Documents
- Mosaïque de vignettes
- Résultats par page : 100
-
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur l...2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
A Messieurs les officiers, sous-officiers, grenadiers et chasseurs de la Garde nationale de Marse...A Messieurs les officiers, sous-officiers, grenadiers et chasseurs de la Garde nationale de Marseille / Corps municipal de la ville d'Aix
Remerciements aux militaires pour leur concours à la défense de la cause du roi
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 18 juillet 1815
- Classement
- Affiches anciennes
-
Adresse de la municipalité d'Aix à l'Assemblée nationale, du 19 octobre 1791 / [Mairie d’Aix]Adresse de la municipalité d'Aix à l'Assemblée nationale, du 19 octobre 1791 / [Mairie d’Aix]
Compliment adressé aux auteurs de la constitution pour leur travail et leur sagesse
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 19 octobre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclar...Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclaration du danger de la patrie / [Mairie d’Aix]
Appel aux armes face à situation militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 20 juillet 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Adresse du conseil général de la commune, pour secourir les familles des défenseurs de la patrie ...Adresse du conseil général de la commune, pour secourir les familles des défenseurs de la patrie / [Mairie d’Aix]
Aide aux familles dont les pères s'engagent
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 13 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Adresse du corps municipal à l'Assemblée nationale. Du 23 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]Adresse du corps municipal à l'Assemblée nationale. Du 23 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Au sujet de l'arrestation de Louis XVI à Varennes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 23 juillet 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Adresse du corps municipal de la ville d'Aix, pour le maintien de la tranquillité publique & l'ex...Adresse du corps municipal de la ville d'Aix, pour le maintien de la tranquillité publique & l'exécution des loix. Du 1er mars 1792 / [Mairie d’Aix]
Suite aux troubles de février
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 1 mars 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de...Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de la nouvelle fabrication / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 2 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône du 5 ther...Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône du 5 thermidor an VII de la République française
Concernant les requisitionnaires élèves des écoles polytechniques des ponts et chaussées, des mines etc requisitionnaires mariés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 24 juillet 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, précédé ...Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, précédé d'un avertissement aux jeunes citoyens compris dans la conscription militaire
Enrôlements volontaires et conscription
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 19 octobre 1798
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etab...Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 4 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui ordo...Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui ordonne provisoirement la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande, dont le produit doit servir à la nourriture & à l'entretien des hospices
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 18 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la p...Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 4 juillet 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur le p...Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur le port d'armes & les déclarations d'armes & munitions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 5 octobre 1798
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur le r...Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur le recouvrement des contributions directes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 8 mars 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commiss...Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 2 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur l'ouverture des magasins & atteliers l...Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur l'ouverture des magasins & atteliers les jours des marchés publics
Observation obligatoire du jour de décadi et de fêtes nationales
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 16 août 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Organisation des dites assemblées
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 7 juin 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux citoyens.... Nous nous devons tous à la patrie / Conseil général de la commune d'AixAvis aux citoyens.... Nous nous devons tous à la patrie / Conseil général de la commune d'Aix
Appel au don en faveur des familles des appelés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 5 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis de la Municipalité [d'Aix]. Tous les citoyens qui ont reçu des requisitions d’apporter au ma...Avis de la Municipalité [d'Aix]. Tous les citoyens qui ont reçu des requisitions d’apporter au marché... le froment...
Injonction au citoyens de rapporter le surplus de céréales par rapport au besoin de leur foyer au marché
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis de la municipalité d'Aix. Les ministres qui exercent un culte... sont avertis qu’il vient d’...Avis de la municipalité d'Aix. Les ministres qui exercent un culte... sont avertis qu’il vient d’être ouvert... un registre dans lequel sont reçus les déclarations...
Inscription des prêtres et aumôniers sur un registre
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 25 octobre 1795
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis de la municipalité, les pères et mères… des défenseurs de la patrie... sont invités d’en ven...Avis de la municipalité, les pères et mères… des défenseurs de la patrie... sont invités d’en venir faire la déclaration… / [Mairie d’Aix]
Aide aux familles d’engagés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 24 janvier 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis de la municipalité. Le Conseil général de la commune renouvelle à ses concitoyensAvis de la municipalité. Le Conseil général de la commune renouvelle à ses concitoyens
Rappelle à tous les citoyens s’étant mariés ou ayant déclarés des enfants aux magistrats fédéralistes de renouveler leurs déclarations aux magistrats jacobins
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 24 février 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée é...Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée électorale tiendra ses séances dans l’Église du collège... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 11 octobre 1795
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis … Les souscripteurs qui jusques à ce jour faisoient des dons à la Société populaire, pour êt...Avis … Les souscripteurs qui jusques à ce jour faisoient des dons à la Société populaire, pour être distribués aux familles pauvres … seront invités à verser dans la caisse du trésorier de leur section / Conseil général de la commune d'Aix
Souscriptions désormais gérées par les sections
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 18 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Bienfaisance nationale. Le Conseil général de la commune, a ses concitoyens. / [Mairie d'Aix]Bienfaisance nationale. Le Conseil général de la commune, a ses concitoyens. / [Mairie d'Aix]
Assistance publique aux citoyens des campagnes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 20 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Paiement d'un à compte des inscriptions foncières et mobiliaires de 1791
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 21 juillet 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Contribution personnelle et somptuaireContribution personnelle et somptuaire
Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 21 février 1796
- Classement
- Affiches anciennes
-
Contributions directes de l'an VII. Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, départ...Contributions directes de l'an VII. Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, relatif à la perception de la Subvention extraordinaire de guerre établie sur les portes et fenêtres
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 24 juin 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Culture des terres. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Culture des terres. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Organisation des réquisitions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 8 septembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Élection des commissaires qui doivent procéder aux opérations relatives à la contribution financière
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 11 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
De par Messieurs les Officiers municipaux. Le public est averti... qu’il ne sera célébré cette an...De par Messieurs les Officiers municipaux. Le public est averti... qu’il ne sera célébré cette année, dans la nuit de Noël, aucuns office ni messe... pour prévenir tout trouble nocturne / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 22 décembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
-
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 4 juin 1790
- Classement
- Affiches anciennes
-
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Expulsion des étrangers vagabonds
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 22 avril 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Déclaration des grains. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Déclaration des grains. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Gestion de l’économie de subsistance
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 8 septembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Déclarations des pommes de terre & des légumes secs, récoltés. Le conseil général de la commune d...Déclarations des pommes de terre & des légumes secs, récoltés. Le conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 31 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération de la municipalité d'Aix, portant règlement sur poids & mesures, & les peseurs & mes...Délibération de la municipalité d'Aix, portant règlement sur poids & mesures, & les peseurs & mesureurs. Délibéré les 29 juillet, 16 & 29 août 1791. Autorisé par arrêté du directoire du département du 9 septembre suivant. / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 20 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Deliberation de la municipalité portant des articles additionnels sur le Règlement relatif aux pe...Deliberation de la municipalité portant des articles additionnels sur le Règlement relatif aux peseurs & mesureurs, & règlement particulier sur les jaugeurs publics, autorisé par arrêt du Directoire du Département du 3 novembre 1791 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 20 octobre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Deliberation de la municipalité portant des articles additionnels sur le Règlement relatif aux pe...Deliberation de la municipalité portant des articles additionnels sur le Règlement relatif aux peseurs & mesureurs, & règlement particulier sur les jaugeurs publics, autorisé par arrêt du Directoire du Département du 3 novembre 1791 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 20 octobre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Foulage du blé et déclaration des grains. Obligation de déclaration
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 16 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Déliberation du Conseil Général de la CommuneDéliberation du Conseil Général de la Commune
Au sujet d'une lettre calomnieuse écrite de Fribourg au citoyen Emeric Maire, destinée à déstabiliser le pouvoir « et entraver la marche révolutionnaire »
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 3 janvier 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune d'AixDélibération du conseil général de la commune d'Aix
Contre les abus que commettent les revendeurs et revendeuses de denrées et comestibles etc. Obligation des respecter le maximum
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de cou...Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de coupures d'assignats pour la somme de cent cinquante mille livres… ; Et règlement délibéré par ledit conseil général de la commune… / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 9 avril 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix permanent... pour l'établissement d'un entrep...Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix permanent... pour l'établissement d'un entrepôt des marchandises du commerce de l'Inde
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 2 avril 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du Conseil Général de la Commune d'Aix sur la qualité, fabrication, et forme du painDélibération du Conseil Général de la Commune d'Aix sur la qualité, fabrication, et forme du pain
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 29 janvier 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, d...Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, denrées & comestibles, & pour l'observation du maximum / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 13 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur l'assiette des Contributions fonciere & ...Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur l'assiette des Contributions fonciere & mobiliaire de 1793
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 février 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier ...Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier dans les rues
Salubrité publique
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du Conseil Général de la commune d'Aix, sur les poursuites à exercer contre les débi...Délibération du Conseil Général de la commune d'Aix, sur les poursuites à exercer contre les débiteurs des contributions publiques
Mesures contre les citoyens ne payant pas leurs impôts
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 15 février 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune d'Aix, … sur la mouture uniforme, & l'obligation a...Délibération du conseil général de la commune d'Aix, … sur la mouture uniforme, & l'obligation aux boulangers & tous autres citoyens, faisant leur pain, de n'extraire que quinze livres son par quintal
