Documents

164 résultat(s)

Filtré par : Affiches anciennes Bouches-du-Rhône 18e siècle

lundi 16 décembre 1799

L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort

Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 16 décembre 1799

Sujet: Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 13 novembre 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Concernant les conscrits et les réquisitionnaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 13 novembre 1799

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France. Armée -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

dimanche 20 octobre 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la police des prisons

Abus commis par les gardiens de prison

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 20 octobre 1799

Sujet: Prisons -- Personnel -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 14 octobre 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Répression du brigandage

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 14 octobre 1799

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 13 octobre 1799

Emprunt de cent millions. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif à la nomination du jury de révision

Jury constitué pour organiser la révision de la taxation

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 13 octobre 1799

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 29 septembre 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Rivalités entre les autorités civiles et militaires durant la période où certaines villes du département étaient en état de siège »

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 29 septembre 1799

Sujet: Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 27 septembre 1799

Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens

Sur la fermeture des maisons de jeux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 27 septembre 1799

Sujet: Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 29 août 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la grande voierie

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 29 août 1799

Sujet: Circulation -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 6 août 1799

Avis aux requisitionnaires et conscrits infirmes / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 6 août 1799

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 24 juin 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les secours à porter aux hospices

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 24 juin 1799

Sujet: Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 15 mai 1799

L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de ce departement

Au sujet de l'assassinat des ministres français à Rastadt (attentat contre les ambassadeurs)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 15 mai 1799

Sujet: Guerre de la deuxième coalition (1798-1802)
: Europe -- Politique et gouvernement -- 1799-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 13 mars 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Casse l'arrêté du bureau central de Marseille au sujet de l'époque des congés, ouverture et expiration des locations rurales et autres (a outrepassé ses prérogatives)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 13 mars 1799

Sujet: Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 19 février 1799

Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône du 1er ventose an VII

Accord entre l'administration centrale et l'autorité militaire sur les mesures à prendre pour le maintien de l'ordre

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 19 février 1799

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

mardi 15 janvier 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant défenses d'atteler plus d'un cheval ou d'un mulet aux charrettes qui parcourent la cité & ses fauxbourgs

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 15 janvier 1799

Sujet: Circulation urbaine -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 janvier 1799

Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Enchères pour la perception de contributions directes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 8 janvier 1799

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 7 janvier 1799

Proclamation. L'Administration du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales

Répression du brigandage

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 7 janvier 1799

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 30 août 1797

L’Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens du département

Nouvelle organisation de la Garde Nationale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 30 août 1797

Sujet: France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

mardi 22 août 1797

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les événements arrivés à Marseille le 3 de ce mois

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 22 août 1797

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 20 août 1797

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Rassemblements armés à St Maximin et plusieurs communes du département du Var

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 20 août 1797

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Saint-Maximin (Var) -- 1789-1799 (Révolution)
: Trets (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 11 août 1797

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Casse la délibération de l'Administration municipale de Berre du 21 de ce mois relative au paiement des contributions

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 11 août 1797

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Berre (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 29 juillet 1797

Extrait du Registre des arrêtés de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Au sujet des dégâts commis par les chèvres dans les bois et aux arbres fruitiers

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 29 juillet 1797

Sujet: Chèvre domestique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 26 juillet 1797

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux charges locales des Communes, antérieures à l'an IV

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 26 juillet 1797

Sujet: Dépenses publiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 11 septembre 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône qui fixe les charges locales des municipalités & communes pour être payées en numéraire, ou en mandats au cours

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 11 septembre 1796

Sujet: Dépenses publiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 5 septembre 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Liste des citoyens qui rejoignent la nouvelle administration municipale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 5 septembre 1796

Sujet: Administration municipale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

décembre 1795

Emprunt forcé de l'an IVme

Sur la réception de la contribution en argent ou en nature des citoyens (acquittement de la part à l’emprunt forcé établi par la loi du 19 frimaire)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: décembre 1795

Sujet: Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 15 août 1796

Contribution fonciere de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif qui détermine le mode de perception de la moitié de la contribution foncière, payable en nature [suivi de] Arrêté de l’Administration du département des Bouches-du-Rhône

Paiement en grains et fourrage (quantité à donner par commune)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 15 août 1796

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 30 juillet 1796

Contribution fonciere de l'an IV. L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés

Paiement de la contribution foncière en en assignats, en blé et ou en numéraire métallique

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 30 juillet 1796

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 25 juillet 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Événements survenus à Aix. Suspension du service de la Garde nationale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 25 juillet 1796

Sujet: Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

samedi 23 juillet 1796

L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens d'Aix

Appel au calme et à la confiance dans l'autorité

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 23 juillet 1796

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 22 juillet 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 22 juillet 1796

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

lundi 13 juin 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Sur les biens nationaux invendus

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 13 juin 1796

Sujet: Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

jeudi 9 juin 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Organisation de la colonne mobile de la Garde nationale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 9 juin 1796

Sujet: Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 9 juin 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Sursis à la vente des biens des individus ayant appartenu à l'ordre de Malte

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 9 juin 1796

Sujet: Sécularisation (biens ecclésiastiques) -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

mercredi 1 juin 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux soumissions faites sur les domaines nationaux, en exécution de la loi du 28 ventôse & 6 floréal

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 1 juin 1796

Sujet: Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

mardi 31 mai 1796

L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés

Sur l’affaire Simon et Ripert

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 31 mai 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 15 mai 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Diffusion d’une lettre du ministre de la justice (Merlin) au Commissaire près du département sur l’instabilité politique à Tarascon et Graveson

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 15 mai 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France)
: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Graveson (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

samedi 14 mai 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, pour l'installation des trois Municipalité de la Commune de Marseille

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 14 mai 1796

Sujet: Administration municipale -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 13 mai 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Soumissions pour l'acquisition des biens nationaux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 13 mai 1796

Sujet: Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

vendredi 6 mai 1796

Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au Directoire exécutif de la République Française

Sur les menées réactionnaires dans le département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 6 mai 1796

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 6 mai 1796

Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République Française

Sur les menées réactionnaires dans le département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 6 mai 1796

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 5 mai 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux elections des places de Professeurs de l'Ecole Centrale du même Département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 5 mai 1796

Sujet: Professeurs des écoles -- Recrutement -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 3 mai 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Arrestations arbitraires à Graveson et à Barbantane; annulation de mandats d'arrêts

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 3 mai 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Graveson (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

lundi 2 mai 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Répression d'abus commis par les percepteurs de l'emprunt forcé

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 2 mai 1796

Sujet: Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 20 avril 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, qui déclare l'opération de l'emprunt forcé terminée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 20 avril 1796

Sujet: Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 14 avril 1796

Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République française

Dénonciation des accusations portées contre les membres de l’administration centrale des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 14 avril 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

lundi 11 avril 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant prorogation du concours pour la nomination aux places de professeurs de l'Ecole centrale du même département, jusqu'au 10 floréal prochain

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 11 avril 1796

Sujet: Professeurs des écoles -- Recrutement -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 11 avril 1796

Extrait du registre des procès-verbaux des séances de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Concernant les contributions

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 11 avril 1796

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 avril 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 avril 1796

Sujet: Délits ruraux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Vauvenargues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions