Documents

248 résultat(s)

Filtré par : 19e siècle Archives municipales

samedi 18 mai 1816

[Arrêt concernant la condamnation de Favetier (Jean-Antoine) convaincu de diverses arrestations et vols à main armée sur des chemins publics] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône

Juridiction d'exception

Date: samedi 18 mai 1816

Sujet: Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 14 juin 1817

[Arrêt concernant la condamnation de Auffan (Barthelemy) pour homicide et vol] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône

Juridiction d'exception

Date: samedi 14 juin 1817

Sujet: Fausse monnaie -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 7 février 1818

[Arrêt concernant la condamnation de Farina (Antoine) pour avoir donné un coup de couteau] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône

Juridiction d'exception

Date: samedi 7 février 1818

Sujet: Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 27 février 1818

[Arrêt concernant la condamnation de Roux (Pierre), pour vol] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône

Juridiction d'exception

Date: vendredi 27 février 1818

Sujet: Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 27 mars 1818

[Arrêt concernant les condamnations de Abram (Jean Joseph), dit Cadet, et Michel (Jean Joseph), pour vol à main armée] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône

Juridiction d'exception

Date: vendredi 27 mars 1818

Sujet: Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 2 mai 1818

[Arrêt concernant les condamnations de Cambon (Pierre), dit Pierre de Richebois, et Debono (Jean), pour vol à main armée] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône

Juridiction d'exception

Date: samedi 2 mai 1818

Sujet: Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 14 février 1824

[Règlement de la Société du Centenaire des Prêtres, établie en la ville d'Aix]

Date: samedi 14 février 1824

Sujet: Confréries -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 mars 1811

A affermer et à vendre / Mairie d'Aix

Adjudication du bail à ferme du domaine dit Le Caminet, terroir de Puyloubier, département des Bouches-du-Rhône

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 5 mars 1811

Sujet: Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

1807

Arrêt de la Cour de justice criminelle du département des Bouches-du-Rhône, rendu sur un appel de jugement en police correctionnelle …

Jugement rendu sur appel en police correctionnelle condamnant pour escroquerie auprès de conscrits Catherine-marie Bernard et Laurent Fabre à la peine de deux années d'emprisonnement et 5000 fr. d'amende chacun envers le trésor impérial

Auteur: France. Cour de justice criminelle (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: 1807

Sujet: Escrocs et escroqueries -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 14 juillet 1825

Arrêt de la Cour royale d'Aix, confirmatif d'un jugement rendu par le Tribunal correctionnel d'Aix, portant condamnation contre Louis-André-Lazare Barban, comme coupable de délit de banqueroute simple

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 14 juillet 1825

Sujet: Banqueroute -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 25 juillet 1816

Arrêt de la Cour royale d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, confirmatif du jugement rendu le vingt-sept mai mil huit cent seize...

Confirme le jugement rendu contre Goiran (Alexis-Esprit), notaire royal à Berre

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 25 juillet 1816

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 22 janvier 1823

Arrêt de la Cour royale d'Aix, portant adoption... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 22 janvier 1823

Sujet: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 octobre 1811

Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Condamnations pour introduction de denrées prohibées sur le territoire de l'empire. Juridiction spéciale pour les douanes

Date: mardi 8 octobre 1811

Sujet: Contrebande -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 6 décembre 1811

Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Condamnations pour avoir tenté de soustraire, frauduleusement, plusieurs kilos de sucres et de café. Juridiction spéciale pour les douanes

Date: vendredi 6 décembre 1811

Sujet: Contrebande -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 11 mars 1823

Arrêt qui condamne les nommés Démosthènes Ollivier et Louis Pourria à six mois d'emprisonnement, à mille francs d'amende envers le trésor royal, à l'impression et affiche de l'arrêt / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 11 mars 1823

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 28 septembre 1852

Arrêté / Mairie d'Aix

Arrêté demandant l'ouverture des fenêtres au passage du Prince-Président

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 28 septembre 1852

Sujet: Entrées (cérémonies) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Napoléon III (empereur des Français ; 1808 -1873)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 24 avril 1823

Arrêté de la Cour royale d'Aix, rendu les Chambres Assemblées, qui prononce diverses peines de discipline contre les sieurs Martin, Vidal, Evrard, Salin et Gautier, avoués au Tribunal de première instance de Tarascon, département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 24 avril 1823

Sujet: Avoués -- Procès -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 22 mars 1869

Arrêté interdisant la circulation sur la Route impériale N°8 entre la Grande et la Petite Rotonde / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 22 mars 1869

Sujet: Circulation urbaine -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 11 juin 1807

Arrêté sur les usines à feu / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Encadrant l'établissement des usines à feu

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 11 juin 1807

Sujet: Bois d’industrie -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 21 septembre 1821

Avis / Mairie d'Aix

Concours pour une bourse au Collège royal de Marseille

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 21 septembre 1821

Sujet: Bourses d’études -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 2 mai 1811

Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication définitive des travaux à faire pour la reconstruction d'une partie de la route n°15 de Paris à Marseille

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 2 mai 1811

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 10 novembre 1810

Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction de quatre barques pontées, destinées au service du Port de Bouc

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 10 novembre 1810

Sujet: Ports -- Conception et construction -- France -- Port-de-Bouc (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 22 juin 1811

Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication de travaux à faire sur la route de Marseille à Toulon et sur la route de Paris à Nice

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 22 juin 1811

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 23 décembre 1821

Avis aux contribuables sur la publication du rôle des contributions directes de 1821 / Mairie d'Aix

Le Maire informe ses administrés que le rôle des contributions foncières, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes de 1821, est en recouvrement. Par ailleurs les propriétaires dont les oliviers ont péri par l'effet du froid de...

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: dimanche 23 décembre 1821

Sujet: Impôt -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 3 septembre 1811

Avis aux entrepreneurs de travaux publics / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication pour réparation foncière d'une partie de la route de 2ème classe d'Aix à Toulon et pour diverses divisions projetées dans la caserne de gendarmerie à Marseille

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 3 septembre 1811

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 29 octobre 1811

Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication de travaux pour la réparation des quais du port de Martigues sur le canal Saint-Sébastien et pour l'agrandissement de la place Napoléon et de la promenade des Sèdes, quartier de l'Isle

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 29 octobre 1811

Sujet: Ports -- Entretien et réparations -- France -- Martigues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Martigues (Bouches-du-Rhône, France) -- Port

Classement: Affiches anciennes

mercredi 27 novembre 1811

Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première et seule affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication définitive des travaux et ouvrages à faire pour le rétablissement de digues en pierre de taille et Perrès sur le bord du Rhône et de la Durance, dans les territoires de Barbentanne et de Boulbon

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 27 novembre 1811

Sujet: Rives -- Aménagement -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 18 mai 1822

Avis sur l'adjudication de la ferme du lavoir, dit dei Banos / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 18 mai 1822

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Lavoirs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 12 juin 1822

Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour la confection de la porte Notre-Dame / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 12 juin 1822

Sujet: Murs de villes -- Conception et construction -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 25 mars 1823

Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour la reconstruction du bassin de la fontaine, et du lavoir hors la porte de Bellegarde / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 25 mars 1823

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Fontaines -- Conception et construction -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 8 février 1821

Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour planter en ormeaux l'espace de terrain situé depuis la porte de la Plate-Forme, jusqu'au chemin de la Touësso ; et celui depuis la porte Orbitelle, jusqu'aux Boucheries / Mairie d'Aix (bis)

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 8 février 1821

Sujet: Aménagement du paysage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 20 mai 1822

Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations à la toiture du bâtiment des Infirmeries / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 20 mai 1822

Sujet: Bâtiments municipaux -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 1 mars 1821

Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux conduites des eaux des fontaines dites de la Poissonnerie et de la Boucherie / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 1 mars 1821

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Fontaines -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 27 mars 1822

Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux conduites des eaux des fontaines dites des Prêcheurs, de l'église Saint-Jean et hors la porte Bellegarde / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 27 mars 1822

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Fontaines -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 16 avril 1822

Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux pavés des rues des Orfèvres, des Quatres-Dauphins, d'Orbitelle, de Tournefort, de Ganay, et de la Monnaie / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 16 avril 1822

Sujet: Pavage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 18 juin 1825

Avis sur l'adjudication des travaux à faire, pour réparations à la toiture de l'église Saint Jean-Baptiste (intrà muros) / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 18 juin 1825

Sujet: Eglises -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 18 juin 1825

Avis sur l'adjudication des travaux à faire, pour réparations aux bâtiments du domaine communal, dit l'Aire du Chapitre / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 18 juin 1825

Sujet: Immeubles -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 8 juin 1825

Avis sur l'adjudication, pour cinq ans, de tous les travaux concernant le pavage et l'entretien des rues de la ville d'Aix / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 8 juin 1825

Sujet: Rues -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 24 avril 1824

Avis sur l'arrentement de la chaudière aux Boucheries et du domaine communal des Infirmeries / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 24 avril 1824

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 1 juin 1821

Avis sur l'arrentement de la chaudière de la Boucherie et du domaine communal des Infirmeries / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 1 juin 1821

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 9 avril 1822

Avis sur la ferme des aires de Saint-Roch et de Saint-Jean, et du lavoir public, dit dei Banos / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 9 avril 1822

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Lavoirs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 22 mars 1825

Avis sur le renouvellement de la ferme des Aires de Saint Roch et de Saint Jean, et de celle des droits des places aux halles, foires et marchés / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 22 mars 1825

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Marchés -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 28 mai 1825

Avis. Par devant Me. Gassier, Notaire à Aix, département des Bouches-du-Rhône, et dans son étude. Adjudication des ouvrages et réparations à faire à Château-Renard, au domaine dit le Mas-de-Madame, appartenant à M. le Marquis de Thomassin-Saint-Pau

Adjudication des ouvrages et réparations à faire à Château-Renard, au domaine dit le Mas-de-Madame et au moulin à moudre du grain y contigu, le tout appartenant à M. le Marquis de Thomassin-Saint-Paul

Auteur: Gassier

Date: samedi 28 mai 1825

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 22 juillet 1802

Barrières

Adjudication des barrières de la taxe d'entretien des routes du département pour un an

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 22 juillet 1802

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Voirie -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 1 octobre 1817

Bureau d'administration du collège Bourbon. Au public

Collège Bourbon d'Aix, élèves en demi-pension

Auteur: Collège royal Bourbon (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 1 octobre 1817

Sujet: Enseignement secondaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 20 août 1814

Chambre Correctionnelle. Arrêt qui condamne Joseph Auquier…à l'amende de 100 fr. pour avoir refusé de se soumettre à l'exercice des employés de la régie des impositions indirectes… / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Condamnation pour refus de se soumettre à l'exercice des employés de la régie des impositions indirectes et pour avoir outragé les employés de la dite régie à raison de leurs fonctions, et dans un lieu public

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 20 août 1814

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 16 mars 1805

Chemins vicinaux. Réparations. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'état, Préfet du département des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 16 mars 1805

Sujet: Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 25 avril 1869

Concours agricoles régionaux. Ministère de l'Agriculture, du commerce et des travaux publics

Concours d'animaux, d'instruments, et de produits agricoles du 17 au 25 avril 1869

Auteur: France. Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics (1853-1869)

Date: dimanche 25 avril 1869

Sujet: Concours agricoles -- France -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 2 janvier 1802

De par la loi. Adjudication le 21 nivose an 10…à l'audience du Tribunal civil du second arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône…d'une bastide et son tenement, d'une terre complantée en oliviers, le tout situé au terroir d'Aix…

Auteur: France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 2 janvier 1802

Sujet: Immeubles -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 19 novembre 1801

De Par la Loi. Adjudication le premier nivose prochain…d'une Maison sise en la commune d'Aix…d'une terre complantée en oliviers, et d'une bastide et son tenement, le tout situé au terroir d'Aix…A vendre sur expropriation forcée

Auteur: France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 19 novembre 1801

Sujet: Propriété immobilière -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 1 décembre 1827

Extrait des Minutes de la Cour royale, séant à Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Jugement du Tribunal de première instance de Marseille concernant une adoption

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 1 décembre 1827

Sujet: Jugements -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 16 février 1829

Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Jugement du Tribunal de première instance de Marseille concernant une adoption

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 16 février 1829

Sujet: Jugements -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 31 mars 1829

Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Jugement du Tribunal de première instance de Draguignan concernant une adoption

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 31 mars 1829

Sujet: Jugements -- France -- Draguignan (Var) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 9 juin 1828

Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Jugement du Tribunal de première instance de Toulon concernant une adoption

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 9 juin 1828

Sujet: Jugements -- France -- Toulon (Var) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 2 juillet 1828

Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Jugement du Tribunal de première instance de Marseille concernant une adoption

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 2 juillet 1828

Sujet: Jugements -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 4 novembre 1820

Extrait des registres des Arrêtés de la Préfecture du département des Bouches-du-Rhône. Règlement pour le marché des vins et eaux-de-vie à établir dans la ville d'Aix

Règlement pour le marché des vins et eaux-de-vie à établir dans la ville d'Aix, département des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 4 novembre 1820

Sujet: Alcool -- Commercialisation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 31 août 1824

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le deuxième trimestre de 1824 envers lesquels il n'y a pas eu pourvoi en cassation / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 31 août 1824

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 23 juin 1828

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le deuxième trimestre de 1828 / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 23 juin 1828

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 4 mai 1824

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1824 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 4 mai 1824

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 14 juillet 1827

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1827, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône (bis)

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 14 juillet 1827

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 31 mars 1823

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le quatrième trimestre de 1822, et de ceux rendus le premier trimestre de 1823... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 31 mars 1823

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 6 janvier 1824

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le quatrième trimestre de 1823 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 6 janvier 1824

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 25 novembre 1825

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le quatrième trimestre de 1825 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 25 novembre 1825

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 1 mai 1826

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le quatrième trimestre de 1825, dont les pourvois en cassation ont été rejetés… / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 1 mai 1826

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 19 février 1827

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le quatrième trimestre de 1826, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 19 février 1827

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 22 avril 1828

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le quatrième trimestre de 1827 et de ceux rendus le premier trimestre de 1828 / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 22 avril 1828

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 2 octobre 1822

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le second et troisième trimestre de 1822 / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 2 octobre 1822

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 1 juillet 1823

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le second trimestre de 1823 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 1 juillet 1823

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 4 octobre 1826

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le second Trimestre de 1826, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 4 octobre 1826

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 15 septembre 1823

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1823 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 15 septembre 1823

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 8 septembre 1827

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1827 / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 8 septembre 1827

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 15 avril 1830

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1829, dont les pourvois en cassation ont été rejetés… / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 15 avril 1830

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 1 avril 1822

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1822 dont le pourvoi en cassation a été rejeté / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 1 avril 1822

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 16 septembre 1829

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus pendant le premier et le deuxième trimestre de 1829, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 16 septembre 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 19 janvier 1825

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus pendant le quatrième trimestre de 1824, envers lesquels il n'y a pas eu pourvoi en cassation / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 19 janvier 1825

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 20 juin 1829

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus pendant le quatrième trimestre de 1828, de ceux rendus pendant le premier trimestre de 1829... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 20 juin 1829

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 30 juillet 1825

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives..., rendus pendant le second trimestre de 1825, envers lesquels il n'y a pas eu pourvoi en cassation.../ Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 30 juillet 1825

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 6 septembre 1825

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1825 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 6 septembre 1825

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 29 mars 1814

Extraits des Arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1814, par la Cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône / Cour impériale d'Aix

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 29 mars 1814

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 décembre 1814

Extraits des arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1815, par la Cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 20 décembre 1814

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 27 mars 1816

Extraits des Arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le quatrième trimestre de 1815, et premier trimestre 1816, par la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 27 mars 1816

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 26 août 1814

Extraits des arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les deuxième et troisième trimestres de 1814, par la Cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 26 août 1814

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 22 août 1815

Extraits des Arrêts portant condamnation à des peines, afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1815, par les Cours d'Assises et spéciale du département des Bouches-du-Rhône / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 22 août 1815

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 5 novembre 1887

Faculté de Droit d'Aix. Année scolaire 1887-1888

Ouverture des inscriptions pour l 'année scolaire 1887-1888. Observations et avis.

Auteur: France. Académie (Aix-Marseille)

Date: samedi 5 novembre 1887

Sujet: Universités -- Inscriptions -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 novembre 1889

Faculté de Droit d'Aix. Année scolaire 1889-1890

Ouverture des inscriptions pour l 'année scolaire 1889-1890. Observations et avis.

Auteur: France. Académie (Aix-Marseille)

Date: mardi 5 novembre 1889

Sujet: Universités -- Inscriptions -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 14 janvier 1804

Ferme des greniers publics de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix

Adjudication définitive du bail de la ferme des greniers publics de la ville d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 14 janvier 1804

Sujet: Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 6 avril 1815

Ferme du domaine communal dit des Infirmeries / Mairie d'Aix

Adjudication du bail à ferme

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 6 avril 1815

Sujet: Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 17 décembre 1876

Fête donnée, le 17 décembre 1876, à l'occasion de l'inauguration de la statue de Mirabeau. Programme / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: dimanche 17 décembre 1876

Sujet: Monuments commémoratifs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1870-1914
: Mirabeau – Honoré-Gabriel de Riqueti (1749-1791 ; comte de)