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mercredi 5 février 1800
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône... recommande aux citoyens l’instruction sur les poids et mesures
Etablissement des nouveaux poids et mesures, nouveau système métrique
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 5 février 1800
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 2 avril 1800
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Dénonciation du citoyen Doutre, chef de bataillon commandant l'arrondissement de Salon
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 avril 1800
- Sujet
- Pouvoir disciplinaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 19 janvier 1801
Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. Avis
Adjudication de la ferme de aux greniers publics
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 19 janvier 1801
- Sujet
- Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 27 juillet 1801
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens...
Contre le brigandage
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 juillet 1801
- Sujet
- Criminalité -- Lutte contre -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Bandits et brigands -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 19 août 1801
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... la distribution des prix aux élèves de l’École centrale...
Distribution des prix aux élèves de l'école centrale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 19 août 1801
- Sujet
- Enseignement technique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 7 septembre 1801
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tous les ports d’armes... sont nuls et non avenus
Sur le port d'armes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 7 septembre 1801
- Sujet
- Armes -- Règlements de sécurité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 27 septembre 1801
Elections communales de l'an IX. Liste des notables du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... concernant la formation et le renouvellement des listes d’éligibilité [pour procéder à la formation de la liste de notabilité]
Liste de 2010 noms
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 27 septembre 1801
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 22 octobre 1801
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tout fabricant, négociant, marchand... sera tenu de déclarer.. le nombre de pièces ou de coupons au dessus de trois mètres de longueur de bazins...toiles...qu’il a en sa possession
Contrôle des tissus de provenance étrangère et ne portant pas l’estampille nationale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 22 octobre 1801
- Sujet
- Textiles et tissus -- Importations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 26 février 1802
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...
Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 février 1802
- Sujet
- Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 1 mai 1802
Bail de l'octroi municipal et de bienfaisance de la commune de Martigues / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 1 mai 1802
- Sujet
- Octroi -- France -- Martigues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 5 août 1802
Ch. Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône.. arrête : les juges de paix élus..
Arrêté du préfet relatif à l'élection et installation des juges de paix du département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 août 1802
- Sujet
- Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 19 août 1802
Le Ministre de la Police générale de la République, au préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Diffusion d’une lettre par le préfet Delacroix d’une lettre écrite par le Ministre de la Police Fouché qui présente l’esprit du sénatus-consulte
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 19 août 1802
- Sujet
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 30 septembre 1802
Avis. Le préfet du département des Bouches-du-Rhône rappelle à ses administrés que le sénatus-consulte du 16 thermidor an 10 prescrit la formation d’une assemblée de canton...
Sur l'obligation de dresser une liste des six cent citoyens les plus imposés du département qui formeront le collège électoral
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 30 septembre 1802
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 21 avril 1803
Liste des cent citoyens les plus imposés de la ville d'Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 21 avril 1803
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 16 mai 1803
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... les desservants des succursales du 2e arrondissement communal se réuniront jeudi
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 mai 1803
- Sujet
- Administration locale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 28 mai 1803
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... les médecins et chirurgiens / Sous-préfecture d'Aix
Réglementation pour les médecins et chirurgiens
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 mai 1803
- Sujet
- Personnel médical -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 22 juin 1803
Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... tous les conscrits des ans 9 et 10... réformés
Aux conscrits réformés des ans 9 et 10
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 juin 1803
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 20 août 1803
Le conseiller sous-préfet du département des Bouches-du-Rhône prévient les artistes, les fabricans et manufacturiers du département... que l’exposition annuelle des ouvrages
Annonce d’une exposition artistique et industrielle à Marseille le 17 fructidor
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 20 août 1803
- Sujet
- Produits industriels -- Expositions -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 2 mars 1804
Avis. Le conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône. Les contribuables du département... / [Préfecture des Bouches-du-Rhône]
Au sujet des réclamations par les contribuables sur les contributions et patentes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 2 mars 1804
- Sujet
- Entreprises -- Impôts -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 7 juillet 1804
Le Conseiller d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône […] Dispositions des lois relatives à la police de la pharmacie
Réglementation de la vente de médicaments et de la profession de pharmacien
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 7 juillet 1804
- Sujet
- Pharmacies -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes