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1815

1er état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: 1815

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

1815

2è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: 1815

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

1815

3è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: 1815

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 24 octobre 1876

[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 24 octobre 1876

Sujet: Tuiles -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
: Briques -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914

Classement: Affiches anciennes

lundi 27 juillet 1846

[Mise à jour des listes électorales] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Listes des électeurs décédés (« retranchements ») et ou ajoutés (« additions ») à la liste initiale pour les 6 arrondissements électoraux du département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 27 juillet 1846

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 30 octobre 1832

[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Recueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 30 octobre 1832

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

dimanche 30 avril 1815

Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 30 avril 1815

Sujet: France -- 1815 (Cent-Jours)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 30 avril 1815

Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 30 avril 1815

Sujet: France -- 1815 (Cent-Jours)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 21 avril 1814

Actes du gouvernement provisoire / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Réglementation de l’affichage des placards dans les rues et rien ne doit être diffusé par les colporteurs sans accord préalable de la préfecture de police. Publié et affiché à Marseille le 21 avril

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 21 avril 1814

Sujet: Colporteurs et colportage -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Liberté de la presse -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 17 mars 1882

Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 17 mars 1882

Sujet: Prisons -- Gestion -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914

Classement: Affiches anciennes

jeudi 17 juillet 1828

Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 17 juillet 1828

Sujet: Explosifs -- Stockage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 décembre 1825

Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public

Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction du pont suspendu de Mirabeau

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 20 décembre 1825

Sujet: Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 10 février 1830

Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 10 février 1830

Sujet: Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 27 juin 1791

Adresse à l'Assemblée nationale sur le départ du Roi. Les administrateurs composant du Directoire...

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 27 juin 1791

Sujet: Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Fuite à Varennes (1791)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 1 avril 1792

Adresse de l'administration du département des Bouches du Rhône à l'Assemblée nationale, en faveur de M. Puget Barbantane

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 1 avril 1792

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)

Classement: Affiches anciennes

mardi 28 février 1792

Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés dans la ville d'Aix. Le 28 février 1792

Sur l’organisation du maintien de l’ordre

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 28 février 1792

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 18 septembre 1791

Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation de la Constitution par le Roi. Du 18 septembre 1791

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 18 septembre 1791

Sujet: France -- Constitution (1791)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 29 février 1792

Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout le département, qui sont venus en armes dans cette ville d'Aix, dans les journée des 26, 27 & 28 de ce mois. Du 29 février 1792

Sur le désarmement fautif du régiment suisse d’Ernest, acte qui viole le traité d’amitié avec les Suisses et rend les responsables coupables de vol

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 29 février 1792

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 7 septembre 1792

Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestations faites en vertu des ordres donnés par MM. Les commissaires de l'Assemblée nationale envoyés à l'armée du Midi

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 7 septembre 1792

Sujet: Ordre public -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

1793

Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale

Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: 1793

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1792-1795 (Convention nationale)

Classement: Affiches anciennes

1793

Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale

Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: 1793

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1792-1795 (Convention nationale)

Classement: Affiches anciennes

juillet 1815

Adresse du 10me régiment de ligne à ses frères d'armes / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Pour rallier les hommes du 10è régiment au roi

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: juillet 1815

Sujet: France -- 1814-1824 (Louis XVIII)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 27 septembre 1799

Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens

Sur la fermeture des maisons de jeux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 27 septembre 1799

Sujet: Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 22 décembre 1790

Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du Directoire

Demandant l'annexion à l'empire Français du Contat (Avignon), foyer de rébellion à la constitution

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 22 décembre 1790

Sujet: Comtat Venaissin (Vaucluse) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

samedi 25 juin 1791

Adresse du Directoire du département des Bouches-du-Rhône

Fuite du Roi et de la Famille royale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 25 juin 1791

Sujet: Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Fuite à Varennes (1791)

Classement: Affiches anciennes

1847

Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés qui viennent d'être coupés / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie d'un texte de recommandation émanant du ministère de l'agriculture et du commerce

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: 1847

Sujet: Blé -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 5 octobre 1826

Amendes de police. Fixation de la valeur de la journée de travail pour 1826 et 1827

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 5 octobre 1826

Sujet: Salaires -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 21 juillet 1834

Anniversaire des journées de juillet / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 21 juillet 1834

Sujet: Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: France -- 1830 (Révolution de Juillet ) -- Anniversaires

Classement: Affiches anciennes

jeudi 21 juillet 1836

Anniversaire des trois journées / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Célébration des journées de juillet 1830

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 21 juillet 1836

Sujet: Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: France -- 1830 (Révolution de Juillet ) -- Anniversaires

Classement: Affiches anciennes

mardi 19 août 1823

Armée des Pyrénées. 27me bulletin. 28me bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 19 août 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 28 avril 1823

Armée des Pyrénées. 3me bulletin. 4me bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 28 avril 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 23 juin 1823

Armée des Pyrénées. Dixième bulletin. Rapport / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 23 juin 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 16 juin 1823

Armée des Pyrénées. Huitième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 16 juin 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 24 juin 1823

Armée des Pyrénées. Onzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 24 juin 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mercredi 23 avril 1823

Armée des Pyrénées. Premier Bulletin. Second bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 23 avril 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mercredi 2 juillet 1823

Armée des Pyrénées. Quatorzième Bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 2 juillet 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 7 juillet 1823

Armée des Pyrénées. Quinzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 7 juillet 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 juillet 1823

Armée des Pyrénées. Seizième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 8 juillet 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 10 juin 1823

Armée des Pyrénées. Septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 10 juin 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

jeudi 9 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 9 octobre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 22 septembre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-deuxième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 22 septembre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 6 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-quatrième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 6 octobre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 21 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 21 octobre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 13 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 13 octobre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 16 septembre 1823

Armée des Pyrénées. Trentième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 16 septembre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mercredi 6 août 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 6 août 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

samedi 6 septembre 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-neuvième bulletin. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 6 septembre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 août 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-quatrième bulletin. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 août 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 11 août 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 11 août 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

samedi 2 août 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-troisième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 2 août 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

dimanche 28 septembre 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-troisième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 28 septembre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 21 juillet 1823

Armée des Pyrénées. Vingtième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 21 juillet 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 30 octobre 1837

Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 30 octobre 1837

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 6 décembre 1824

Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [sic] du canal d'Arles / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 6 décembre 1824

Sujet: Canaux -- Mesures de sureté -- France -- Arles (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 23 février 1835

Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 23 février 1835

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 1 mars 1834

Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 1 mars 1834

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 mars 1833

Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 mars 1833

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 5 mars 1827

Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 5 mars 1827

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 19 juin 1830

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Concernant le maintien de l'ordre pendant la durée des élections

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 19 juin 1830

Sujet: Elections -- Mesures de sureté -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 13 mai 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Sur la comptabilité des réquisitions faites pour le service des armées en 1813 et 1814

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 13 mai 1815

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 9 mai 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Convocation des membres des chambres de commerce pour les élections

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 9 mai 1815

Sujet: Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 31 août 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Les officiers jouissant de la demi-solde ou de la solde de la retraite sont tenus de sortir du territoire de Marseille et des communes alentours si ils n’y ont pas leur domicile habituel (à cause de nombreuses rixes avec les habitants)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 31 août 1815

Sujet: Militaires retraités -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 20 décembre 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Concernant les contribuables compris au rôle de l'emprunt du 6 septembre. Impôt de subside

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 20 décembre 1815

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 21 novembre 1827

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Désignation du local de réunion du collège électoral départemental

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 21 novembre 1827

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 3 juin 1836

Arrêté [relatif aux chemins vicinaux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 3 juin 1836

Sujet: Routes rurales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 11 août 1810

Arrêté approuvé par S. Exc. Le Ministre des Finances, le 27 octobre 1810, qui prohibe le parcours des chèvres dans les bois / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Interdiction d’introduire les chèvres dans les bois de chênes verts et blancs, de chênes kermès, pins et autres appartenant à l’État ou aux communes ou à des particuliers