1er état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principa...
1er état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1815
Classement
Affiches anciennes
2è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal...
2è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1815
Classement
Affiches anciennes
3è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principa...
3è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1815
Classement
Affiches anciennes
[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] ...
[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 24 octobre 1876
Classement
Affiches anciennes
[Mise à jour des listes électorales] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
[Mise à jour des listes électorales] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Listes des électeurs décédés (« retranchements ») et ou ajoutés (« additions ») à la liste initiale pour les 6 arrondissements électoraux du département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 27 juillet 1846
Classement
Affiches anciennes
[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Recueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 30 octobre 1832
Classement
Affiches anciennes
Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 30 avril 1815
Classement
Affiches anciennes
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfec...
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 30 avril 1815
Classement
Affiches anciennes
Actes du gouvernement provisoire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Actes du gouvernement provisoire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation de l’affichage des placards dans les rues et rien ne doit être diffusé par les colporteurs sans accord préalable de la préfecture de police. Publié et affiché à Marseille le 21 avril
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 21 avril 1814
Classement
Affiches anciennes
Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correctio...
Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 17 mars 1882
Classement
Affiches anciennes
Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires,...
Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 17 juillet 1828
Classement
Affiches anciennes
Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public
Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction du pont suspendu de Mirabeau
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 20 décembre 1825
Classement
Affiches anciennes
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le ba...
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 10 février 1830
Classement
Affiches anciennes
Adresse à l'Assemblée nationale sur le départ du Roi. Les administrateurs composant du Directoire...
Adresse à l'Assemblée nationale sur le départ du Roi. Les administrateurs composant du Directoire...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 27 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Adresse de l'administration du département des Bouches du Rhône à l'Assemblée nationale, en faveu...
Adresse de l'administration du département des Bouches du Rhône à l'Assemblée nationale, en faveur de M. Puget Barbantane
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 1 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés da...
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés dans la ville d'Aix. Le 28 février 1792
Sur l’organisation du maintien de l’ordre
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 28 février 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation ...
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation de la Constitution par le Roi. Du 18 septembre 1791
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 18 septembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout l...
Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout le département, qui sont venus en armes dans cette ville d'Aix, dans les journée des 26, 27 & 28 de ce mois. Du 29 février 1792
Sur le désarmement fautif du régiment suisse d’Ernest, acte qui viole le traité d’amitié avec les Suisses et rend les responsables coupables de vol
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 29 février 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestatio...
Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestations faites en vertu des ordres donnés par MM. Les commissaires de l'Assemblée nationale envoyés à l'armée du Midi
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 7 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1793
Classement
Affiches anciennes
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1793
Classement
Affiches anciennes
Adresse du 10me régiment de ligne à ses frères d'armes / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adresse du 10me régiment de ligne à ses frères d'armes / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Pour rallier les hommes du 10è régiment au roi
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
juillet 1815
Classement
Affiches anciennes
Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à...
Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Sur la fermeture des maisons de jeux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 27 septembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du Dire...
Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du Directoire
Demandant l'annexion à l'empire Français du Contat (Avignon), foyer de rébellion à la constitution
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 22 décembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Adresse du Directoire du département des Bouches-du-Rhône
Adresse du Directoire du département des Bouches-du-Rhône
Fuite du Roi et de la Famille royale
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 25 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés ...
Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés qui viennent d'être coupés / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie d'un texte de recommandation émanant du ministère de l'agriculture et du commerce
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1847
Classement
Affiches anciennes
Amendes de police. Fixation de la valeur de la journée de travail pour 1826 et 1827
Amendes de police. Fixation de la valeur de la journée de travail pour 1826 et 1827
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 5 octobre 1826
Classement
Affiches anciennes
Anniversaire des journées de juillet / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Anniversaire des journées de juillet / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 21 juillet 1834
Classement
Affiches anciennes
Anniversaire des trois journées / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Anniversaire des trois journées / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Célébration des journées de juillet 1830
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 21 juillet 1836
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. 27me bulletin. 28me bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. 27me bulletin. 28me bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 19 août 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. 3me bulletin. 4me bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. 3me bulletin. 4me bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 28 avril 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Dixième bulletin. Rapport / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Dixième bulletin. Rapport / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 23 juin 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Huitième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Huitième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 16 juin 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Onzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Onzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 24 juin 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Premier Bulletin. Second bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Premier Bulletin. Second bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 23 avril 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Quatorzième Bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Quatorzième Bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 2 juillet 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Quinzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Quinzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 7 juillet 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Seizième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Seizième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 8 juillet 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 10 juin 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Trente-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 9 octobre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-deuxième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Trente-deuxième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 22 septembre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-quatrième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Trente-quatrième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 6 octobre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Trente-septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 21 octobre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Trente-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 13 octobre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trentième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Trentième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 16 septembre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Vingt-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 6 août 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-neuvième bulletin. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Vingt-neuvième bulletin. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 6 septembre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-quatrième bulletin. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Vingt-quatrième bulletin. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 août 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Vingt-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 11 août 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-troisième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Vingt-troisième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 2 août 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingt-troisième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Vingt-troisième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 28 septembre 1823
Classement
Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Vingtième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Armée des Pyrénées. Vingtième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 21 juillet 1823
Classement
Affiches anciennes
Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 30 octobre 1837
Classement
Affiches anciennes
Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [si...
Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [sic] du canal d'Arles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 6 décembre 1824
Classement
Affiches anciennes
Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse
Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 23 février 1835
Classement
Affiches anciennes
Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 1 mars 1834
Classement
Affiches anciennes
Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 mars 1833
Classement
Affiches anciennes
Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 5 mars 1827
Classement
Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concernant le maintien de l'ordre pendant la durée des élections
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 19 juin 1830
Classement
Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Sur la comptabilité des réquisitions faites pour le service des armées en 1813 et 1814
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 13 mai 1815
Classement
Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Convocation des membres des chambres de commerce pour les élections
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 9 mai 1815
Classement
Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Les officiers jouissant de la demi-solde ou de la solde de la retraite sont tenus de sortir du territoire de Marseille et des communes alentours si ils n’y ont pas leur domicile habituel (à cause de nombreuses rixes avec les habitants)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 31 août 1815
Classement
Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concernant les contribuables compris au rôle de l'emprunt du 6 septembre. Impôt de subside
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 20 décembre 1815
Classement
Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Désignation du local de réunion du collège électoral départemental
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 21 novembre 1827
Classement
Affiches anciennes
Arrêté [relatif aux chemins vicinaux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté [relatif aux chemins vicinaux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 3 juin 1836
Classement
Affiches anciennes
Arrêté approuvé par S. Exc. Le Ministre des Finances, le 27 octobre 1810, qui prohibe le parcours...
Arrêté approuvé par S. Exc. Le Ministre des Finances, le 27 octobre 1810, qui prohibe le parcours des chèvres dans les bois / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Interdiction d’introduire les chèvres dans les bois de chênes verts et blancs, de chênes kermès, pins et autres appartenant à l’État ou aux communes ou à des particuliers
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 11 août 1810
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'exécution des mesures de police relative à l'exploitation des mines / Préfect...
Arrêté concernant l'exécution des mesures de police relative à l'exploitation des mines / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 6 octobre 1820
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / P...
Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 9 juillet 1833
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 14 juillet 1837
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 10 juillet 1838
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 10 juillet 1839
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 15 juillet 1834
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Mesures sanitaires
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 15 juillet 1835
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 21 juillet 1831
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 15 juillet 1833
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 24 juillet 1832
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 10 juillet 1840
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 27 juillet 1841
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 27 juillet 1842
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 22 juillet 1843
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant la petite vérole et la propagation de la vaccine / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant la petite vérole et la propagation de la vaccine / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 10 février 1829
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant la plantation des routes impériales du département de Bouches-du-Rhône. Approuv...
Arrêté concernant la plantation des routes impériales du département de Bouches-du-Rhône. Approuvé par son excellence le Ministre de l’Intérieur, le 2 novembre 1813 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation pour planter des arbres au bord des routes par les communes ou les particuliers
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 21 septembre 1813
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant le mode de réparations des chemins communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant le mode de réparations des chemins communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 7 juin 1825
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant le recouvrement des contributions directes ordinaires et extraordinaires, et la...
Arrêté concernant le recouvrement des contributions directes ordinaires et extraordinaires, et la délivrance des bons de réquisitions admissibles en paiement des centimes extraordinaires de 1814 / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Recouvrement du restant des centimes extraordinaires de 1814
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 29 avril 1815
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant le service de la Garde nationale d'Aix / Sous-préfecture d'Aix
Arrêté concernant le service de la Garde nationale d'Aix / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 16 décembre 1816
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel d...
Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 29 août 1839
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfect...
Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation de l'ordre public
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 20 décembre 1853
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant des mesures pour la sécurité des routes / Sous-préfecture d'Aix
Arrêté contenant des mesures pour la sécurité des routes / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 27 janvier 1820
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...
Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1836, et relatif aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 1 septembre 1837
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du consei...
Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 18 avril 1844
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du consei...
Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 28 avril 1847
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1838 et les dispositions relatives au conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 26 juillet 1839
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1839 et les dispositions relative au Conseil de Révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 26 mai 1840
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1840 et les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 6 mai 1841
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appe...
Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1842... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 11 avril 1843
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1835, et relatif aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 14 septembre 1836
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1837 et les dispositions relatives aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 22 mai 1838
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contre les jeux de hasard / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté contre les jeux de hasard / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du préfet contre les jeux de hasard
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 15 décembre 1814
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 17 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Répression d'abus commis par les percepteurs de l'emprunt forcé