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 13 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]
Possibilité offerte au non-propriétaires de racheter les bien des émigrés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 30 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Sur la répartition des contributions foncièr...Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Sur la répartition des contributions foncière et mobiliaire. Du 12 novembre 1791 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 12 novembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, pour l'exécution des...Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, pour l'exécution des réglemens de police, relatifs au dépôt des terres & démolitions, & à la défense de battre le plâtre dans les rues & places publiques / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 25 octobre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, relative aux billets...Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, relative aux billets de secours de la commune, à retirer de la circulation / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 30 novembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques ét...Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la ville / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 décembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques ...Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la vile / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 21 novembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune sur la qualité & la forme du pain / [Mairie d’Aix]Délibération du conseil général de la commune sur la qualité & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 23 novembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Deliberation du Conseil Général de la Commune, [...] portant que les citoyens feront la déclarati...Deliberation du Conseil Général de la Commune, [...] portant que les citoyens feront la déclaration de leurs grains & satisferont aux requisitions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 10 janvier 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil general de la commune, assemblé en surveillance permanente / [Mairie d’Aix]Délibération du conseil general de la commune, assemblé en surveillance permanente / [Mairie d’Aix]
Détention et vente des armes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 12 août 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicit...Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicité de ses séances. Du 2 octobre 1792, l'an de la République Française / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 2 octobre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil général de la commune, permanent en séance publique, relative à la sauve-...Délibération du conseil général de la commune, permanent en séance publique, relative à la sauve-garde des personnes & des propriétés / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 16 octobre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du Conseil Général de la Commune, qui enjoint à tous les boulangers, fourgonniers & ...Délibération du Conseil Général de la Commune, qui enjoint à tous les boulangers, fourgonniers & manganiers, de faire peser, au poids de la farine, le bled, avant de le porter au moulin, & la farine, au retour du moulin
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 16 juin 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Deliberation du conseil general de la Commune, sur l'obligation de cribler & vanner les bleds de ...Deliberation du conseil general de la Commune, sur l'obligation de cribler & vanner les bleds de la récolte, & portant la fixation du maximum de la main d'oeuvre, des vanneurs, des aires & journées des aires / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 11 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Déliberation du conseil général de la commune, sur la pétition de la Société populaire, régénérée...Déliberation du conseil général de la commune, sur la pétition de la Société populaire, régénérée, des antipolitiques montagnards de la même commune, du 23 Floréal, relative à l'observation du maximum des denrées / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 14 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du conseil géneral de la commune, sur les passeports / [Mairie d’Aix]Délibération du conseil géneral de la commune, sur les passeports / [Mairie d’Aix]
Contrôle des déplacements
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 30 juillet 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suiva...Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suivans, sur l'octroi municipal et de bienfaisance
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du Conseil Municipal de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]Délibération du Conseil Municipal de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Au sujet des décrets du 4 août (abolition des privilèges donnés à certaines Province, dont la Provence) : adhésion sans crainte à la constitution nationale « plus avantageuse que les provinces »
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 4 septembre 1789
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du Conseil-général de la commune d'AixDélibération du Conseil-général de la commune d'Aix
Protestant contre l'accusation qu'Aix est en pleine contre-révolution. Suivie de la délibération du 12 juillet reniant Emeric
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 27 juin 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Deliberation du corps municipal du 12 septembre 1791. Extrait des registres du corps municipal / ...Deliberation du corps municipal du 12 septembre 1791. Extrait des registres du corps municipal / [Mairie d’Aix]
Poursuites contre J. B Crépin pour propos séditieux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 12 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du corps municipal du 20 septembre 1791. Extrait des registres des délibérations du ...Délibération du corps municipal du 20 septembre 1791. Extrait des registres des délibérations du corps municipal / [Mairie d’Aix]
Au sujet de désordres provoqués par le sieur Boyer de Gardanne
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 20 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du corps municipal sur l'election des officiers de la Garde nationale. Du 16 janvier...Délibération du corps municipal sur l'election des officiers de la Garde nationale. Du 16 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 16 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 1 mai 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Deliberation du corps municipal sur les bancs & places de la halle. Du 1er février 1792 / [Mairie...Deliberation du corps municipal sur les bancs & places de la halle. Du 1er février 1792 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 1 février 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Deliberation du corps municipal, portant diminution du prix de la viande. Du 16 janvier 1792 / [M...Deliberation du corps municipal, portant diminution du prix de la viande. Du 16 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 16 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du corps municipal, pour l'inscription de tous les etrangers / [Mairie d’Aix]Délibération du corps municipal, pour l'inscription de tous les etrangers / [Mairie d’Aix]
Tenue de registres par les aubergistes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 30 juillet 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du corps municipal, sur l'unique fabrication provisoire du pain de mer / [Mairie d’Aix]Délibération du corps municipal, sur l'unique fabrication provisoire du pain de mer / [Mairie d’Aix]
Obligation faite aux boulanger de fabriquer leur pain avec du blé de mer durant une certaine période
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 11 mai 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Deliberation du corps municipal, sur la vente de la viande par des particuliers / [Mairie d’Aix]Deliberation du corps municipal, sur la vente de la viande par des particuliers / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 4 avril 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Discipline militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 19 mai 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Deliberation du corps municipal, sur les attroupemens d'enfans & les frondes / [Mairie d’Aix]Deliberation du corps municipal, sur les attroupemens d'enfans & les frondes / [Mairie d’Aix]
Mesures de sûreté publique
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 3 avril 1792
- Classement
- Affiches anciennes