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Messieurs, Nous vous adressons une copie de la lettre de MM. Les Députés du Pays... nous ont fait l’honneur de nous écrire / les procureurs du Pays : Roman-Tributiis, Duranti Colongue, Arnulphy

Lettre [aux maires] des procureurs du Pays concernant le décret des députés relatif aux biens des privilégiés (cf. Aff. 1789-10-08)

Date: octobre 1789

Sujet: Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du Roi, portant que les directoires de district fixeront la somme à attribuer aux députés à la fédération, dans les districts où elle n'a pas été réglée ; Du 23 juillet 1790 / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: vendredi 23 juillet 1790

Sujet: Parlementaires -- Traitements, indemnités, etc. -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 2 août 1790

Sujet: Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Instructions pour les communautés de Provence concernant l'encadastrement provisoire des biens fonds, droits et facultés foncières des privilégiés / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: octobre 1789

Sujet: Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

Délibération du Cercle patriotique d'Aix / [Société des Amis de la Constitution de la ville d'Aix]

Au sujet du régiment de Lyonnais : salut le mérite du corps militaire-citoyen à l’encontre de ses détracteurs

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 4 août 1790

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France. Armée. Régiment du lyonnais

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal. Du 4 août 1790 / [Mairie d’Aix]

Pour la répression du désordre dans la ville

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 4 août 1790

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Lettre de MM. Les députés du Pays de Provence à l'Assemblée nationale, adressée à MM. Les procureurs du Pays

Sur les impositions et les biens des privilégiés

Auteur: France. Parlement de Provence

Date: jeudi 8 octobre 1789

Sujet: Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

Decision du Directoire du département des Bouches du Rhône

Sur la vente des biens nationaux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 9 août 1790

Sujet: Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

Proclamation des colonel, major et officiers de la Garde nationale. Du 14 août 1790 / [Mairie d’Aix]

Pour le respect du règlement par les officiers, brigadiers et fusilliers

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police

Date: mardi 17 août 1790

Sujet: Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire du département des Bouches du Rhone, du 17 août 1790

Sur l'obligation d'obtenir l'accord du département pour exécuter des délibérations de la municipalité

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 17 août 1790

Sujet: Administration locale -- Réforme -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Décision du Directoire du District d'Aix, département des Bouches-du-Rhône. Du 18 août 1790

Fixe le traitement des députés à la fédération nationale

Auteur: District d’Aix

Date: mercredi 18 août 1790

Sujet: Parlementaires -- Traitements, indemnités, etc. -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle / [Louis XVI]

Enregistrées au Parlement d’Aix. Réforme judiciaire. Signé De Regina

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mercredi 4 novembre 1789

Sujet: Justice -- Administration -- France -- 1789-1815
: Droit -- Réforme -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du Directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la libre circulation des grains

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 18 août 1790

Sujet: Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle / [Louis XVI]

Enregistrées en la Cour des comptes aides et finances. Signé Raspai. Réforme judiciaire.

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: jeudi 5 novembre 1789

Sujet: Justice -- Administration -- France -- 1789-1815
: Droit -- Réforme -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Etat sommaire du compte trésoraire de la Commune d'Aix, depuis le premier janvier 1789, jusqu'au 20 février 1790, rendu au bureau municipal, les 18 & 19 août 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 19 août 1790

Sujet: Finances publiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale pour l'établissement d'une loi martiale... contre les attroupements / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: vendredi 6 novembre 1789

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire du District d'Aix, du 18 de ce mois, sur la fixation de l'indemnité des députés de la fédération

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 26 août 1790

Sujet: Parlementaires -- Traitements, indemnités, etc. -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Discours prononcé dans la Maison Commune à M. le Maire le 5 septembre, par M. le Président de la Société des Amis de la Constitution, établie à Aix, département des Bouches du Rhône, en lui présentant la gravure

Il s'agit du portrait dessiné et gravé par Lantelme de J. Espariat

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: dimanche 5 septembre 1790

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Espariat, Jean (1747-1827) – Éloges

Classement: Affiches anciennes

Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]

Nomination des notables adjoints

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 14 novembre 1789

Sujet: x

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, portant que tous titulaires de bénéfices & tous supérieurs de maisons & etablissements ecclésiastiques, seront tenus de faire…la déclaration de tous les biens dépendans desdits bénéfices, maisons & etablissements / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mercredi 18 novembre 1789

Sujet: Biens ecclésiastiques -- France -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix, qui défend à toutes personnes de faire crédit aux soldats

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police

Date: mercredi 9 décembre 1789

Sujet: Militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Extrait des registres des délibérations de la Société des Amis de la Constitution, établie à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Séance du 16 septembre, l'an second de la Liberté

Discussion sur les traitements des membres des directoires des départements du district

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 16 septembre 1790

Sujet: Administration locale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, portant qu'il sera accordé un délais de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le décret du 6 octobre dernier, concernant la contribution patriotes, & des sommes qu'ils se seront soumis à payer / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mercredi 30 décembre 1789

Sujet: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

Ordonnance du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant le poids des cochons. Du 24 septembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Suivie d'un avis daté du 2 octobre permettant à tous particuliers de vendre de la chair de cochon

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 24 septembre 1790

Sujet: Porc (viande) -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale portant que les officiers municipaux qui vont être élus, exerceront, par provision, les fonctions de la juridiction contentieuse & volontaire / [Louis XVI]

Organisation de l’exercice maintenu jusqu’à la mise en place de la réforme

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mercredi 30 décembre 1789

Sujet: Justice -- Administration -- France -- 1789-1815
: Droit -- Réforme -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant la dîme des raisins. Du 24 septembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 24 septembre 1790

Sujet: Raisin -- Importations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux municipalités. Données à Paris, au mois de janvier 1790 / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: janvier 1790

Sujet: Suffrage censitaire

Classement: Affiches anciennes

Adresse du directoire du département des Basses Alpes, aux municipalités de son ressort

Sur l'accomplissement de la Révolution

Auteur: Alpes-de-Haute-Provence

Date: 1790

Sujet: Alpes-de-Haute-Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Extrait des registres des délibérations de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Séance du 12 octobre 1790

Discussion sur l'établissement d'une armée patriotique

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 12 octobre 1790

Sujet: Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

Protestation des hommes de loi, membres de la Société des amis de Constitution, séante à Aix. Contre le discours anti-constitutionnel du sieur Pascalis, prononcé pardevant la chambre des vacations...assisté des sieurs Dubreuil cadet, Alphéran, Guieu...

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 12 octobre 1790

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Pascalis, Jean-Joseph-Pierre (1732-1790) – Pamphlets

Classement: Affiches anciennes

La vérité ou seconde adresse d'un membre de l'assemblée patriotique, aux citoyens de Marseille

Dénonciation des ennemis de la liberté siégeant à l’Assemblée

Date: 1790

Sujet: Clubs politiques -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tous les domaines nationaux situés dans leurs territoires

Auteur: District d’Aix

Date: jeudi 14 octobre 1790

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

Adresse du cercle patriotique d'Aix. Département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée national. [signés Les associés du Cercle patriotique de la ville d’Aix : Pellicot, Verdet, Decene, Ruffi)

Compliment adressé à l’Assemblée nationale pour les bienfaits qui découlent de ses sages décisions

Date: 1790

Sujet: Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790

Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 15 octobre 1790

Sujet: Finances publiques -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Lettre de la Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobins à Paris ; à la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône

Approuvant la délibération prise contre le décret du Marc d'argent (qui réduit le corps gouvernant aux propriétaires terriens)

Auteur: Société des amis de la Constitution (France)

Date: 1790

Sujet: Suffrage censitaire -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale

Remercie d'avoir autorisé les sociétés patriotiques

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: 1790

Sujet: Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Extrait des registres des délibérations de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Séance extraordinaire des 20 [21 et 22] octobre 1790

Séances du 20, 21 et 22 octobre au sujet des cruautés exercées dans le combat contre les amis de la constitution dans le Contat Venaissin

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 20 octobre 1790

Sujet: Clubs politiques -- France -- Comtat Venaissin (Vaucluse) -- 1789-1815
: Comtat Venaissin (Vaucluse) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale

Dénonce l'évêque et la municipalité de Poitiers

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: 1790

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790

Protestant contre la délibération de la chambre des comptes du 29 octobre : reddition des comptes du trésorier des états

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 30 octobre 1790

Sujet: Finances publiques -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790

Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices...

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 30 octobre 1790

Sujet: Eglise catholique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale

Contre l’inexécution des décrets par les évêques, en particulier Monseigneur de Boisgelin

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: 1790

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790

Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 30 octobre 1790

Sujet: Eglise catholique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Discours prounounsa per M. Dubois, membré de la soucieta deis amis de la Counstitutien, à la séanço publiquo daou premier nouvembré = Discours prononcé par M. Dubois, membre de la Société des Amis de la Constitution à la séance publique du 1er novembre

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 1 novembre 1790

Sujet: Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale

Demande de hâter l'organisation du clergé

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: 1790

Sujet: Clergé constitutionnel -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Extrait des registres des délibérations de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Séance du premier novembre 1790

Dénonçant au Directoire du département la réponse des ci-devant chanoines comme anticonstitutionnelle

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 1 novembre 1790

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale

La municipalité doit être autorisée à imposer la classe aisée et les émigrants

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: 1790

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

Discours prononcé par M. le Président de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de la session de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790

Apologie de la constitution

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 3 novembre 1790

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution

Classement: Affiches anciennes

Adresse de la Garde nationale d'Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale

Fait part de ses vues sur le projet de composition d'une armée patriotique

Date: 1790

Sujet: Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

Discours prononcé par M. le Procureur-général-Syndic de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790

Apologie de la constitution

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 3 novembre 1790

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution

Classement: Affiches anciennes

Ordonnance du tribunal de police, sur l'enlevement des bancs des particuliers dans les Eglises. Du 4 novembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 4 novembre 1790

Sujet: Eglise catholique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

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