Documents

• 

  Arrest... qui ordonne que les gardes et jurez des marchands et des fabriquans, seront tenus de sa...

  Arrest... qui ordonne que les gardes et jurez des marchands et des fabriquans, seront tenus de saisir les draps et autres étoffes de laine…qui…ne seront pas trouvées conformes aux règlemens… Extrait des registres du conseil d'Estat

  Auteur

  France. Conseil d’État (13..-1791)

  Date

  mardi 5 avril 1735

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Arrest... qui exempte des droits dus au Roy ou à ses fermiers, et des droits de peages et autres,...

  Arrest... qui exempte des droits dus au Roy ou à ses fermiers, et des droits de peages et autres, les grains qui seront transportez des provinces du Royaume dans celle de Provence pendant un an. Extrait des registres du conseil d'Estat

  Auteur

  France. Conseil d’État (13..-1791)

  Date

  mardi 26 juillet 1735

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Arrest... qui ordonne l'execution de la déclaration du 23 juillet 1737 pour faciliter la percept...

  Arrest... qui ordonne l'execution de la déclaration du 23 juillet 1737 pour faciliter la perception des arrerages, des rentes, des tontines. Extrait des registres du conseil d'Estat

  Auteur

  France. Conseil d’État (13..-1791)

  Date

  samedi 23 août 1738

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Défense passive. Mesures de protections. Avis à la population / Mairie d'Aix

  Défense passive. Mesures de protections. Avis à la population / Mairie d'Aix

  Mesures à prendre et abris prévus en cas d'attaques par avions

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  1939/1940

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis à la population. Mesures de protection individuelle contre les effets des bombardements

  Avis à la population. Mesures de protection individuelle contre les effets des bombardements

  Mesures préventives. Signaux d'alerte. Conduite à tenir au signal, pendant et en fin d’alerte. Précautions à tenir après l'alerte. Types de bombes

  Date

  1939/1945

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Aixois ! / Mairie d'Aix

  Aixois ! / Mairie d'Aix

  Appel aux dons du Maire C. Coq à la suite du bombardement de la Ville

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  1944/08/17

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Extraict des registres du Parlement. Acte ordonnant l'enregistrement de lettres patentes du Roi d...

  Extraict des registres du Parlement. Acte ordonnant l'enregistrement de lettres patentes du Roi donné à Paris en avril 1612

  Auteur

  France. Parlement de Provence

  Date

  mercredi 3 février 1627

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Arrêté relatif au mesurage des vins et liquides / Mairie d'Aix

  Arrêté relatif au mesurage des vins et liquides / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  mercredi 4 février 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouche...

  Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

  Jugement du Tribunal de première instance de Marseille concernant une adoption

  Auteur

  France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

  Date

  lundi 16 février 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Collège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Collège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Relatif aux réclamations concernant la teneur de la liste du collège d'arrondissement

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  lundi 16 février 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des B...

  Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  samedi 28 février 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis sur la vérification annuelle des poids et mesures / Mairie d'Aix

  Avis sur la vérification annuelle des poids et mesures / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  mardi 17 février 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux façades des bâtiments de l'ancie...

  Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux façades des bâtiments de l'ancien prieuré de Saint-Jean, occupé par l’Ecole communale de dessin / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  lundi 2 mars 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

  Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1829.

  Auteur

  France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

  Date

  mardi 24 février 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Arrêté du préfet, qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Arrêté du préfet, qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  lundi 2 mars 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux bâtiments des eaux thermales de ...

  Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux bâtiments des eaux thermales de cette ville / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  jeudi 26 février 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Arrêté relatif aux opérations de la levée de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Arrêté relatif aux opérations de la levée de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  lundi 1 février 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux op...

  Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1829 / Sous-préfecture d'Aix

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  mercredi 3 février 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Journal de la Méditerranée et du département des Bouches-du-Rhône, politique, commercial, maritim...

  Journal de la Méditerranée et du département des Bouches-du-Rhône, politique, commercial, maritime, d'annonces légales, judiciaires, et avis divers

  Date

  mardi 3 mars 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis aux jeunes gens de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Avis aux jeunes gens de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  vendredi 5 février 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux op...

  Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1828 / Sous-préfecture d'Aix

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  jeudi 5 mars 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

  Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le deuxième trimestre de 1830

  Date

  samedi 6 février 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis aux jeunes gens qui appartiennent à la levée de la classe de 1828 / Mairie d'Aix

  Avis aux jeunes gens qui appartiennent à la levée de la classe de 1828 / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  samedi 7 mars 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis aux jeunes gens qui appartiennent à la levée de la classe de 1829 / Mairie d'Aix

  Avis aux jeunes gens qui appartiennent à la levée de la classe de 1829 / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  samedi 6 février 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la...

  Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la prime accordée par le Conseil général / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  vendredi 13 mars 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le ba...

  Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  mercredi 10 février 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Nomination du Président et du Vice-président du collège électorat du premier arrondissement

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  samedi 14 mars 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis sur la vaccine / Mairie d'Aix

  Avis sur la vaccine / Mairie d'Aix

  Avis de vaccination gratuite afin de prévenir la variole ou petite-vérole

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  mardi 17 mars 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  mardi 16 février 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis, sur l'adjudication, pour cinq ans, de tous les travaux concernant le pavage et l'entretien ...

  Avis, sur l'adjudication, pour cinq ans, de tous les travaux concernant le pavage et l'entretien des rues de la ville d'Aix / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  samedi 28 mars 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

  Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de 1829

  Date

  lundi 30 mars 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis sur la vérification annuelle des poids et mesures / Mairie d'Aix

  Avis sur la vérification annuelle des poids et mesures / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  mercredi 17 février 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

  Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1830

  Auteur

  France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

  Date

  vendredi 26 février 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  lundi 30 mars 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  mardi 2 mars 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouche...

  Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

  Jugement du Tribunal de première instance de Draguignan concernant une adoption

  Auteur

  France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

  Date

  mardi 31 mars 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Sondages pour la recherche des eaux souterraines / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Sondages pour la recherche des eaux souterraines / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  samedi 6 mars 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

  Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le troisième trimestre de 1829

  Date

  jeudi 30 avril 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

  Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de 1830

  Date

  samedi 27 mars 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Arrêté relatif aux règles à suivre dans le service des mutations de propriété / Préfecture des Bo...

  Arrêté relatif aux règles à suivre dans le service des mutations de propriété / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  mardi 5 mai 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux bâtimens de l'ancien Prieuré de ...

  Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux bâtimens de l'ancien Prieuré de Saint-Jean, où doit être transféré le musée de la ville / Mairie d'Aix

  Mis à disposition d’un appareil dénommé puits artésien dans chaque sous-préfecture

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  mercredi 31 mars 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  samedi 9 mai 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis sur le logement militaire / Mairie d'Aix

  Avis sur le logement militaire / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  mardi 6 avril 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis / Mairie d'Aix

  Avis / Mairie d'Aix

  Mulets et mules du train des équipages mis au service des cultivateurs

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  samedi 16 mai 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infama...

  Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1829, dont les pourvois en cassation ont été rejetés… / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

  Date

  jeudi 15 avril 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

  Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le troisième trimestre de 1830

  Date

  mercredi 28 avril 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Réunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Réunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Examen des aspirants officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes et herboristes

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  mercredi 10 juin 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  mardi 11 mai 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus p...

  Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus pendant le quatrième trimestre de 1828, de ceux rendus pendant le premier trimestre de 1829... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

  Date

  samedi 20 juin 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury. Sous-préfecture des Bouc...

  Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury. Sous-préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  samedi 15 mai 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis sur la destruction des chiens errans (sic) / Mairie d'Aix

  Avis sur la destruction des chiens errans (sic) / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  vendredi 3 juillet 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

  Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de 1829

  Date

  samedi 4 juillet 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Arrêté du préfet sur la publication des listes électorales/ Dissolution de la chambre des Députés et convocation des collèges électoraux

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  vendredi 21 mai 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  vendredi 17 juillet 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

  Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1830

  Auteur

  France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

  Date

  samedi 22 mai 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

  Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le quatrième trimestre de 1829

  Date

  mardi 28 juillet 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis sur la ferme des droits de pesage, mesurage et jaugeage / Mairie d'Aix

  Avis sur la ferme des droits de pesage, mesurage et jaugeage / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  vendredi 31 juillet 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance de police sur la vente des grains et farines / Mairie d'Aix

  Ordonnance de police sur la vente des grains et farines / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  jeudi 6 août 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis pour la ferme des droits de pesage, mesurage et jaugeage / Mairie d'Aix

  Avis pour la ferme des droits de pesage, mesurage et jaugeage / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  lundi 10 août 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Collège du premier arrondissement électoral. Tableau de rectification [suivi de] Collège du trois...

  Collège du premier arrondissement électoral. Tableau de rectification [suivi de] Collège du troisième arrondissement. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

  Collèges électoraux des 1er et 3e arrondissements

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  jeudi 3 juin 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

  Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de 1829

  Auteur

  France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

  Date

  lundi 31 août 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Collège du département. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

  Collège du département. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

  Collège du Département

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  jeudi 3 juin 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis sur le renouvellement de la ferme de l’éclairage de la ville / Mairie d'Aix

  Avis sur le renouvellement de la ferme de l’éclairage de la ville / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  mardi 8 septembre 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis sur la vaccine / Mairie d'Aix

  Avis sur la vaccine / Mairie d'Aix

  Avis de vaccination gratuite afin de prévenir la variole ou petite-vérole

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  jeudi 3 juin 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Nommant les présidents des collèges électoraux

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  vendredi 11 juin 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus p...

  Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus pendant le premier et le deuxième trimestre de 1829, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

  Date

  mercredi 16 septembre 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Proclamation du Roi. Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ...

  Proclamation du Roi. Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présents verront, salut. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Annonce de la dissolution de la chambre des députés

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  jeudi 17 juin 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

  Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le quatrième trimestre de 1829

  Date

  vendredi 18 septembre 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Vive le Roi. Armée d'Afrique / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Vive le Roi. Armée d'Afrique / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Bulletin annonçant le débarquement en Algérie (Sidi-Ferruch)

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  vendredi 18 juin 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Vendanges / Mairie d'Aix

  Vendanges / Mairie d'Aix

  Ouverture des vendanges, droits sur les raisins et police du marché aux raisins

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  mardi 22 septembre 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Concernant le maintien de l'ordre pendant la durée des élections

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  samedi 19 juin 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Cadastre parcellaire. Communication des bulletins d'arpentage. Avis aux propriétaires fonciers / ...

  Cadastre parcellaire. Communication des bulletins d'arpentage. Avis aux propriétaires fonciers / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  jeudi 1 octobre 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Nouvel avis sur l'adjudication de la ferme des droits de hallage et de magasinage aux greniers pu...

  Nouvel avis sur l'adjudication de la ferme des droits de hallage et de magasinage aux greniers publics / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  jeudi 8 octobre 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Arrêté relatif à la pêche fluviale. Enquête de commodo et incommodo / Préfecture des Bouches-du-R...

  Arrêté relatif à la pêche fluviale. Enquête de commodo et incommodo / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Sur le droit de pêche

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  mardi 22 juin 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Convocation du collège électoral du 3e arrondissement

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  jeudi 15 octobre 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Discours prononcé par le président du collège électoral du deuxième arrondissement, à la session ...

  Discours prononcé par le président du collège électoral du deuxième arrondissement, à la session du 23 juin 1830

  Date

  mercredi 23 juin 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Département des Bouches-du-Rhône. Liste générale du jury pour 1830. Arrêté général de clôture / P...

  Département des Bouches-du-Rhône. Liste générale du jury pour 1830. Arrêté général de clôture / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

  Au sujet de la composition des collèges électoraux

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  vendredi 16 octobre 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis aux propriétaires de chevaux et aux gardiens des manades du département des Bouches-du-Rhône...

  Avis aux propriétaires de chevaux et aux gardiens des manades du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  mardi 20 octobre 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Nomination du président du collège électoral de l'arrondissement d'Arles : Sieur Marquis de Bausset

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  samedi 24 octobre 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Fête de St. Charles / Mairie d'Aix

  Fête de St. Charles / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  jeudi 29 octobre 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Liste de rang et de service de la Cour royale, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône, pou...

  Liste de rang et de service de la Cour royale, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône, pour servir du 1er novembre 1829, au 1er novembre 1830

  Auteur

  France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

  Date

  dimanche 1 novembre 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

  Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de 1830

  Auteur

  France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

  Date

  mardi 15 décembre 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

  Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de 1830

  Date

  mardi 29 décembre 1829

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Recueil administratif de 1830. N° 18. Discours prononcé par M. de Seze, président du collège élec...

  Recueil administratif de 1830. N° 18. Discours prononcé par M. de Seze, président du collège électoral des Basses-Alpes à l'ouverture de la session. [suivi de] Discours prononcé par Mr le Préfet des Basses Alpes, devant une assemblée d'électeurs.

  Auteur

  Alpes-de-Haute-Provence

  Date

  dimanche 27 juin 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Inauguration du portrait de S.M. Charles X / Cour royale de Lyon

  Inauguration du portrait de S.M. Charles X / Cour royale de Lyon

  Procès-verbal de l'inauguration du portrait de S.M. Charles X dans la principale salle d'audience du Palais de la Cour royale de Lyon

  Date

  1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Discours prononcé par M. de Sèze, président du collège électoral des Basses Alpes, à l'ouverture ...

  Discours prononcé par M. de Sèze, président du collège électoral des Basses Alpes, à l'ouverture de la session

  Date

  1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Proclamation du roi / Louis-Philippe ; Mairie d’Aix

  Proclamation du roi / Louis-Philippe ; Mairie d’Aix

  Discours d'investiture

  Auteur

  Louis-Philippe Ier (1773-1850)

  Date

  1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Almanach. Indicateur de la ville d'Aix, pour l'année 1830 / Mairie d'Aix

  Almanach. Indicateur de la ville d'Aix, pour l'année 1830 / Mairie d'Aix

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Rapport au roi  / Conseil des ministres

  Rapport au roi  / Conseil des ministres

  Rapport des ministres de Charles X demandant la suppression de la liberté de la presse

  Auteur

  France. Conseil des ministres

  Date

  1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

  Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de 1830

  Date

  lundi 28 juin 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Instruction populaire sur les événements actuels avec une lettre en fac simile du général Lafayet...

  Instruction populaire sur les événements actuels avec une lettre en fac simile du général Lafayette par J.P. Chassan, avocat

  Auteur

  Chassan, J. P.

  Date

  1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Armée d'Afrique. Copie d'un rapport communiqué à M. le Conseiller d'Etat, Préfet des Bouches-du-...

  Armée d'Afrique. Copie d'un rapport communiqué à M. le Conseiller d'Etat, Préfet des Bouches-du-Rhône, par M. le Commissaire de la Marine, chef du service à Marseille [par le] Marquis d'Arbaud, conseiller d'Etat, Préfet

  Annonce de la prise d'Alger

  Auteur

  Arbaud-Jouques, Charles (1769-1849)

  Date

  juillet 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  mercredi 6 janvier 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis aux habitans de la Ville / Mairie d'Aix

  Avis aux habitans de la Ville / Mairie d'Aix

  Relatif au bureau de bienfaisance, soupe populaire

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  jeudi 14 janvier 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Discours prononcé par M. le Duc de Sabran, Pair de France, président du collège électoral du Dépa...

  Discours prononcé par M. le Duc de Sabran, Pair de France, président du collège électoral du Département des Bouches-du-Rhône, le 3 juillet 1830

  Auteur

  Sabran, Elzear- Zozime-Louis de (17..-1847)

  Date

  samedi 3 juillet 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Nous maire de la Ville d’Aix... arrêtons / Mairie d'Aix

  Nous maire de la Ville d’Aix... arrêtons / Mairie d'Aix

  Avis relatif à la célébration de l'anniversaire de la mort de Louis XVI

  Auteur

  Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

  Date

  mardi 19 janvier 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Discours prononcé le 19 juillet par M. le Marquis de Forbin des Issarts, pair de France, présiden...

  Discours prononcé le 19 juillet par M. le Marquis de Forbin des Issarts, pair de France, président du collège départemental de Vaucluse; après la lecture de la proclamation du roi

  Auteur

  Forbin Des Issarts, Joseph Charles Louis Henri (1775-1851)

  Date

  lundi 19 juillet 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Avis relatif à la longueur des moyeux de charrette, voiture de roulage ou autre / Préfecture des ...

  Avis relatif à la longueur des moyeux de charrette, voiture de roulage ou autre / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  mercredi 20 janvier 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

  Auteur

  Bouches-du-Rhône

  Date

  mardi 20 juillet 1830

  Classement

  Affiches anciennes

• 

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

  Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

  Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le quatrième trimestre de 1830.

  Date

  lundi 26 juillet 1830

  Classement

  Affiches anciennes