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L'administration municipale du Canton d'Aix à ses concitoyens. Une maladie épidémique s’est manif...L'administration municipale du Canton d'Aix à ses concitoyens. Une maladie épidémique s’est manifestée à Nice... Placée sous un ciel plus pur... le commune d’Aix
Mesures sanitaires pour préserver la cité et son territoire de l'épidémie
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 23 janvier 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis important aux réquisitionnaires et conscrits du canton d'Aix / Administration municipale d’AixAvis important aux réquisitionnaires et conscrits du canton d'Aix / Administration municipale d’Aix
Organisation de contre-visites médicales pour les appelés exemptés par le jury militaire
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 30 janvier 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis de l'administration municipale du canton d'Aix, aux contribuables à l'imposition foncièreAvis de l'administration municipale du canton d'Aix, aux contribuables à l'imposition foncière
Sur les modalités de paiement
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 11 février 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration municipale d’Aix.... arrête... il est expressément défendu d’établer l...Arrêté de l'administration municipale d’Aix.... arrête... il est expressément défendu d’établer les bœufs...
Police des abattoirs
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 8 mars 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de l’administration municipale du canton d'Aix, aux consuls de la République française et...Adresse de l’administration municipale du canton d'Aix, aux consuls de la République française et au ministre de l'Intérieur.
Protestation contre la rédaction du tableau des chefs-lieux des préfectures paru dans le Moniteur, désignant arbitrairement Marseille comme chef-lieu du département
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 3 avril 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de l’administration municipale du canton d'Aix, aux consuls de la République française et...Adresse de l’administration municipale du canton d'Aix, aux consuls de la République française et au ministre de l'Intérieur.
Protestation contre la rédaction du tableau des chefs-lieux des préfectures paru dans le Moniteur, désignant arbitrairement Marseille comme chef-lieu du département
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 3 avril 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux propriétaires des maisons du quartier de Villeverte ci-devant Bourg BonfilsAvis aux propriétaires des maisons du quartier de Villeverte ci-devant Bourg Bonfils
Réparations incombant habitants du quartier de la porte dite de Villeverte
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 25 avril 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Les maire et adjoint de la commune d'Aix à leurs concitoyens / Brignon, maire ; Daime, adjointLes maire et adjoint de la commune d'Aix à leurs concitoyens / Brignon, maire ; Daime, adjoint
Discours d’investiture
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 7 mai 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police qui défend les feux de joie et les serpentaux / Brignon, Maire ; Daime, adjointOrdonnance de police qui défend les feux de joie et les serpentaux / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
Lors de la fête de la concorde : interdiction serpenteaux
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 13 juillet 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police de la municipalité d'Aix sur les greniers publics / Brignon, Maire ; Daime, ...Ordonnance de police de la municipalité d'Aix sur les greniers publics / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 30 juillet 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération de la municipalité d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, portant établissement pr...Délibération de la municipalité d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, portant établissement provisoire de l'octroi municipal au 18 fructidor an 8; ledit octroi délibéré par le conseil municipal les 27 et 28 thermidor an 8.
Tarifs et règlements de l’octroi
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 29 août 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police de la municipalité d'Aix, sur les dégâts et les vols qui se commettent dans ...Ordonnance de police de la municipalité d'Aix, sur les dégâts et les vols qui se commettent dans les campagnes du territoire
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 30 août 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police pour prévenir le brigandage et l'assassinat du 4e jour complémentaire an 8 d...Ordonnance de police pour prévenir le brigandage et l'assassinat du 4e jour complémentaire an 8 de la République française. Le Maire d'Aix à ses concitoyens.
Mesure de police pour lutter contre le brigandage
- Créateur
- Brignon
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 30 septembre 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des délibérations... département des Bouches-du-Rhône. / Mairie d'AixExtrait des registres des délibérations... département des Bouches-du-Rhône. / Mairie d'Aix
Installation des citoyens Monfray et Lantelme dans les fonctions de commissaires de police
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 14 octobre 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance… sur les marchandises non soumises aux droits d'octroi. Du 23 vendémiaire an 9 de la R...Ordonnance… sur les marchandises non soumises aux droits d'octroi. Du 23 vendémiaire an 9 de la République française / Municipalité d’Aix
Répression du brigandage
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 15 octobre 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de la municipalité d'Aix, sur les marchandises non soumises au droit d'octroi / Mairie...Ordonnance de la municipalité d'Aix, sur les marchandises non soumises au droit d'octroi / Mairie d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 15 octobre 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Lettre des consuls de la République française [Lucien Bonaparte], au citoyen Daime, Adjoint au Ma...Lettre des consuls de la République française [Lucien Bonaparte], au citoyen Daime, Adjoint au Maire d'Aix, envoyé du département des Bouches-du Rhône, pour assister à Paris à la Fête du Ier vendémiaire an 9.
- Créateur
- Brignon
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 25 octobre 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions de l'an IX / Brignon, Maire ; Daime, adjointContributions de l'an IX / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
Le percepteur Durand a la charge d’assurer la perception des contributions foncières, personnelles et mobilières
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 15 novembre 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Tarif du droit d'octroi / Mairie d'AixTarif du droit d'octroi / Mairie d'Aix
Etabli par les délibérations du Conseil municipal de la commune d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, des 27 et 28 thermidor an VIII et 1er nivôse an IX
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 1 janvier 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police... sur les bals, les travestissements et les masques / Mairie d'AixOrdonnance de police... sur les bals, les travestissements et les masques / Mairie d'Aix
Les invités devront rentrés dans la salle de bal à visage découvert. Réglementation des déguisements
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 29 janvier 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil municipal de la commune d'Aix... Tous les savons sont soumis à l’octroi m...Délibération du conseil municipal de la commune d'Aix... Tous les savons sont soumis à l’octroi municipal... / Mairie d'Aix
Prévention de la contrebande du savon
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 13 février 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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La paix. Les maire et adjoint d'Aix, désirant donner des secours aux pauvres, indigens et honteux...La paix. Les maire et adjoint d'Aix, désirant donner des secours aux pauvres, indigens et honteux de cette commune le jour des réjouissances de la paix ont invité les artistes… Il y aura au profit des pauvres…grand bal paré et masqué… / Mairie d'Aix
Concert et bal, au profit des pauvres
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 4 mars 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police... sur la taxe, la qualité du pain, et ceux qui ont droit de le vendre / Mai...Ordonnance de police... sur la taxe, la qualité du pain, et ceux qui ont droit de le vendre / Mairie d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 22 mars 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police... qui enjoint aux propriétaires des maisons, et aux maçons qui réédifieront...Ordonnance de police... qui enjoint aux propriétaires des maisons, et aux maçons qui réédifieront lesdites maisons, d'en obtenir la permission de la mairie, à peine de démolition et d'amende / Mairie d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 27 mars 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Enchères, des abbatis, graisses et peaux de moutons égorgés à la boucherie d'Aix / Mairie d'AixEnchères, des abbatis, graisses et peaux de moutons égorgés à la boucherie d'Aix / Mairie d'Aix
Bétail abattu pour le compte de la commune
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 8 avril 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police... qui ordonne que les bouchers qui vendront la viande de moutons, ne pourro...Ordonnance de police... qui ordonne que les bouchers qui vendront la viande de moutons, ne pourront vendre celle de brebis... / Mairie d'Aix
Réglementation sur la vente de viande par les bouchers
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 23 avril 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions directes. Mutations pour l'an X / Mairie d'AixContributions directes. Mutations pour l'an X / Mairie d'Aix
Invite les contribuables à faire connaître les changements qui pourraient influencer leur contribution foncière
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 8 mai 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police... qui suspend provisoirement l'exécution de son ordonnance du 4ème compléme...Ordonnance de police... qui suspend provisoirement l'exécution de son ordonnance du 4ème complémentaire an 8, sur la garde de nuit par les citoyens d'Aix... / Mairie d'Aix
La garde de nuit était assurée par les citoyens pour prévenir les attaques de brigands
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 17 mai 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Éligibilité communale d’Aix. Instructions pour les directeurs des scrutins et pour les scrutateursÉligibilité communale d’Aix. Instructions pour les directeurs des scrutins et pour les scrutateurs
Noms des directeurs de scrutins et scrutateurs
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 24 juillet 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police qui soumet tous les citoyens d'Aix à prendre de nouvelles cartes de sûreté /...Ordonnance de police qui soumet tous les citoyens d'Aix à prendre de nouvelles cartes de sûreté / Mairie d'Aix
Mesures de contrôle de l’identité
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 10 septembre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des délibérations... Ordonnance de police qui enjoint aux citoyens qui se s...Extrait des registres des délibérations... Ordonnance de police qui enjoint aux citoyens qui se servent d'enseignes... de les faire appliquer en forme de tableau contre le mur des boutiques / Mairie d'Aix
Réglementation de la taille et de l’accrochage des enseignes des commerçants
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 14 septembre 1801
- Classement
- Affiches anciennes