire sur les mesures à prendre pour le maintien de l'ordre
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 19 février 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant défenses d'attel...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant défenses d'atteler plus d'un cheval ou d'un mulet aux charrettes qui parcourent la cité & ses fauxbourgs
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 15 janvier 1799
Classement
Affiches anciennes
Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Enchères pour la perception de contributions directes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 8 janvier 1799
Classement
Affiches anciennes
Proclamation. L'Administration du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales
Proclamation. L'Administration du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales
Répression du brigandage
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 7 janvier 1799
Classement
Affiches anciennes
L’Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens du département
L’Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens du département
Nouvelle organisation de la Garde Nationale
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 30 août 1797
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les événements arriv...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les événements arrivés à Marseille le 3 de ce mois
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 22 août 1797
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Rassemblements armés à St Maximin et plusieurs communes du département du Var
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 20 août 1797
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Casse la délibération de l'Administration municipale de Berre du 21 de ce mois relative au paiement des contributions
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 11 août 1797
Classement
Affiches anciennes
Extrait du Registre des arrêtés de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Extrait du Registre des arrêtés de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Au sujet des dégâts commis par les chèvres dans les bois et aux arbres fruitiers
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 29 juillet 1797
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux charges loca...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux charges locales des Communes, antérieures à l'an IV
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 26 juillet 1797
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône qui fixe les charges loca...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône qui fixe les charges locales des municipalités & communes pour être payées en numéraire, ou en mandats au cours
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 11 septembre 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Liste des citoyens qui rejoignent la nouvelle administration municipale
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 5 septembre 1796
Classement
Affiches anciennes
Emprunt forcé de l'an IVme
Emprunt forcé de l'an IVme
Sur la réception de la contribution en argent ou en nature des citoyens (acquittement de la part à l’emprunt forcé établi par la loi du 19 frimaire)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
décembre 1795
Classement
Affiches anciennes
Contribution fonciere de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif qui détermine le mode de percepti...
Contribution fonciere de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif qui détermine le mode de perception de la moitié de la contribution foncière, payable en nature [suivi de] Arrêté de l’Administration du département des Bouches-du-Rhône
Paiement en grains et fourrage (quantité à donner par commune)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 15 août 1796
Classement
Affiches anciennes
Contribution fonciere de l'an IV. L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, ...
Contribution fonciere de l'an IV. L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés
Paiement de la contribution foncière en en assignats, en blé et ou en numéraire métallique
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 30 juillet 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Événements survenus à Aix. Suspension du service de la Garde nationale
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 25 juillet 1796
Classement
Affiches anciennes
L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens d'Aix
L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens d'Aix
Appel au calme et à la confiance dans l'autorité
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 23 juillet 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 22 juillet 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Sur les biens nationaux invendus
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 13 juin 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Organisation de la colonne mobile de la Garde nationale
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 9 juin 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Sursis à la vente des biens des individus ayant appartenu à l'ordre de Malte
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 9 juin 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux soumissions ...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux soumissions faites sur les domaines nationaux, en exécution de la loi du 28 ventôse & 6 floréal
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 1 juin 1796
Classement
Affiches anciennes
L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés
L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés
Sur l’affaire Simon et Ripert
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 31 mai 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Diffusion d’une lettre du ministre de la justice (Merlin) au Commissaire près du département sur l’instabilité politique à Tarascon et Graveson
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 15 mai 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, pour l'installation des ...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, pour l'installation des trois Municipalité de la Commune de Marseille
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 14 mai 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Soumissions pour l'acquisition des biens nationaux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 13 mai 1796
Classement
Affiches anciennes
Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au Directoire exécutif de la République ...
Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au Directoire exécutif de la République Française
Sur les menées réactionnaires dans le département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 6 mai 1796
Classement
Affiches anciennes
Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République ...
Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République Française
Sur les menées réactionnaires dans le département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 6 mai 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux elections de...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux elections des places de Professeurs de l'Ecole Centrale du même Département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 5 mai 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrestations arbitraires à Graveson et à Barbantane; annulation de mandats d'arrêts
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 3 mai 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Répression d'abus commis par les percepteurs de l'emprunt forcé
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 2 mai 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, qui déclare l'opération ...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, qui déclare l'opération de l'emprunt forcé terminée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 20 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécu...
Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République française
Dénonciation des accusations portées contre les membres de l’administration centrale des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 14 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant prorogation du c...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant prorogation du concours pour la nomination aux places de professeurs de l'Ecole centrale du même département, jusqu'au 10 floréal prochain
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 11 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Extrait du registre des procès-verbaux des séances de l'Administration centrale du département de...
Extrait du registre des procès-verbaux des séances de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Concernant les contributions
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 11 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes ...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 31 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au corps législatif, composant le Consei...
Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au corps législatif, composant le Conseil des cinq cents
Lettre réclamant une enquête sur toutes les horreurs commises dans le midi