Fontaine de la Rotonde,
Aix-en-Provence, [après 1903]
cote PHO. CPA. AIX. 30

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dimanche 17 novembre 1793
1795
vendredi 30 octobre 1795
dimanche 13 décembre 1795
lundi 11 janvier 1796
mercredi 13 janvier 1796
lundi 18 janvier 1796
dimanche 24 janvier 1796
mardi 17 novembre 1795

Arrêté. Au nom du peuple Français. Fréron, commissaire du gouvernement, en mission dans les départemens de la Drôme, de Vaucluse, du Gard, des Bouches-du-Rhône, du Var, des Hautes & Basses-Alpes

Casse et annule l'arrêté du département des Bouches du Rhône relatif à la destitution de la municipalité de Marseille et au département des compagnies de grenadiers et de chasseurs (car non validé par le Directoire) : dans l’attente d’instance per...

Auteur
Fréron, Louis-Marie-Stanislas (1754-1802)
Date
mardi 17 novembre 1795
Sujet
Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes