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Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, Département des Bouches-du-Rhône, à l'Assemblée ; Auguste représentants...

Réclamation du coeur de Mirabeau

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: avril 1791

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Mirabeau, Honoré-Gabriel Riqueti (comte de, 1749-1791)

Classement: Affiches anciennes

Discours sur l'acceptation de la Constitution Françoise, prononcé dans une séance de la Société des Amis de la Constitution, séante au Collège Bourbon de la ville d'Aix, le 23 septembre 1791 / Jean-Baptiste Negrel-Bruny, administrateur du district d'Aix

Date: vendredi 23 septembre 1791

Sujet: France -- Constitution (1791)

Classement: Affiches anciennes

Rapport fait à la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix... Par MM. Emeric, Policarpe Constans, & Riper, de leur mission dans le Comté-Vénaissin. Imprimé par ordre de la Société

Sur les troubles dans le Comtat consécutifs à la rivalité entre Avignon et Carpentras

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 2 avril 1791

Sujet: Avignon (Vaucluse) -- 1789-1799 (Révolution)
: Comtat Venaissin (Vaucluse) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Frères et amis, Mirabeau n’est plus... Signé Fregier, prêtre [président des amis de la Constitution]

Lettre où est annoncé que le deuil de Mirabeau sera porté 8 jours, qu'une messe de Requiem sera célébrée à l'église métropolitaine et que son cœur sera demandé à la municipalité de Paris

Auteur: Fregier

Date: samedi 9 avril 1791

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Mirabeau, Honoré-Gabriel Riqueti (comte de, 1749-1791) – Mort et sépulture

Classement: Affiches anciennes

Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes

Auteur: District d’Aix

Date: mardi 27 septembre 1791

Sujet: Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plûpart des membres de la Compagnie n° 28 de la Garde nationale. Du premier octobre 1791

Jugement accompagné de la liste des coupables et de leurs amendes

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 1 octobre 1791

Sujet: Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

Proclamation des commissaires civils [Debourge, Gay, Lafisse] envoyés par le Roi dans le département des Bouches-du-Rhône

Invitant les bons citoyens à la soumission aux décrets de l'Assemblée nationale et à l'attachement le plus respectueux pour le Roi

Date: mardi 12 avril 1791

Sujet: Clergé constitutionnel

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal / [Mairie d’Aix]

Établissement d'une école gratuite de filature de coton

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 20 avril 1791

Sujet: Coton -- Filature -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Expulsion des étrangers vagabonds

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 22 avril 1791

Sujet: Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Vagabondage (droit pénal)

Classement: Affiches anciennes

Adresse de la municipalité d'Aix à l'Assemblée nationale, du 19 octobre 1791 / [Mairie d’Aix]

Compliment adressé aux auteurs de la constitution pour leur travail et leur sagesse

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 19 octobre 1791

Sujet: France -- Constitution (1791)

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant le costume des religieux & religieuses

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 avril 1791

Sujet: Clergé constitutionnel -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Délibération du corps municipal. Portant règlement sur le poids du grain qu'on porte au moulin, & de la farine qui en provient, dans le bâtiment qui servoit ci-devant au Piquet / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 20 octobre 1791

Sujet: Moulins à farine -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal sur la suppression du droit d'entrée des villes, & sur les nouveaux prix de la viande et du pain / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 29 avril 1791

Sujet: Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Deliberation de la municipalité portant des articles additionnels sur le Règlement relatif aux peseurs & mesureurs, & règlement particulier sur les jaugeurs publics, autorisé par arrêt du Directoire du Département du 3 novembre 1791 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 20 octobre 1791

Sujet: Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Deliberation de la municipalité portant des articles additionnels sur le Règlement relatif aux peseurs & mesureurs, & règlement particulier sur les jaugeurs publics, autorisé par arrêt du Directoire du Département du 3 novembre 1791 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 20 octobre 1791

Sujet: Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal. Sur le recouvrement des arrérages de l'abonnement de l'ancienne imposition du piquet de la farine. Du 22 octobre 1791 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 22 octobre 1791

Sujet: Farines -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, à toutes les Sociétés qui lui sont affiliées

Défense de l'accusation de former des projets de contre-révolution

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mai 1791

Sujet: Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal sur le transport & décharge des décombres, & entreposement des matériaux à bâtir / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 3 mai 1791

Sujet: Déchets de construction et de démolition -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du contingent de ce district, dans la répartition de la contribution fonciere, faite par le directoire du département des Bouches-du-Rhône, pour l'année 1791.

Auteur: District d’Aix

Date: mercredi 9 novembre 1791

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal relative à l'exécution de la loi sur les patentes / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 9 mai 1791

Sujet: Entreprises -- Impôt local -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Frères et amis... la Société des Amis de la Constitution siégeant à Aix est inculquée ; Des ennemis, d’autant plus redoutables qu’ils se masquent sous le voile du plus ardent patriotisme...

Défense d'une inculpation portée par la Société des amis de la Constitution, séante à Marseille

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 10 mai 1791

Sujet: Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône relative à la perception des arréages des revenus du ci-devant clergé

Revenus des biens nationaux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 12 mai 1791

Sujet: Sécularisation (biens ecclésiastiques) -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal sur un emprunt de 60 000 livres. Délibéré par le Conseil général de la commune / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 14 mai 1791

Sujet: Emprunts publics -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Discours prononcé à la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, par M. Guyon, curé constitutionnel de la paroisse du St Esprit... Imprimé par délibération de la Société

Appel au calme et au pardon des égarés

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 20 mai 1791

Sujet: Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Jugement de la municipalité, qui condamne le nommé Jacques Guirand à huit jours de prison, le nommé Jean-Pierre, à trois jours de prison, pour insultes faites à la Garde nationale ; & le nommé Achard,, à trois livres d'amende / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 25 mai 1791

Sujet: Outrage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Pacte fédératif des bas-officiers, brigadiers et cavaliers du Régiment du Commissaire général [par la] Société des Amis de la Constitution de la ville d'Aix

Réimpression par la Société d’Aix de ce pacte dans lequel les militaire de Caen signifient leur attachement à la Constitution, en vue d’être diffusé auprès des garnisons de la Ville

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 28 mai 1791

Sujet: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
: France. Armée -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]

Organisation des dites assemblées

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 7 juin 1791

Sujet: Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant l'échange des assignats

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 9 juin 1791

Sujet: Assignats -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal sur les événements des 12 & 13 juin / [Mairie d’Aix]

Au sujet des troubles à Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 14 juin 1791

Sujet: Emeutes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Sur la répartition des contributions foncière et mobiliaire. Du 12 novembre 1791 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 12 novembre 1791

Sujet: Propriété immobilière -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal sur les événements des 12 & 13 juin / [Mairie d’Aix]

Au sujet des troubles à Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 14 juin 1791

Sujet: Emeutes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire du District d'Aix

Invitant tous les bons citoyens à se rendre aux assemblées primaires et rappelant les décrets et instructions réglant lesdites assemblées

Auteur: District d’Aix

Date: mercredi 15 juin 1791

Sujet: Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 16 juin 1791

Sujet: Eglise et Etat -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Au sujet des ecclésiastiques n’ayant pas signé la constitution

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 28 juin 1791

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Loi additionnelle à celle du 19 décembre 1790, sur le droit d'enregistrement. Donnée à Paris, le 9 octobre 1791

Date: mardi 15 novembre 1791

Sujet: Propriété immobilière -- Impôts -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Lettre de la Société des Amis de la Révolution, établie à Londres, à la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône, au College National. Traduite de l'anglois par M. Gibelin, ex-président de cette dernière société

Encouragement de la part des clubistes anglais à renverser le despotisme

Auteur: Société des amis de la Constitution (Londres)

Date: mercredi 16 novembre 1791

Sujet: Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône sur l'exercice des Gardes Nationales

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 4 juillet 1791

Sujet: France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

Mémoire et instructions sur les moyens curatifs à employer contre la maladie epizootique qui ravage les trois départements formant l'ancienne Provence. Adressé à M. le procureur du Département par le sieur Guiot, artiste vétérinaire

Maladies touchant Chevaux dans les 3 départements de la Provence

Auteur: Guyot

Date: jeudi 7 juillet 1791

Sujet: Cheval -- Maladies -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal, sur l'inscription des citoyens dans le registre des gardes nationales. Du 24 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 24 janvier 1792

Sujet: Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal, sur l'échange des assignats de 50 à 300 livres en assignats de 5 livres du 31 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 31 janvier 1792

Sujet: Assignats -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Deliberation du corps municipal sur les bancs & places de la halle. Du 1er février 1792 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 1 février 1792

Sujet: Marchés -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Rapport de la situation des affaires de la ville d'Aix. Fait au Conseil général de la Commune, le 25 novembre 1791. Par T. Emeric- David, Maire / [Mairie d’Aix]

Reddition des comptes publics de la ville d’Aix-en-Provence, situation financière

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 25 novembre 1791

Sujet: Finances publiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Procès verbal de l'installation & de la prestation de serment de MM. Les Officiers municipaux de la Commune d'Aix, élus en l'année 1791 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 27 novembre 1791

Sujet: Elus locaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Jugement du tribunal de police correctionnel[el], qui condamne le sieur Burle, citoyen de la ville d'Aix, à une amende de cent livres & un emprisonnement d'un mois

Divers délits concernant l'ordre public ; Appel à l’insurection

Auteur: France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 28 novembre 1791

Sujet: Procès politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal. Sur les jeux de hasard / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 29 novembre 1791

Sujet: Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal. Du 20 décembre 1791 / [Mairie d’Aix]

Rappelant les décisions antérieures sur les jeux de hasard

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 20 décembre 1791

Sujet: Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Aux habitans des campagnes

Prévention du brigandage et du pillage

Auteur: France. Ministère de l’intérieur (1791-1830)

Date: 1792

Sujet: Délits ruraux -- Lutte contre -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Adresse des citoyens actifs, connus dans la ville d'Aix, sous le nom des frères anti-politiques, portant adhésion solennelle à l'adresse de leurs frères de Caen, à l'Assemblée nationale [suivi de] Adhésion des Amis de la Constitution de cette ville

Manifeste des agriculteurs « antipolitiques » contre Duclaud d’Arles

Auteur: Société populaire des antipolitiques d'Aix-en-Provence

Date: 1792-01-01

Sujet: Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de la nouvelle fabrication / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 2 janvier 1792

Sujet: Emeutes
: Lutte contre

Classement: Affiches anciennes

Délibération du corps municipal sur l'election des officiers de la Garde nationale. Du 16 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 16 janvier 1792

Sujet: Militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827) -- Recrutement et engagement

Classement: Affiches anciennes

Deliberation du corps municipal, portant diminution du prix de la viande. Du 16 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 16 janvier 1792

Sujet: Viande -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Jugement du tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne…le sieur Michel… le sieur Vaussel… ; & qui ordonne qu'il sera continué d'informer contre les personnes qui ont assailli la maison du sieur Grimaldy à coups de pierre…

Auteur: France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 23 janvier 1792

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés dans la ville d'Aix. Le 28 février 1792

Sur l’organisation du maintien de l’ordre

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 28 février 1792

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Jugement du Tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui déclare Rose Icard…convaincue d'avoir méchamment fait évader son lait, & d'avoir pu être la cause de la mort de sa fille & de quatre autres enfans qui lui avoient été confiés,…

Auteur: France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 20 août 1792

Sujet: Infanticide -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Jugement du tribunal du district de cette ville d'Aix. Qui…modére ledit emprisonnement… ; &…confirme le jugement de la Police Correctionnelle qui condamnoit ledit sieur Guiot & son épouse… à 50 livres de dommages-intérêts envers Chabran, archer de police…

Auteur: France. Tribunal criminel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 20 août 1792

Sujet: Outrage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout le département, qui sont venus en armes dans cette ville d'Aix, dans les journée des 26, 27 & 28 de ce mois. Du 29 février 1792

Sur le désarmement fautif du régiment suisse d’Ernest, acte qui viole le traité d’amitié avec les Suisses et rend les responsables coupables de vol

