Fontaine de la Rotonde,
Aix-en-Provence, [après 1903]
cote PHO. CPA. AIX. 30

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Filtré par : Archives municipales

Arrest... qui ordonne que les gardes et jurez des marchands et des fabriquans, seront tenus de saisir les draps et autres étoffes de laine…qui…ne seront pas trouvées conformes aux règlemens… Extrait des registres du conseil d'Estat

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
mardi 5 avril 1735
Sujet
Textiles et tissus -- Inspection -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Arrest... qui exempte des droits dus au Roy ou à ses fermiers, et des droits de peages et autres, les grains qui seront transportez des provinces du Royaume dans celle de Provence pendant un an. Extrait des registres du conseil d'Estat

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
mardi 26 juillet 1735
Sujet
Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Arrest... qui ordonne l'execution de la déclaration du 23 juillet 1737 pour faciliter la perception des arrerages, des rentes, des tontines. Extrait des registres du conseil d'Estat

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
samedi 23 août 1738
Sujet
Rentes -- Droit -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes

Défense passive. Mesures de protections. Avis à la population / Mairie d'Aix

Mesures à prendre et abris prévus en cas d'attaques par avions

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
1939/1940
Sujet
Bombardement aérien -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1900-1945
Guerre mondiale (1939-1945) -- France
Classement
Affiches anciennes

Avis à la population. Mesures de protection individuelle contre les effets des bombardements

Mesures préventives. Signaux d'alerte. Conduite à tenir au signal, pendant et en fin d’alerte. Précautions à tenir après l'alerte. Types de bombes

Date
1939/1945
Sujet
Bombardement aérien -- France -- 1900-1945
Guerre mondiale (1939-1945) -- France
Classement
Affiches anciennes

Aixois ! / Mairie d'Aix

Appel aux dons du Maire C. Coq à la suite du bombardement de la Ville

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
1944/08/17
Sujet
Bombardement aérien -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1900-1945
Guerre mondiale (1939-1945) -- France
Classement
Affiches anciennes

Extraict des registres du Parlement. Acte ordonnant l'enregistrement de lettres patentes du Roi donné à Paris en avril 1612

Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mercredi 3 février 1627
Sujet
x
Classement
Affiches anciennes

Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Jugement du Tribunal de première instance de Marseille concernant une adoption

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 16 février 1829
Sujet
Jugements -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1829.

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 24 février 1829
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le deuxième trimestre de 1830

Date
samedi 6 février 1830
Sujet
France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)
Classement
Affiches anciennes

Date de publication

Période

Classement

Type de document

Site de conservation

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Sujet