Plan d'organisation des corps de génie dans les départemens du royaume. Par M. Fabre ainé, ancien...
Plan d'organisation des corps de génie dans les départemens du royaume. Par M. Fabre ainé, ancien professeur de mathématiques & de physique à l'Université d'Aix....
Auteur
Fabre
Date
1790
Classement
Affiches anciennes
Élection municipale de cette ville d'Aix. St. Martin 1790. De par MM. Les officiers municipaux / ...
Élection municipale de cette ville d'Aix. St. Martin 1790. De par MM. Les officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Fixant l'ouverture des assemblées électives au dimanche 14 novembre
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 11 novembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Récit de la fête de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches...
Récit de la fête de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône, le jour de l'installation des juges du District de cette ville. Du 17 novembre, l'an second de la Liberté
Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 17 novembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de MM. Les officiers municipaux. Concernant le logement des mendians étrangers, erra...
Proclamation de MM. Les officiers municipaux. Concernant le logement des mendians étrangers, errans & vagabons, chez les hôtes et cabaretiers. Du 27 novembre 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 27 novembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Election des juges de commerce d'Aix / [Mairie d’Aix]
Election des juges de commerce d'Aix / [Mairie d’Aix]
Convocation des électeurs, composition du corps électoral, éligibilité
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 10 décembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Observation de M. De La Tour, sur le rapport du comité de la comptabilité de la ville de Marseill...
Observation de M. De La Tour, sur le rapport du comité de la comptabilité de la ville de Marseille, & sur un mémoire de M. Barbaroux, avocat de la même ville
Défense de M. de la Tour contre les calomnies répandues par ses ennemis concernant sa gestion au cours de la décennie 1780
Auteur
Des Gallois de La Tour, Charles Jean-Baptiste (1715-1802)
Date
1790
Classement
Affiches anciennes
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Dénombrement de la population
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
1790
Classement
Affiches anciennes
De par Messieurs les Officiers municipaux. Le public est averti... qu’il ne sera célébré cette an...
De par Messieurs les Officiers municipaux. Le public est averti... qu’il ne sera célébré cette année, dans la nuit de Noël, aucuns office ni messe... pour prévenir tout trouble nocturne / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 22 décembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 3...
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 30 décembre 1790
Ordre fait aux signataires de la liste du cercle des amis du Roi, de la Religion et de la paix de donner des renseignements
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 30 décembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent la Convocation des...
Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent la Convocation des assemblées pour la composition des municipalités. Données à Paris, le 6 janvier 1790 / [Louis XVI]
Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
mercredi 6 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal. Du 30 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]
Proclamation du corps municipal. Du 30 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]
Faisant défense à toutes personnes de sortir de la ville en armes
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 30 décembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi…concernant les pensions, traitemens conservés…la suspension de tout payem...
Lettres patentes du Roi…concernant les pensions, traitemens conservés…la suspension de tout payement…desdites pensions, & de tous appointemens & traitemens à l'égard des Français absens sans permission…du gouvernement; …Le 14 janvier 1790 / [Louis XVI]
Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
jeudi 14 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal sur les atteliers de charité. Du 31 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]
Ordonnance du corps municipal sur les atteliers de charité. Du 31 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 31 décembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Décret de l'Assemblée nationale. Du 14 janvier 1790
Décret de l'Assemblée nationale. Du 14 janvier 1790
Déclare que le pouvoir exécutif dans les ports et arsenaux réside dans la personne du Roi
Auteur
France. Assemblée nationale Constituante (1789-1791)
Date
vendredi 15 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
Adresse au Roi, Par la Société des Amis de la Constitution de la ville d'Aix … séante au Collège ...
Adresse au Roi, Par la Société des Amis de la Constitution de la ville d'Aix … séante au Collège national, présidence de M. Perrin, Maire ; M. Noé occupant le fauteuil
Contre le renvoi du Ministère de Servan, Clavières et Roland
Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
1791
Classement
Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 12 janvier 1790, portant que ...
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 12 janvier 1790, portant que les commissions intermédiaires des Pays d'États sont autorisées à rendre exécutoires les rôles d'impositions... le 21 janvier 1790 / [Louis XVI]
Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
jeudi 21 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de police de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Ordonnance du bureau de police de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Condamnation de charretiers n'ayant pas rempli les formalités prescrites sur la circulation des graines et confiscation de leurs chargements
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
Date
jeudi 21 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, Département des Bouches-du-Rhône...
Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, Département des Bouches-du-Rhône, à leurs concitoyens
Sur la constitution civile du clergé
Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
1791
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Cons...
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Conseil assemblé aux formes ordinaires, le 25 janvier 1790 / [Mairie d’Aix]
Délibérations sur l'arrestation des sieurs Lions et Audemar marchands de blés de cette ville
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 25 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
État général des biens nationaux situés dans la Ville d'Aix & son terroir... / [Mairie d’Aix]
État général des biens nationaux situés dans la Ville d'Aix & son terroir... / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
1791
Classement
Affiches anciennes
Rapport de MM. Les commissaires nommés par le conseil municipal de la ville d'Aix le 16 janvier 1...
Rapport de MM. Les commissaires nommés par le conseil municipal de la ville d'Aix le 16 janvier 1790, pour procéder à la division de la ville & du terroir en six quartiers, dans chacun desquels doit se former une assemblée d'élection / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 27 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
Adresse des sous-officiers, caporaux & soldats du détachement du Régiment de Lyonnois, en garniso...
Adresse des sous-officiers, caporaux & soldats du détachement du Régiment de Lyonnois, en garnison à Toulon, aux citoyens d'Aix, et réponse de la Municipalité
Auteur
France. Armée. Régiment du Lyonnais
Date
mardi 4 janvier 1791
Classement
Affiches anciennes
1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Formation en division de six quartiers ou arrondissements et fixation du lieu de la séance de chaque quartier pour l'élection
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 27 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
Exposé des officiers de la Garde nationale de Bastia, contre messieurs Baffier et Cattaneo avocat...
Exposé des officiers de la Garde nationale de Bastia, contre messieurs Baffier et Cattaneo avocats généraux au conseil supérieur de Corse, envoyé à l'Assemblée nationale
Justifiant le traitement infligé à ces deux magistrats par le peuple de Bastia
Auteur
France. Garde nationale (Bastia) (1789-1827)
Date
samedi 30 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
Loi pour la formation d'un Tribunal de cassation
Loi pour la formation d'un Tribunal de cassation
Auteur
France. Assemblée nationale Constituante (1789-1791)
Date
mardi 4 janvier 1791
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de la Municipalité, portant prohibition à toutes personnes de se travestir & masquer d...
Ordonnance de la Municipalité, portant prohibition à toutes personnes de se travestir & masquer durant le Carnaval / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 14 janvier 1791
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Ordre public, circulation des grains
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 30 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de Police rendue par MM. Les maire & officiers municipaux de la ville d'Aix, concernan...
Ordonnance de Police rendue par MM. Les maire & officiers municipaux de la ville d'Aix, concernant le jeu. Du 18 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 18 mars 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de Police concernant les meûniers & fourgonniers. Du 9 mai 1790. Extrait des registres...
Ordonnance de Police concernant les meûniers & fourgonniers. Du 9 mai 1790. Extrait des registres du bureau de police / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 9 mai 1790
Classement
Affiches anciennes
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 4 juin 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police qui enjoint à tous les propriétaires d'enlever le bois mort de leurs olivier...
Ordonnance de police qui enjoint à tous les propriétaires d'enlever le bois mort de leurs oliviers, sous peine d'amende. Du 19 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 19 mars 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de Police concernant le pain. Du 27 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
Ordonnance de Police concernant le pain. Du 27 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 27 mars 1790
Classement
Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 15 du présent mois de mars, c...
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 15 du présent mois de mars, concernant les droits féodaux. Données à Paris, le 28 mars 1790. Transcrites sur les registres du parlement / [Louis XVI]
Titre I : des effets généraux de la destruction du régime féodal ; Titre II : des droits seigneuriaux qui sont supprimés sans indemnité ; Titre III : des droits seigneuriaux rachetables
Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
dimanche 28 mars 1790
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de messieurs les maire et officiers municipaux. Du 3 avril 1790 / [Mairie d’Aix]
Proclamation de messieurs les maire et officiers municipaux. Du 3 avril 1790 / [Mairie d’Aix]
Perception des droits d'entrée, répression des fraudes à ce sujet
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 3 avril 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de Police. Sur l'imposition concernant la milice citoyenne. Du 8 avril 1790 / [Mairie ...
Ordonnance de Police. Sur l'imposition concernant la milice citoyenne. Du 8 avril 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 8 avril 1790
Classement
Affiches anciennes
Lettre de Monseigneur l'evêque de Sénez, aux curés de son diocèse
Lettre de Monseigneur l'evêque de Sénez, aux curés de son diocèse
Remontrance de l’évêque envers le curés qui permettent que les églises servent de lieu de réunion publique au détriment de la célébration de la messe
Auteur
Bonneval, Jean-Baptiste Marie Scipion Ruffo de
Date
lundi 19 avril 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Poursuites contre de Ferre, Roux et Peytavin, vicaires généraux d'Apt et contre J.M. Dulau, archevêque d'Arles
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 15 janvier 1791
Classement
Affiches anciennes
Jugement du corps municipal qui condamne le Sieur Albert Dufort cadet, ouvrier imprimeur, à trois...
Jugement du corps municipal qui condamne le Sieur Albert Dufort cadet, ouvrier imprimeur, à trois jours de prison, à titre de correction, & à faire des excuses à Mr. Le Major de la Garde nationale, pour provocation / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 14 juillet 1791
Classement
Affiches anciennes
Discours prononcé par M. Gibelin-David, Président de la Société des Amis de la Constitution à Aix...
Discours prononcé par M. Gibelin-David, Président de la Société des Amis de la Constitution à Aix, à l'ouverture de la séance du 14 juillet l'an troiseme de la liberté
Célèbre l’anniversaire de la Révolution
Auteur
Gibelin-David, Barthélemy (1747-18..)
Date
jeudi 14 juillet 1791
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du corps municipal de la Commune d'Aix / [Mairie d’Aix]
Extrait des registres des délibérations du corps municipal de la Commune d'Aix / [Mairie d’Aix]
Division du territoire en sections
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 31 janvier 1791
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal sur les élections des Officiers de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Ordonnance du corps municipal sur les élections des Officiers de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 3 février 1791
Classement
Affiches anciennes
De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Élection des commissaires qui doivent procéder aux opérations relatives à la contribution financière
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 11 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du c...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du corps municipal en Conseil & en bureaux, & sur la reddition des comptes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 16 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Loi relative à l'organisation de la régie des droits d'enregistrement, & autres y réunis. Donnée ...
Loi relative à l'organisation de la régie des droits d'enregistrement, & autres y réunis. Donnée à Paris, le 27 Mai 1791
Décret sur la régie des droits d’enregistrement, l’organisation des perceptions...
Date
vendredi 15 juillet 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Relatif à la dîme
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 18 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal, concernant la Garde nationale & la cocarde nationale. Du 21 juille...
Ordonnance du corps municipal, concernant la Garde nationale & la cocarde nationale. Du 21 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 21 juillet 1791
Classement
Affiches anciennes
Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Paiement d'un à compte des inscriptions foncières et mobiliaires de 1791
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 21 juillet 1791
Classement
Affiches anciennes
Adresse du corps municipal à l'Assemblée nationale. Du 23 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Adresse du corps municipal à l'Assemblée nationale. Du 23 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Au sujet de l'arrestation de Louis XVI à Varennes
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 23 juillet 1791
Classement
Affiches anciennes
Messieurs, les citoyens de la ville de Carpentras regardent comme un devoir de vous soumettre leu...
Messieurs, les citoyens de la ville de Carpentras regardent comme un devoir de vous soumettre leurs sentiments... [par la] Société des Amis de la Constitution de Carpentras
Lettre aux directoires des départements voisins : appel à une médiation dans la guerre opposant les Carpentrassiens pro-révolutionnaires aux Avignonais
Auteur
Société des amis de la Constitution (Carpentras, Vaucluse)
Date
samedi 19 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de Police, relative aux fumiers qui se font dans les rues & les places publiques, & au...
Ordonnance de Police, relative aux fumiers qui se font dans les rues & les places publiques, & aux cloaques que plusieurs personnes se sont permises d'établir sur les grands chemins, & auprès d'iceux. / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal