Fontaine de la Rotonde,
Aix-en-Provence, [après 1903]
cote PHO. CPA. AIX. 30

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Filtré par : 18e siècle
  • Arrest... qui ordonne que les gardes et jurez des marchands et des fabriquans, seront tenus de sa...
    Arrest... qui ordonne que les gardes et jurez des marchands et des fabriquans, seront tenus de saisir les draps et autres étoffes de laine…qui…ne seront pas trouvées conformes aux règlemens… Extrait des registres du conseil d'Estat

    Auteur
    France. Conseil d’État (13..-1791)
    Date
    mardi 5 avril 1735
    Classement
    Affiches anciennes
  • Arrest... qui exempte des droits dus au Roy ou à ses fermiers, et des droits de peages et autres,...
    Arrest... qui exempte des droits dus au Roy ou à ses fermiers, et des droits de peages et autres, les grains qui seront transportez des provinces du Royaume dans celle de Provence pendant un an. Extrait des registres du conseil d'Estat

    Auteur
    France. Conseil d’État (13..-1791)
    Date
    mardi 26 juillet 1735
    Classement
    Affiches anciennes
  • Arrest... qui ordonne l'execution de la déclaration du 23 juillet 1737 pour faciliter la percept...
    Arrest... qui ordonne l'execution de la déclaration du 23 juillet 1737 pour faciliter la perception des arrerages, des rentes, des tontines. Extrait des registres du conseil d'Estat

    Auteur
    France. Conseil d’État (13..-1791)
    Date
    samedi 23 août 1738
    Classement
    Affiches anciennes
  • Ordre de la marche des Arts et Metiers aux processions de la Fête-Dieu et de la Ste. Vierge de la...
    Ordre de la marche des Arts et Metiers aux processions de la Fête-Dieu et de la Ste. Vierge de la mi-août, en execution des arrêts de la Cour…rendus…sur le raport de Messieurs, Joseph- François de Gallice…de Villepey et de Meaux, comissaires à ce députez

    Date
    lundi 29 mai 1741
    Classement
    Affiches anciennes
  • Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Portant défenses de laver aux fontaines de l...
    Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Portant défenses de laver aux fontaines de la ville. Du 17 juillet 1775. Extrait des registres du bureau de police

    Auteur
    Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
    Date
    lundi 17 juillet 1775
    Classement
    Affiches anciennes
  • Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix
    Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix

    Convocation des Etats généraux

    Auteur
    Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
    Date
    vendredi 14 novembre 1788
    Classement
    Affiches anciennes
  • Ordonnance du bureau de Police… qui ordonne que tous les bouchons… seront fermés par tout le jour...
    Ordonnance du bureau de Police… qui ordonne que tous les bouchons… seront fermés par tout le jour de la publication de la présente ordonnance. Et fait inhibitions…de donner à boire & à manger aux…ouvriers… Extrait des registres du bureau de police

    Auteur
    Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
    Date
    mardi 12 septembre 1775
    Classement
    Affiches anciennes
  • Arrest du Conseil d'État du roi, concernant le commerce des grains. Du 23 novembre 1788. Extrait ...
    Arrest du Conseil d'État du roi, concernant le commerce des grains. Du 23 novembre 1788. Extrait des registres du Conseil d'État

    Auteur
    France. Conseil d’État (13..-1791)
    Date
    dimanche 23 novembre 1788
    Classement
    Affiches anciennes
  • Arrest de la Cour de Parlement de Provence, concernant le port des armes
    Arrest de la Cour de Parlement de Provence, concernant le port des armes

    Auteur
    France. Parlement de Provence
    Date
    mardi 21 novembre 1775
    Classement
    Affiches anciennes
  • Arrest du Parlement, qui homologue la délibération de la communauté d'Aix, concernant les bâtisse...
    Arrest du Parlement, qui homologue la délibération de la communauté d'Aix, concernant les bâtisses aux environ de la ville

    Auteur
    France. Parlement de Provence
    Date
    lundi 24 novembre 1788
    Classement
    Affiches anciennes

Date de publication

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