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lundi 27 juin 1791
Adresse à l'Assemblée nationale sur le départ du Roi. Les administrateurs composant du Directoire...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 juin 1791
- Sujet
- Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Fuite à Varennes (1791)
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 1 avril 1792
Adresse de l'administration du département des Bouches du Rhône à l'Assemblée nationale, en faveur de M. Puget Barbantane
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 1 avril 1792
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 28 février 1792
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés dans la ville d'Aix. Le 28 février 1792
Sur l’organisation du maintien de l’ordre
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 février 1792
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 18 septembre 1791
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation de la Constitution par le Roi. Du 18 septembre 1791
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 18 septembre 1791
- Sujet
- France -- Constitution (1791)
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 29 février 1792
Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout le département, qui sont venus en armes dans cette ville d'Aix, dans les journée des 26, 27 & 28 de ce mois. Du 29 février 1792
Sur le désarmement fautif du régiment suisse d’Ernest, acte qui viole le traité d’amitié avec les Suisses et rend les responsables coupables de vol
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 29 février 1792
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 7 septembre 1792
Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestations faites en vertu des ordres donnés par MM. Les commissaires de l'Assemblée nationale envoyés à l'armée du Midi
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 7 septembre 1792
- Sujet
- Ordre public -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
1793
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1793
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
1793
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
1793
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 27 septembre 1799
Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Sur la fermeture des maisons de jeux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 septembre 1799
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 22 décembre 1790
Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du Directoire
Demandant l'annexion à l'empire Français du Contat (Avignon), foyer de rébellion à la constitution
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 décembre 1790
- Sujet
- Comtat Venaissin (Vaucluse) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 25 juin 1791
Adresse du Directoire du département des Bouches-du-Rhône
Fuite du Roi et de la Famille royale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 25 juin 1791
- Sujet
- Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Fuite à Varennes (1791)
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 17 janvier 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 17 janvier 1796
- Sujet
- Tribunaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 2 mai 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Répression d'abus commis par les percepteurs de l'emprunt forcé
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 2 mai 1796
- Sujet
- Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 3 mai 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrestations arbitraires à Graveson et à Barbantane; annulation de mandats d'arrêts
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 3 mai 1796
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Graveson (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 13 mai 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Soumissions pour l'acquisition des biens nationaux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 13 mai 1796
- Sujet
- Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 15 mai 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Diffusion d’une lettre du ministre de la justice (Merlin) au Commissaire près du département sur l’instabilité politique à Tarascon et Graveson
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 15 mai 1796
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France)
- Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Graveson (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 9 juin 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Organisation de la colonne mobile de la Garde nationale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 9 juin 1796
- Sujet
- Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 9 juin 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Sursis à la vente des biens des individus ayant appartenu à l'ordre de Malte
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 9 juin 1796
- Sujet
- Sécularisation (biens ecclésiastiques) -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 22 juillet 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 22 juillet 1796
- Sujet
- Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 25 juillet 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Événements survenus à Aix. Suspension du service de la Garde nationale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 25 juillet 1796
- Sujet
- Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 13 mars 1799
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Casse l'arrêté du bureau central de Marseille au sujet de l'époque des congés, ouverture et expiration des locations rurales et autres (a outrepassé ses prérogatives)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 13 mars 1799
- Sujet
- Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 5 septembre 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Liste des citoyens qui rejoignent la nouvelle administration municipale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 5 septembre 1796
- Sujet
- Administration municipale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 11 août 1797
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Casse la délibération de l'Administration municipale de Berre du 21 de ce mois relative au paiement des contributions
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 août 1797
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Berre (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 20 août 1797
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Rassemblements armés à St Maximin et plusieurs communes du département du Var
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 20 août 1797
- Sujet
- Emeutes -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Saint-Maximin (Var) -- 1789-1799 (Révolution)
- Trets (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 29 septembre 1799
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Rivalités entre les autorités civiles et militaires durant la période où certaines villes du département étaient en état de siège »
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 29 septembre 1799
- Sujet
- Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 14 octobre 1799
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Répression du brigandage
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 14 octobre 1799
- Sujet
- Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 13 novembre 1799
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Concernant les conscrits et les réquisitionnaires
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 13 novembre 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 13 juin 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Sur les biens nationaux invendus
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 13 juin 1796
- Sujet
- Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 19 février 1799
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône du 1er ventose an VII
Accord entre l'administration centrale et l'autorité militaire sur les mesures à prendre pour le maintien de l'ordre
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 19 février 1799
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 11 septembre 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône qui fixe les charges locales des municipalités & communes pour être payées en numéraire, ou en mandats au cours
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 11 septembre 1796
- Sujet
- Dépenses publiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 18 mars 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, ordonnant la réimpression de l’arrêté du Directoire-Exécutif...qui accorde une somme de cent livres à ceux qui arrêtent un emigré ou un prêtre sujet à la déportation...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 18 mars 1796
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 15 janvier 1799
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant défenses d'atteler plus d'un cheval ou d'un mulet aux charrettes qui parcourent la cité & ses fauxbourgs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 15 janvier 1799
- Sujet
- Circulation urbaine -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 25 février 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant nomination de commissaires pour une levée de voitures nécessaires au transport des fourrages, pour l'armée d'Italie
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 25 février 1796
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée. Armée d'Italie
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 11 avril 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant prorogation du concours pour la nomination aux places de professeurs de l'Ecole centrale du même département, jusqu'au 10 floréal prochain
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 11 avril 1796
- Sujet
- Professeurs des écoles -- Recrutement -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 14 mai 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, pour l'installation des trois Municipalité de la Commune de Marseille
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 mai 1796
- Sujet
- Administration municipale -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 20 avril 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, qui déclare l'opération de l'emprunt forcé terminée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 20 avril 1796
- Sujet
- Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 21 février 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, qui déclare nulles & comme non-avenues les listes d'émigrés formées par les administrations des districts depuis la promulgation de la Loi du 28 Germinal
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 21 février 1796
- Sujet
- Contrôles d’identité -- Registres -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 26 juillet 1797
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux charges locales des Communes, antérieures à l'an IV
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 26 juillet 1797
- Sujet
- Dépenses publiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 5 mai 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux elections des places de Professeurs de l'Ecole Centrale du même Département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 mai 1796
- Sujet
- Professeurs des écoles -- Recrutement -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 1 juin 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux soumissions faites sur les domaines nationaux, en exécution de la loi du 28 ventôse & 6 floréal
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 1 juin 1796
- Sujet
- Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 14 mars 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'établissement des écoles centrales
Recrutement des professeurs, ouverture des cours
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 14 mars 1796
- Sujet
- Enseignement secondaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 6 mars 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'établissement des écoles primaires
Nombre d’instituteurs par communes, secteurs d’inspection...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 6 mars 1796
- Sujet
- Ecoles publiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 19 mars 1796
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois des I fructidor et 3 brumaire derniers, relatives aux emigrés non rayés définitivement, à leurs parents, et aux prêtres sujets à la déportation
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 19 mars 1796
- Sujet
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 29 août 1799
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la grande voierie
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 29 août 1799
- Sujet
- Circulation -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 20 octobre 1799
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la police des prisons
Abus commis par les gardiens de prison
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 20 octobre 1799
- Sujet
- Prisons -- Personnel -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 22 août 1797
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les événements arrivés à Marseille le 3 de ce mois
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 août 1797
- Sujet
- Emeutes -- Lutte contre -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 24 juin 1799
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les secours à porter aux hospices
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 24 juin 1799
- Sujet
- Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 5 avril 1796
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1796
- Sujet
- Délits ruraux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Vauvenargues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 16 juillet 1794
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhone
Recensement de la population agricole
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 16 juillet 1794
- Sujet
- Agriculture -- Statistiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 10 novembre 1792
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, du 10 novembre 1792, l'an premier de la République Française
Instructions sur les biens des émigrés, leurs fermiers, locataires, créanciers débiteurs etc...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 10 novembre 1792
- Sujet
- Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes