1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Formation en division de six quartiers ou arrondissements et fixation du lieu de la séance de chaque quartier pour l'élection
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 27 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur l...
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 24 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
[Arrêt considérant que l'économie des subsistances et la surveillance de la consommation des denr...
[Arrêt considérant que l'économie des subsistances et la surveillance de la consommation des denrées doivent augmenter en raison de leur rareté]
Signé Félix Chauvet, Commissaire-ordonnateur en chef de l'armée victorieuse employé à Port Montagne
Date
mardi 4 mars 1794
Classement
Affiches anciennes
A vendre / [Mairie d'Aix]
A vendre / [Mairie d'Aix]
Enchères : meubles et effets provenant de la succession Gautier dit St. Anne
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 7 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Acte d'accusation. Antoine-Quentin Fouquier, accusateur public du Tribunal révolutionnaire, établ...
Acte d'accusation. Antoine-Quentin Fouquier, accusateur public du Tribunal révolutionnaire, établi à Paris...
Mandat d’arrêt contre plusieurs prévenus (liste)
Date
samedi 29 mars 1794
Classement
Affiches anciennes
Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, à toutes les Sociétés qui lui so...
Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, à toutes les Sociétés qui lui sont affiliées
Défense de l'accusation de former des projets de contre-révolution
Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mai 1791
Classement
Affiches anciennes
Adresse des citoyens d'Aix rassemblés…au nombre de trois mille… [suivi de ] Narration de ce qui s...
Adresse des citoyens d'Aix rassemblés…au nombre de trois mille… [suivi de ] Narration de ce qui s’est passé le 21 fructidor, an second de la république…[suivi de ] Séance des citoyens assemblés…le 22 fructidor, an second de la république française…
Troubles au sein de la Société Populaire
Date
lundi 8 septembre 1794
Classement
Affiches anciennes
Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclar...
Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclaration du danger de la patrie / [Mairie d’Aix]
Appel aux armes face à situation militaire
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 20 juillet 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de...
Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de la nouvelle fabrication / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 2 janvier 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse du corps municipal. Sur le paiement des contributions de 1791. / [Mairie d’Aix]
Adresse du corps municipal. Sur le paiement des contributions de 1791. / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 8 août 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse du directoire du département des Basses Alpes, aux municipalités de son ressort
Adresse du directoire du département des Basses Alpes, aux municipalités de son ressort
Sur l'accomplissement de la Révolution
Auteur
Alpes-de-Haute-Provence
Date
1790
Classement
Affiches anciennes
Aix. Avis au Public. / [Mairie d’Aix]
Aix. Avis au Public. / [Mairie d’Aix]
Convocation des membres du Tiers n'appartenant ni à une corporation ni à la classe des paysans et ménagers, à l'Hôtel de Ville d'Aix, le 24 mars
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 19 mars 1789
Classement
Affiches anciennes
Almanach de cabinet, pour l'année M. DCC. LXVIII. Où les fériats de la souveraine cour de Parleme...
Almanach de cabinet, pour l'année M. DCC. LXVIII. Où les fériats de la souveraine cour de Parlement de Provence sont marqués par le mot fer. Avec le lever & le coucher du soleil, les luanisons, & le départ & arrivées des courriers & piétons...
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
1768
Classement
Affiches anciennes
Arrest de la Cour de Parlement de Provence, concernant le port des armes
Arrest de la Cour de Parlement de Provence, concernant le port des armes
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mardi 21 novembre 1775
Classement
Affiches anciennes
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant défenses à toute personne d...
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant défenses à toute personne d'aller prendre des farines chez aucun particulier, sans avoir prévenu le fermier du piquet… à peine de confiscation & d'amende
Auteur
France. Chambre des comptes d’Aix
Date
vendredi 5 décembre 1788
Classement
Affiches anciennes
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant règlement pour les enchères...
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant règlement pour les enchères des fermes des communautés. Du 20 juin 1780. Extrait des registres de la Cour des comptes, aides & finances de Provence
Auteur
France. Chambre des comptes d’Aix
Date
mardi 20 juin 1780
Classement
Affiches anciennes
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, qui homologue une délibération du C...
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, qui homologue une délibération du Conseil Municipal, portant pouvoir aux consuls de régir ladite ferme. Extrait des registres de la Cour des comptes, aides & finances
Résiliation de la ferme du Piquet transférée aux consuls
Auteur
France. Chambre des comptes d’Aix
Date
lundi 25 mai 1789
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement qui fait défenses aux boulangers de se présenter au marché, pour y acheter du...
Arrest du Parlement qui fait défenses aux boulangers de se présenter au marché, pour y acheter du bled, avant l'heure de midi, & aux négocians ou revendeurs du bled, avant celle de deux de relevée. Du 20 juillet 1773. Extrait des registres du parlement
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mardi 20 juillet 1773
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement qui renouvelle l'exécution des ordonnances & réglemens concernant le port des...
Arrest du Parlement qui renouvelle l'exécution des ordonnances & réglemens concernant le port des armes, & notamment l'arrêt du 14 février 1764. Du 3 décembre 1771. Extrait des registres du Parlement
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mardi 3 décembre 1771
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement, concernant l'établissement & la conservation des lanternes & réverberes. Du ...
Arrest du Parlement, concernant l'établissement & la conservation des lanternes & réverberes. Du 18 janvier 1786. Extrait des registres du Parlement
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mercredi 18 janvier 1786
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement, concernant la police qui doit être gardée dans la ville. Du 29 octobre 1784....
Arrest du Parlement, concernant la police qui doit être gardée dans la ville. Du 29 octobre 1784. Extrait des registres du Parlement
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
vendredi 29 octobre 1784
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement…qui oblige les cafetiers à fermer leur café à dix heures du soir… ; ...
Arrest du Parlement…qui oblige les cafetiers à fermer leur café à dix heures du soir… ; que les cafetiers trouvés en contravention, seront sur le champ conduits aux prisons royaux… Du 22 mai 1786. Extrait des registres du Parlement
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
vendredi 29 octobre 1784
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement…qui…condamne… Jean Tourrie… ; Jean-François Brossard… ; & Jean Poniet… Fait i...
Arrest du Parlement…qui…condamne… Jean Tourrie… ; Jean-François Brossard… ; & Jean Poniet… Fait inhibitions…à tous…compagnons artisans de porter dans les rues des villes & lieux de la province…des cannes & bâtons… Extrait des registres du Parlement
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mardi 11 septembre 1781
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 17 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 22 juillet 1796
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois...
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois des I fructidor et 3 brumaire derniers, relatives aux emigrés non rayés définitivement, à leurs parents, et aux prêtres sujets à la déportation
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 19 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes ...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Mesures contre les parents d'émigrés
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 7 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Mesures contre Pierre Raoulx notaire à Graveson
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 12 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 19 mars, 10 mai et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant.
Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 14 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une ...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 novembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, relatif aux volon...
Arrêté de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, relatif aux volontaires de la levée des 6 000 hommes qui ont reçus des armes de leurs municipalités
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 14 août 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du conting...
Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du contingent de ce district, dans la répartition de la contribution fonciere, faite par le directoire du département des Bouches-du-Rhône, pour l'année 1791.
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 9 novembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la public...
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la publicité des séances des corps administratifs & municipaux. Du 19 septembre 1792, l'an premier de la République
Auteur
District d’Aix
Date
samedi 29 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur le serment à prêter pour le respect dû aux pers...
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur le serment à prêter pour le respect dû aux personnes & aux propriétés
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 19 octobre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix
Mise en place de la carte de sûreté (d’identité)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 7 mai 1799
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etab...
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 4 novembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la p...
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 4 juillet 1799
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commiss...
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 2 novembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonct...
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté
Serment des fonctionnaires publics
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de ...
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 31 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté des représentans du peuple français, envoyés par la convention nationale dans les départem...
Arrêté des représentans du peuple français, envoyés par la convention nationale dans les départemens méridionaux
Réquisition de blé à Arles pour la ville de Marseille et pour les armées
Auteur
France. Convention nationale
Date
samedi 19 octobre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du conseil général de l'administration du District d'Aix
Arrêté du conseil général de l'administration du District d'Aix
Serment des fonctionnaires publics
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 19 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 30 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Au sujet des ecclésiastiques n’ayant pas signé la constitution
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 28 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 16 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 16 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 15 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du District d'Aix du 4 février 1793, l’an 2d de la Répubique française
Arrêté du Directoire du District d'Aix du 4 février 1793, l’an 2d de la Répubique française
Relatif au certificat de résidence délivré aux fonctionnaires publics, ex- religieux, ex religieuses etc. (ne sont pas soupçonnés d’émigration)
Auteur
District d’Aix
Date
lundi 4 février 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, da...
Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, dans les communes du district