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1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Formation en division de six quartiers ou arrondissements et fixation du lieu de la séance de chaque quartier pour l'élection
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 27 janvier 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur l...2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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[Arrêt considérant que l'économie des subsistances et la surveillance de la consommation des denr...[Arrêt considérant que l'économie des subsistances et la surveillance de la consommation des denrées doivent augmenter en raison de leur rareté]
Signé Félix Chauvet, Commissaire-ordonnateur en chef de l'armée victorieuse employé à Port Montagne
- Date
- mardi 4 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Acte d'accusation. Antoine-Quentin Fouquier, accusateur public du Tribunal révolutionnaire, établ...Acte d'accusation. Antoine-Quentin Fouquier, accusateur public du Tribunal révolutionnaire, établi à Paris...
Mandat d’arrêt contre plusieurs prévenus (liste)
- Date
- samedi 29 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, à toutes les Sociétés qui lui so...Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, à toutes les Sociétés qui lui sont affiliées
Défense de l'accusation de former des projets de contre-révolution
- Auteur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mai 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse des citoyens d'Aix rassemblés…au nombre de trois mille… [suivi de ] Narration de ce qui s...Adresse des citoyens d'Aix rassemblés…au nombre de trois mille… [suivi de ] Narration de ce qui s’est passé le 21 fructidor, an second de la république…[suivi de ] Séance des citoyens assemblés…le 22 fructidor, an second de la république française…
Troubles au sein de la Société Populaire
- Date
- lundi 8 septembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclar...Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclaration du danger de la patrie / [Mairie d’Aix]
Appel aux armes face à situation militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 20 juillet 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de...Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de la nouvelle fabrication / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 2 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Aix. Avis au Public. / [Mairie d’Aix]Aix. Avis au Public. / [Mairie d’Aix]
Convocation des membres du Tiers n'appartenant ni à une corporation ni à la classe des paysans et ménagers, à l'Hôtel de Ville d'Aix, le 24 mars
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 19 mars 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Almanach de cabinet, pour l'année M. DCC. LXVIII. Où les fériats de la souveraine cour de Parleme...Almanach de cabinet, pour l'année M. DCC. LXVIII. Où les fériats de la souveraine cour de Parlement de Provence sont marqués par le mot fer. Avec le lever & le coucher du soleil, les luanisons, & le départ & arrivées des courriers & piétons...
- Auteur
- France. Parlement de Provence
- Date
- 1768
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant défenses à toute personne d...Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant défenses à toute personne d'aller prendre des farines chez aucun particulier, sans avoir prévenu le fermier du piquet… à peine de confiscation & d'amende
- Auteur
- France. Chambre des comptes d’Aix
- Date
- vendredi 5 décembre 1788
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant règlement pour les enchères...Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant règlement pour les enchères des fermes des communautés. Du 20 juin 1780. Extrait des registres de la Cour des comptes, aides & finances de Provence
- Auteur
- France. Chambre des comptes d’Aix
- Date
- mardi 20 juin 1780
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, qui homologue une délibération du C...Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, qui homologue une délibération du Conseil Municipal, portant pouvoir aux consuls de régir ladite ferme. Extrait des registres de la Cour des comptes, aides & finances
Résiliation de la ferme du Piquet transférée aux consuls
- Auteur
- France. Chambre des comptes d’Aix
- Date
- lundi 25 mai 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest du Parlement qui fait défenses aux boulangers de se présenter au marché, pour y acheter du...Arrest du Parlement qui fait défenses aux boulangers de se présenter au marché, pour y acheter du bled, avant l'heure de midi, & aux négocians ou revendeurs du bled, avant celle de deux de relevée. Du 20 juillet 1773. Extrait des registres du parlement
- Auteur
- France. Parlement de Provence
- Date
- mardi 20 juillet 1773
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest du Parlement qui renouvelle l'exécution des ordonnances & réglemens concernant le port des...Arrest du Parlement qui renouvelle l'exécution des ordonnances & réglemens concernant le port des armes, & notamment l'arrêt du 14 février 1764. Du 3 décembre 1771. Extrait des registres du Parlement
- Auteur
- France. Parlement de Provence
- Date
- mardi 3 décembre 1771
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest du Parlement, concernant l'établissement & la conservation des lanternes & réverberes. Du ...Arrest du Parlement, concernant l'établissement & la conservation des lanternes & réverberes. Du 18 janvier 1786. Extrait des registres du Parlement
- Auteur
- France. Parlement de Provence
- Date
- mercredi 18 janvier 1786
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest du Parlement, concernant la police qui doit être gardée dans la ville. Du 29 octobre 1784....Arrest du Parlement, concernant la police qui doit être gardée dans la ville. Du 29 octobre 1784. Extrait des registres du Parlement
- Auteur
- France. Parlement de Provence
- Date
- vendredi 29 octobre 1784
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest du Parlement…qui oblige les cafetiers à fermer leur café à dix heures du soir… ; ...Arrest du Parlement…qui oblige les cafetiers à fermer leur café à dix heures du soir… ; que les cafetiers trouvés en contravention, seront sur le champ conduits aux prisons royaux… Du 22 mai 1786. Extrait des registres du Parlement
- Auteur
- France. Parlement de Provence
- Date
- vendredi 29 octobre 1784
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest du Parlement…qui…condamne… Jean Tourrie… ; Jean-François Brossard… ; & Jean Poniet… Fait i...Arrest du Parlement…qui…condamne… Jean Tourrie… ; Jean-François Brossard… ; & Jean Poniet… Fait inhibitions…à tous…compagnons artisans de porter dans les rues des villes & lieux de la province…des cannes & bâtons… Extrait des registres du Parlement
- Auteur
- France. Parlement de Provence
- Date
- mardi 11 septembre 1781
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 17 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 22 juillet 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois...Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois des I fructidor et 3 brumaire derniers, relatives aux emigrés non rayés définitivement, à leurs parents, et aux prêtres sujets à la déportation
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 19 mars 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes ...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution...Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 19 mars, 10 mai et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant.
Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 septembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, relatif aux volon...Arrêté de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, relatif aux volontaires de la levée des 6 000 hommes qui ont reçus des armes de leurs municipalités
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 14 août 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du conting...Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du contingent de ce district, dans la répartition de la contribution fonciere, faite par le directoire du département des Bouches-du-Rhône, pour l'année 1791.
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 9 novembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la public...Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la publicité des séances des corps administratifs & municipaux. Du 19 septembre 1792, l'an premier de la République
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- samedi 29 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etab...Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 4 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la p...Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 4 juillet 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commiss...Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 2 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonct...Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté
Serment des fonctionnaires publics
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 28 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de ...Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 31 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté des représentans du peuple français, envoyés par la convention nationale dans les départem...Arrêté des représentans du peuple français, envoyés par la convention nationale dans les départemens méridionaux
Réquisition de blé à Arles pour la ville de Marseille et pour les armées
- Auteur
- France. Convention nationale
- Date
- samedi 19 octobre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 30 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-RhôneArrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 16 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du District d'Aix du 4 février 1793, l’an 2d de la Répubique françaiseArrêté du Directoire du District d'Aix du 4 février 1793, l’an 2d de la Répubique française
Relatif au certificat de résidence délivré aux fonctionnaires publics, ex- religieux, ex religieuses etc. (ne sont pas soupçonnés d’émigration)
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- lundi 4 février 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire exécutif, concernant la célébration de la fête de la souveraineté du peuple ...Arrêté du Directoire exécutif, concernant la célébration de la fête de la souveraineté du peuple [signé Revellière-Lépeaux]
Organisation des cérémonies
- Auteur
- France. Directoire
- Date
- lundi 4 mars 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du représentant du peuple [Maignet], envoyé dans les départemens des Bouches du Rhone & de...Arrêté du représentant du peuple [Maignet], envoyé dans les départemens des Bouches du Rhone & de Vaucluse
Concernant les inhumations et les cimetières
- Auteur
- Maignet, Étienne Christophe (1758-1834)
- Date
- samedi 29 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Organisation des dites assemblées
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 7 juin 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Au nom du peuple français, le représentant du peuple[Maignet] envoyé dans les départemens des Bou...Au nom du peuple français, le représentant du peuple[Maignet] envoyé dans les départemens des Bouches du Rhône et de Vaucluse
Réinstallation de la municipalité de Marseille et organisation
- Auteur
- Maignet, Étienne Christophe (1758-1834)
- Date
- lundi 3 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Au nom du peuple français, le Représentant du Peuple[Maignet] envoyé dans les départemens des Bou...Au nom du peuple français, le Représentant du Peuple[Maignet] envoyé dans les départemens des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse …
Mesures prises à Bedouin. Texte de Maignet suivi de 3 copies de lettres lui étant adressées.
- Auteur
- Maignet, Étienne Christophe (1758-1834)
- Date
- mardi 6 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Au nom du peuple français. Le représentant du peuple [Maignet], envoyé dans les départemens des B...Au nom du peuple français. Le représentant du peuple [Maignet], envoyé dans les départemens des Bouches-du-Rhône, de Vaucluse et de l'Ardèche
Mise en jugement du citoyen Cocluche cordonnier devant la Commission populaire (griefs)
- Auteur
- Maignet, Étienne Christophe (1758-1834)
- Date
- lundi 21 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Au nom du peuple français. Les représentans du peuple, députés par la Convention-nationale dans l...Au nom du peuple français. Les représentans du peuple, députés par la Convention-nationale dans les départemens méridionaux... arrêtent
Autorisant le directoire du département à faire arrêter tous les suspects qui ont participé à l’insurrection de Marseille.
- Auteur
- France. Convention nationale
- Date
- mardi 27 août 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Aux citoyens de la huitième division militaireAux citoyens de la huitième division militaire
Signée Puget-Barbatane, qui remercie les citoyens de l’avoir soutenu dans l’affaire du désarmement du régiment suisse par les Marseillais ; suivie d'une lettre de soutien du ministre de la guerre à M. Puget-Barbantane
- Auteur
- Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)
- Date
- dimanche 1 avril 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Aux citoyens de la huitième division militaireAux citoyens de la huitième division militaire
Signée Puget-Barbatane, qui remercie les citoyens de l’avoir soutenu dans l’affaire du désarmement du régiment suisse par les Marseillais ; suivie d'une lettre de soutien du ministre de la guerre à M. Puget-Barbantane
- Auteur
- Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)
- Date
- dimanche 1 avril 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée é...Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée électorale tiendra ses séances dans l’Église du collège... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 11 octobre 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis. L'agent national près le district d'Aix, aux citoyens commissaires préposés aux inventaires...Avis. L'agent national près le district d'Aix, aux citoyens commissaires préposés aux inventaires des biens des émigrés, condamnés, déportés ou détenus
Inventaire des alcools appartenant aux émigrés
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 25 avril 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Circulaire de la Société des amis de la liberté et de l'égalité, séante aux ci-devant Jacobins, S...Circulaire de la Société des amis de la liberté et de l'égalité, séante aux ci-devant Jacobins, Saint-Honoré, à Paris
Diffusion par les antipolitiques d’Aix d’un manifeste contre Dumouriez et appel aux armes provenant de la Société républicaine de Paris
- Auteur
- Société des amis de la liberté et de l'égalité (Paris)
- Date
- jeudi 11 avril 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Paiement d'un à compte des inscriptions foncières et mobiliaires de 1791
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 21 juillet 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Constitution française / Administration municipale du Canton d'AixConstitution française / Administration municipale du Canton d'Aix
Ouverture des registres d'acceptation ou de non acceptation de la Constitution
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Contribution personnelle et somptuaireContribution personnelle et somptuaire
Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 21 février 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions de l'an III de la République / Administration municipale d'AixContributions de l'an III de la République / Administration municipale d'Aix
Nomination du percepteur et invitation faite aux citoyen de payer l’’impôt
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 25 mars 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Copie de l'adresse au Directoire exécutif, au ministre de la guerre et à la députation des Bouche...Copie de l'adresse au Directoire exécutif, au ministre de la guerre et à la députation des Bouches-du-Rhône, envoyée par l'Administration Municipale du Canton d'Aix [signé Brignon] [suivie de] Copie de la lettre de l'Administration centrale du département
Sur la difficulté des réquisitions pour les citoyens. Suivie d'une lettre signée Callamand, Barbier et Fournier
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 7 août 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches...Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches du Rhône
Concernant les déserteurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 octobre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Culture des terres. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Culture des terres. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Organisation des réquisitions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 8 septembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Élection des commissaires qui doivent procéder aux opérations relatives à la contribution financière
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 11 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Expulsion des étrangers vagabonds
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 22 avril 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 4 juin 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Déclarations des pommes de terre & des légumes secs, récoltés. Le conseil général de la commune d...Déclarations des pommes de terre & des légumes secs, récoltés. Le conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 31 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du Conseil extraordinaire de tous les citoyens de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]Délibération du Conseil extraordinaire de tous les citoyens de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Au sujet des troubles survenus à Paris et Aix, et le service funéraire des victimes du despotisme
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 25 juillet 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Foulage du blé et déclaration des grains. Obligation de déclaration
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 16 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'AixDélibération du conseil général de la commune d'Aix
Contre les abus que commettent les revendeurs et revendeuses de denrées et comestibles etc. Obligation des respecter le maximum
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de cou...Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de coupures d'assignats pour la somme de cent cinquante mille livres… ; Et règlement délibéré par ledit conseil général de la commune… / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 9 avril 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, d...Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, denrées & comestibles, & pour l'observation du maximum / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 13 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier ...Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier dans les rues
Salubrité publique
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du Conseil Général de la commune d'Aix, sur les poursuites à exercer contre les débi...Délibération du Conseil Général de la commune d'Aix, sur les poursuites à exercer contre les débiteurs des contributions publiques
Mesures contre les citoyens ne payant pas leurs impôts
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 15 février 1794
- Classement
- Affiches anciennes