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 29 février 1792

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Loi qui accorde le droit de citoyen actif à tout françois qui aura fait la guerre de la liberté, soit dans les volontaires nationaux, soit dans les troupes de ligne. Donnée à Paris, le 5 août 1792, l'an 4me. de la liberté

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: samedi 25 août 1792

Sujet: Citoyenneté -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône. Du 29 février 1792

Restitution des armes du régiment Ernest suite à leur capitulation. Non respect du traité notamment par les citoyens venus en armes à Aix les 26-28 février

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 29 février 1792

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Loi donnée à Paris, le 14 août 1792, l'an quatrième de la liberté

Division des terres saisies aux émigrés. Partage des terres agricoles saisies en lots

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: mardi 28 août 1792

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

Loi donnée à Paris, le 15 août 1792, l'an 4me de la liberté

Décret de l’assemblée nationale sur le fonctionnement du Conseil exécutif provisoire , la promulgation des lois, la nomination des commissaires provisoires auprès des tribunaux....

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: mardi 28 août 1792

Sujet: Administration locale -- France -- 1789-1815
: France -- 1792-1795 (Convention nationale)

Classement: Affiches anciennes

Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, touchant la conservation des biens des émigrés affectés à l'indemnité due à la Nation, & touchant la protection due aux administrateurs de ces biens

Auteur: District d’Aix

Date: samedi 1 septembre 1792

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

Lettre de M. Puget-Barbantane, Maréchal de camp, employé à la huitième division. A M. Louis de Narbonne; sur l'evènement arrivé à Aix & sur le départ du régiment d'Ernest de cette ville

Suivi de La relation de ce qui s’est passé à Aix concernant le régiment suisse les 26-27 février 1792 par Louis de Watterville, major et commandant du régiment suisse

Auteur: Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)

Date: jeudi 1 mars 1792

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Adresse du corps municipal de la ville d'Aix, pour le maintien de la tranquillité publique & l'exécution des loix. Du 1er mars 1792 / [Mairie d’Aix]

Suite aux troubles de février

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 1 mars 1792

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du conseil du département des Bouches du Rhône. Du 5 mars 1792, l'an IVe. de la liberté

Rappelant aux municipalités la loi du 3 août 1791 sur les gardes nationales

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 5 mars 1792

Sujet: Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestations faites en vertu des ordres donnés par MM. Les commissaires de l'Assemblée nationale envoyés à l'armée du Midi

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 7 septembre 1792

Sujet: Ordre public -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Loi donnée à Paris, le 15 août 1792, l'an quatrième de la liberté

Organisation de la garde nationale

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: vendredi 7 septembre 1792

Sujet: France. Garde nationale (1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la confection des rôles des contributions publiques de 1791

Auteur: District d’Aix

Date: mardi 13 mars 1792

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal, pour la restitution des armes du régiment suisse d'Ernest. Du 15 mars 1792 / [Mairie d’Aix]

Désarmement du régiment Ernst

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 15 mars 1792

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Adresse du Procureur-Syndic du District d'Aix aux citoyens qui, soumis à la patente, ne l'ont pas encore prise

Auteur: District d’Aix

Date: samedi 17 mars 1792

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Adresse du conseil général de la commune, pour secourir les familles des défenseurs de la patrie / [Mairie d’Aix]

Aide aux familles dont les pères s'engagent

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 13 septembre 1792

Sujet: Militaires -- Familles -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Loi relative au compte à rendre du produit de la vente des bois communaux. Donnée à Paris, le 15 août 1792, l'an 4me. de la liberté

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: vendredi 14 septembre 1792

Sujet: Bois -- Industrie et commerce -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Loi concernant la circulation des grains destinés à la subsistance des armées. Donnée à Paris, le 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: lundi 17 septembre 1792

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- 1789-1815
: Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

Procès-verbal de l'installation de la Garde nationale de cette ville, organisée suivant la loi du 14 octobre 1791. Du 25 mars 1792, l'an quatrieme de la liberté / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: dimanche 25 mars 1792

Sujet: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

Loi relative au tribunal provisoire qui avoit été établi à Avignon. Du 19 août 1792, l'an quatrième de la liberté

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: lundi 17 septembre 1792

Sujet: Tribunaux -- France -- Avignon (Vaucluse) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône

Réunion des gardes nationales d'Aix et de Marseille

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 18 septembre 1792

Sujet: Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du conseil général de l'administration du District d'Aix

Serment des fonctionnaires publics

Auteur: District d’Aix

Date: mercredi 19 septembre 1792

Sujet: Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Loi relative au traitement des vétérans nationaux. Du 29 août 1792, l'an quatrième de la liberté; Du 29 aout, l'an quatrième de la liberté

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: samedi 22 septembre 1792

Sujet: Anciens combattants -- Traitements, indemnités, etc. -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Extrait du procès-verbal de la Convention nationale, du 26 septembre 1792, l'an premier de la République Françoise

Secours réclamés par le général Anselme pour assurer le succès d'une expédition sur Nice

Auteur: France. Convention nationale

Date: jeudi 27 septembre 1792

Sujet: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
: France. Armée -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la publicité des séances des corps administratifs & municipaux. Du 19 septembre 1792, l'an premier de la République

Auteur: District d’Aix

Date: samedi 29 septembre 1792

Sujet: Conseils municipaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicité de ses séances. Du 2 octobre 1792, l'an de la République Française / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 2 octobre 1792

Sujet: Conseils municipaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Aux citoyens de la huitième division militaire

Signée Puget-Barbatane, qui remercie les citoyens de l’avoir soutenu dans l’affaire du désarmement du régiment suisse par les Marseillais ; suivie d'une lettre de soutien du ministre de la guerre à M. Puget-Barbantane

Auteur: Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)

Date: dimanche 1 avril 1792

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)

Classement: Affiches anciennes

Adresse de l'administration du département des Bouches du Rhône à l'Assemblée nationale, en faveur de M. Puget Barbantane

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 1 avril 1792

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)

Classement: Affiches anciennes

Adresse des citoyens d'Aix, département des Bouches du Rhone, à l'Assemblée nationale, pour démentir les calomniateurs de M. Puget-Barbentane, commandant de la huitieme division

Date: dimanche 1 avril 1792

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)

Classement: Affiches anciennes

Aux citoyens de la huitième division militaire

Signée Puget-Barbatane, qui remercie les citoyens de l’avoir soutenu dans l’affaire du désarmement du régiment suisse par les Marseillais ; suivie d'une lettre de soutien du ministre de la guerre à M. Puget-Barbantane

Auteur: Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)

Date: dimanche 1 avril 1792

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)

Classement: Affiches anciennes

Loi qui détermine le mode de constater l'état civil des citoyens. Du 20 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

Tenue de l'état civil

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: samedi 13 octobre 1792

Sujet: Registres de l'état civil -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Délibération du conseil général de la commune, permanent en séance publique, relative à la sauve-garde des personnes & des propriétés / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 16 octobre 1792

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Deliberation du corps municipal, sur les attroupemens d'enfans & les frondes / [Mairie d’Aix]

Mesures de sûreté publique

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 3 avril 1792

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur le serment à prêter pour le respect dû aux personnes & aux propriétés

Auteur: District d’Aix

Date: vendredi 19 octobre 1792

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Deliberation du corps municipal, sur la vente de la viande par des particuliers / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 4 avril 1792

Sujet: Viande -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Jugement de la police municipale, qui condamne la veuve Dauphin, boulangere, pour retenue sur le poids, surtaxe, & mauvaise fabrication de pain / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 5 avril 1792

Sujet: Boulangerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, pour l'exécution des réglemens de police, relatifs au dépôt des terres & démolitions, & à la défense de battre le plâtre dans les rues & places publiques / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 25 octobre 1792

Sujet: Déchets de construction et de démolition -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Adresse du corps municipal sur l'augmentation du prix de la viande / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 5 avril 1792

Sujet: Viande -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Discours prononcé par le citoyen Perrin l'ainé, maire de la commune d'Aix, sur l'autel de la patrie, le 28 octobre 1792, l'an Ier. de la République, pour la prestation du serment de maintenir & défendre les personnes & les propriétés. Citoyens soldats...

Auteur: Perrin, Laurent Elzéar

Date: dimanche 28 octobre 1792

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)