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Filtré par : Bibliothèque Méjanes-Archives municipales

mercredi 12 juin 1816

Par arrêt de la Cour prévôtale séant à Aix... Franc (Mathieu)... a été condamné à la peine de mort

Condamnation à mort de Mathieu Franc, natif de Rousset, pour le meurtre de sa mère Anne Begouin. NB : ce criminel de droit commun est jugé par un tribunal d’exception mis en place en 1815 et normalement destiné aux bonapartistes. Juridiction d'...

Date: mercredi 12 juin 1816

Sujet: Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 14 juin 1816

Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le troisième Trimestre de l'an 1816

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 14 juin 1816

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

samedi 20 juillet 1816

Par arrêt de la Cour prévôtale... Michel (Bache-Augustin)

Condamnation aux travaux forcés à perpétuité de Bache, Augustin Michel et de Marguerite Fereore son épouse pour vol à main armée. Juridiction d’exception

Date: samedi 20 juillet 1816

Sujet: Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 8 août 1816

Arrêt de la Cour royale d'Aix confirmatif d'un jugement rendu par le tribunal correctionnel de Draguignan, portant condamnation contre Blanc (Hypolite), convaincu d'avoir proféré, dans une Auberge, des cris séditieux.

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 8 août 1816

Sujet: Crimes et délits politiques -- France -- Draguignan (Var) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 16 août 1816

Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du 16 août 1816. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Contributions indirectes concernant les boissons

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 16 août 1816

Sujet: Alcool -- Impôts -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 17 août 1816

Par arrêt de la Cour prévôtale d’Aix... Jourdan (Victor)

Condamnation pour vol de Jourdan, Victor (de Valence). Juridiction d’exception

Date: samedi 17 août 1816

Sujet: Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 14 septembre 1816

Ordonnance du roi et arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône relatifs à la convocation des collèges électoraux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 14 septembre 1816

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 5 juillet 1817

Droits de mesurage, pesage et jaugeage / Mairie d'Aix

Détail de la taxation au poids des grains, combustibles, liquide et autres produits susceptibles d’être pesés

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 5 juillet 1817

Sujet: Poids et mesures -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 28 décembre 1816

Avis. Nous maire d’Aix...Vu la lettre de M. le sous-préfet du 5 courant / Mairie d'Aix

Formation d'un comité de secours, collecte pour le soulagement de la classe indigente

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 28 décembre 1816

Sujet: Collecte de fonds -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Pauvres -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 10 juillet 1817

Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du président de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de l'an 1817

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 10 juillet 1817

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 21 août 1817

Fête de St Louis / Mairie d'Aix

Programme détaillé des festivités pour de la fête de de la saint Louis

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 21 août 1817

Sujet: Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Louis-Philippe Ier (roi des Français ; 1773-1850)

Classement: Affiches anciennes

samedi 30 août 1817

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1817. / Cour royale d'Aix

Détail des délits, crimes et condamnations d’accusés reconnus coupables par la cour royale

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 30 août 1817

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 19 mars 1817

Par arrêt de la Cour prévôtale du département des Bouches-du-Rhône... Chiachio dit Sias (Dominique-Antoine)... et Tor (Vicent)...ont été condamné

Arrêt au sujet de la condamnation de Chiachio (Dominique-Antoine), dit Sias et, Thor (Vincent), pour fabrication et émission de fausses pièces. Juridiction d’exception

Date: mercredi 19 mars 1817

Sujet: Fausse monnaie -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 24 mars 1817

Ordonnance / Cour royale d'Aix

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le second Trimestre de l'an 1817

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 24 mars 1817

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 7 mai 1817

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1817 / Cour royale d'Aix

Détail des délits, crimes et condamnations d’accusés reconnus coupables par la cour royale

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 7 mai 1817

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 18 novembre 1817

Ecole communale et gratuite de dessin. / Mairie d'Aix

Invitation aux aixois à assister aux cours d’arts plastiques de l’école de dessin

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 18 novembre 1817

Sujet: Dessin -- Étude et enseignement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 30 décembre 1817

Avis. Nous maire d’Aix... Prévenons les habitans... que l’impôt de subside cessera... / Mairie d'Aix

Avis de l’abandon de l’impôt de subside au profit d’une taxe sur les farines et semoules

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 30 décembre 1817

Sujet: Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 29 septembre 1818

Avis. Les habitans de cette communes sont prévenus... pour l’établissement ou suppression des objets placés en saillie sur la voie publique / Mairie d'Aix

Réglementation relative à l’entretien de la voirie publique

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 29 septembre 1818

Sujet: Voirie -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 5 février 1818

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du Président de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le second trimestre de l'an 1818.

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 5 février 1818

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 30 octobre 1818

Avis au sujet de l'ouverture de l'école gratuite de dessin / Mairie d'Aix

Annonce du programme de cours de l’école gratuite de dessin et invitation à la population

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 30 octobre 1818

Sujet: Dessin -- Étude et enseignement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 18 décembre 1818

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du président ainsi que des juges de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de l'an 1819

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 18 décembre 1818

Sujet: Juges -- Sélection et nomination -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

samedi 18 avril 1818

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture de nouvelles et secondes Assises dans le Département des Bouches-du-Rhône, pour le second Trimestre de l'an 1818.

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 18 avril 1818

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 14 janvier 1819

Nous maire d’Aix... vu la loi du 19 janvier 1816, relative au deuil général du 21 janvier / Mairie d'Aix

Arrêté relatif au programme des commémorations de l’exécution de Louis XVI

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 14 janvier 1819

Sujet: Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Anniversaires

Classement: Affiches anciennes

vendredi 12 mars 1819

Règlement pour l'école publique de dessin / Mairie d'Aix

Détail du règlement de l’école de déssin d’Aix : discipline, concours, remise des prix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 12 mars 1819

Sujet: Dessin -- Étude et enseignement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 24 août 1819

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième Trimestre de l'an 1819

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 24 août 1819

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

lundi 22 mars 1819

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du président et des juges de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le second Trimestre de l'an 1819.

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 22 mars 1819

Sujet: Juges -- Sélection et nomination -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 26 mars 1819

Avis sur le renouvellement de la ferme du marché aux bestiaux / Mairie d'Aix

Appel d’offre pour la ferme du marché aux bestiaux

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 26 mars 1819

Sujet: Marchés aux bestiaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 24 avril 1819

Avis sur le renouvellement de la ferme des places aux halles, foires et marchés / Mairie d'Aix

Appel d’offre pour la ferme de la foire et du marché des deux places aux Halles

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 24 avril 1819

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Marchés -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 7 mai 1819

Recrutement de l'armée. Avis aux jeunes gens de la classe de 1818. Sont compris dans cette classe tous les jeunes gens nés depuis le 1er janvier 1798, jusques et inclus le 31 décembre de la même année / Mairie d'Aix

Mise en demeure adressée aux jeunes hommes de la classe 1819 et ceux omis de 1818 et 1817 de se faire recenser en vue du tirage au sort

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 7 mai 1819

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 16 novembre 1819

Avis aux institutrices / Mairie d'Aix

Les invitant à se présenter devant le jury d'examen

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 16 novembre 1819

Sujet: Concours de professeur des écoles -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 17 novembre 1819

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture de nouvelles et secondes Assises dans le Département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième Trimestre de l'an 1819.

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 17 novembre 1819

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

lundi 27 décembre 1819

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Sur l'ouverture des assises du département à Aix

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 27 décembre 1819

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 31 décembre 1819

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les troisième et quatrième trimestres de 1819 / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 31 décembre 1819

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 31 décembre 1819

Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix, pour l'année mil hui cent vingt / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 31 décembre 1819

Sujet: Eclairage public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 21 juin 1819

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les premier et second trimestres de 1819 / Cour royale d'Aix

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 21 juin 1819

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 31 janvier 1820

Société académique d'Aix. Classe d'agriculture. Avis aux agriculteurs

Au sujet du froid exceptionnel du 9 janvier 1820 et culture des oliviers

Auteur: Académie des sciences, agriculture, arts et belles lettres (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 31 janvier 1820

Sujet: Agroclimatologie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 2 mars 1820

Avis sur l'adjudication de la ferme des greniers publics / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 2 mars 1820

Sujet: Céréales -- Impôt -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 28 mars 1820

Avis sur la vérification annuelle des poids et mesures / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 28 mars 1820

Sujet: Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 31 mars 1820

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1820, et de ceux rendus pendant le quatrième trimestre de 1819, dont les pourvois en cassation ont été rejetés

Date: vendredi 31 mars 1820

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 13 mai 1820

Avis sur la vaccine / Mairie d'Aix

Information sur le service de vaccination gratuite

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 13 mai 1820

Sujet: Vaccination -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 13 mai 1820

Avis sur les travaux préliminaires du canal de Provence / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 13 mai 1820

Sujet: Canaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 7 juin 1820

Avis sur la souscription pour le monument à ériger à la mémoire de monseigneur le Duc de Berri / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 7 juin 1820

Sujet: Collecte de fonds -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Berry, Charles Ferdinand de Bourbon (1778-1820 ; duc de) – Monuments

Classement: Affiches anciennes

vendredi 30 juin 1820

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le second trimestre de 1820 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 30 juin 1820

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 21 juillet 1820

Avis sur la formation d'une nouvelle liste des électeurs de l'arrondissement / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 21 juillet 1820

Sujet: Listes électorales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 13 février 1821

Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux bâtimens des eaux thermales de cette ville et à l'escalier extérieur adossé auxdits bâtimens / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 13 février 1821

Sujet: Etablissements de soins, de cure, etc. -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 22 février 1821

Avis / Mairie d'Aix

Concours pour une bourse au collège royal de Marseille

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 22 février 1821

Sujet: Ecoles publiques -- Examens d’entrés -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 21 août 1820

Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour l'alignement et reconstruction d'une partie du mur de ville, vis-à-vis le jeu de mail / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 21 août 1820

Sujet: Travaux publics -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Murs de villes -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle