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Tribunal de première instance d'Aix, Cour de Cassation. Arrêt... qui casse et annule le jugement ...Tribunal de première instance d'Aix, Cour de Cassation. Arrêt... qui casse et annule le jugement rendu, le 18 juin dernier, par le Tribunal de simple police du canton de Berre, dans la cause du Ministère public, contre Jean-Pierre Martin
- Auteur
- France. Tribunal de première instance (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 9 août 1825
- Classement
- Affiches anciennes
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Tribunal civil d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône. Jugement correctionnel... qui condamne…Ga...Tribunal civil d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône. Jugement correctionnel... qui condamne…Garnier… à neuf mois d'emprisonnement et aux frais et dépens de justice, pour avoir tenu…des propos séditieux tendants à troubler la tranquilité publique…
- Auteur
- France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 24 janvier 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Tribunal civil d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône. Jugement correctionnel...Tribunal civil d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône. Jugement correctionnel...
Condamnation d'un cabaretier à Aix, pour avoir donné à jouer dans son cabaret au jeu de hasard dit La Vendome, prohibé par la loi
- Auteur
- France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 14 décembre 1814
- Classement
- Affiches anciennes
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Tribunal civil d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône. Instruction criminelle. AvisTribunal civil d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône. Instruction criminelle. Avis
Avis invitant les personnes qui ont des objets en gage à les déclarer
- Auteur
- France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 19 décembre 1814
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Troisième et surabondante affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Troisième et surabondante affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à exécuter pour l'achèvement et la réparation des quais du port de La Ciotat, des travaux à faire pour la réparation des quais de vieille-ville au port de Marseille, des ouvrages à faire pour la construction d'une bouée d...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 6 novembre 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Troisième affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Troisième affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour la construction d'un mur de quai... et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 25 février 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour la construction d'un mur de quai, et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 février 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire sur la rive gauche de la Durance, aux limites des communes de Barbentane et de Rognonas
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 mars 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de deux Bouées de touage dans la rade de Marseille
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mai 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire pour la réparation sur la route de 3ème classe de Toulon à Sisteron
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 27 mars 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des travaux à faire pour réparer la route de 1ère classe, n° 8, dans le canton n° 2, comprise entre la grande Bastide près le village de Sénas et le pont de Pas-de-Lancier, dans le territoire de Mallemort
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 24 août 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour la construction d'un mur de quai, et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 27 janvier 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire sur la rive gauche de la Durance, aux limites des communes de Barbentane et de Rognonas
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 13 mars 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des travaux à faire pour la réparation de la route royale de 1ère classe, n° 9, de Paris à Toulon, canton n°8
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 4 octobre 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de deux Bouées de touage dans la rade de Marseille
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 avril 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des travaux à faire pour la reconstruction du pilon établi au milieu de la passe du port de Marseille, pour amarrer les pannes flottantes employées à fermer cette passe et les navires de la quarantaine
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 21 août 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux des routes. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-RhôneTravaux des routes. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire sur deux routes de 3ème classe. La route de Marseille à La Ciotat et la route de Marseille à Draguignan
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 juin 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux des routes départementales. Dernière affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux des routes départementales. Dernière affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour la réparation et reconstruction des routes de Marseille à Arles, de Marseille à Draguignan et de Marseille à St. Maximin
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 16 février 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux départementaux. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux départementaux. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour réparations diverses à Tarascon, Salon, et autres localités du département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 24 novembre 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux départementaux. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux départementaux. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour réparations diverses à Aix, à l'Église métropolitaine de St. Sauveur, au Palais archiépiscopal et au Grand Séminaire ainsi que dans d'autres localités du département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 21 mars 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux départementaux. Dernière affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux départementaux. Dernière affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication de travaux pour réparations des routes départementales de Marseille à La Ciotat, de Marseille à Saint-Maximin, de Marseille à Arles, d'Arles à Avignon et dans le territoire de Lamanon.
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 avril 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Toutes les communes de France vont remercier les Poilus par la voix des enfants des écoles [Union...Toutes les communes de France vont remercier les Poilus par la voix des enfants des écoles [Union des grandes associations françaises]
Hommage rendu dans toutes les communes de France, le dimanche 3 août
- Date
- dimanche 3 août 1919
- Classement
- Affiches anciennes
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Théâtre Municipal. Représentation de gala au bénéfice des hôpitaux de la ville d'Aix, organisée p...Théâtre Municipal. Représentation de gala au bénéfice des hôpitaux de la ville d'Aix, organisée par l'École nationale de musique sous le haut patronage de la Croix rouge française et des autorités militaires et administratives de la ville / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 6 juin 1915
- Classement
- Affiches anciennes
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Théâtre Municipal. Oeuvre des plastrons du soldat, dimanche 5 décembre... Matinée de gala au prof...Théâtre Municipal. Oeuvre des plastrons du soldat, dimanche 5 décembre... Matinée de gala au profit de des hôpitaux de Salonique / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 5 décembre 1915
- Classement
- Affiches anciennes
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Théâtre Municipal. Grande représentation de gala au bénéfice des Serbes, organisée par l'École na...Théâtre Municipal. Grande représentation de gala au bénéfice des Serbes, organisée par l'École nationale de musique / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 7 mai 1916
- Classement
- Affiches anciennes
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Teneur du rapport déposé par MM. Hesse et Vigourous, arbitres désignés pour régler les salaires d...Teneur du rapport déposé par MM. Hesse et Vigourous, arbitres désignés pour régler les salaires dans le différent pendant entre les patrons et ouvriers de l'industrie du bâtiment à Aix
Grève des ouvriers maçons. Négociations salariales. Augmentations.
- Date
- vendredi 27 juin 1919
- Classement
- Affiches anciennes
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Tarif du droit d'octroi / Mairie d'AixTarif du droit d'octroi / Mairie d'Aix
Etabli par les délibérations du Conseil municipal de la commune d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, des 27 et 28 thermidor an VIII et 1er nivôse an IX
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 1 janvier 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Tarif des droits à percevoir par le fermier du marché des bestiaux, d'après le cahier des charges...Tarif des droits à percevoir par le fermier du marché des bestiaux, d'après le cahier des charges du bail du 22 juin 1819 / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 22 juin 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix, pour le second semestre de l'année 1824 ...Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix, pour le second semestre de l'année 1824 / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 2 janvier 1824
- Classement
- Affiches anciennes
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Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le second semestre de l'année 1825 /...Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le second semestre de l'année 1825 / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 3 janvier 1825
- Classement
- Affiches anciennes
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Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le premier semestre de l'année 1825 ...Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le premier semestre de l'année 1825 / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 3 janvier 1825
- Classement
- Affiches anciennes
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Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le premier semestre de l'année 1823 ...Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le premier semestre de l'année 1823 / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 4 janvier 1823
- Classement
- Affiches anciennes
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Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le premier semestre de l'année 1822 ...Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le premier semestre de l'année 1822 / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 31 décembre 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Représentation nationale organisée sous la présidence des autorités civiles et militaires au prof...Représentation nationale organisée sous la présidence des autorités civiles et militaires au profit des moustiquaires pour les corps des Dardannelles et des Flandres [au Variétés-Casino]
- Date
- jeudi 10 juin 1915
- Classement
- Affiches anciennes
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Remerciements à la population. Mes chers concitoyens... / Mairie d'AixRemerciements à la population. Mes chers concitoyens... / Mairie d'Aix
Remerciements du Maire à la population Aixoise à l'occasion de la réception du Président de la République, Alexandre Millerand
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mai 1922
- Classement
- Affiches anciennes
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Règlement de voirie. Extrait du registre des Arrêtés de la Mairie d'aix, département des Bouches-...Règlement de voirie. Extrait du registre des Arrêtés de la Mairie d'aix, département des Bouches-du-Rhône / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 3 juin 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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Règlement concernant les denrées et marchandises sujettes aux droits d'Octroi, qui ne sont point ...Règlement concernant les denrées et marchandises sujettes aux droits d'Octroi, qui ne sont point destinées à la consommation locale, délibéré par le Conseil municipal de la ville d'Aix, dans la séance du 12 mars 1809 / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 25 avril 1809
- Classement
- Affiches anciennes
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Pour la victoire. Deuxième emprunt de la défense nationale / [Ministère des finances]Pour la victoire. Deuxième emprunt de la défense nationale / [Ministère des finances]
Deuxième emprunt national de 1916. Frise dessinée par Léchaudel
- Auteur
- Léchaudel, A. > Illustrateur
- Date
- jeudi 5 octobre 1916
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordre de réquisition. Chevaux et mulets. [Ministère de la Guerre] (bis)Ordre de réquisition. Chevaux et mulets. [Ministère de la Guerre] (bis)
Ordre de réquisition de chevaux et de mulets et de voitures attelées ou non. Subdivision de Digne. Commune d'Aix Nord.
- Auteur
- France. Ministère de la guerre (1791-1936)
- Date
- 1918
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordre de la marche des Arts et Metiers aux processions de la Fête-Dieu et de la Ste. Vierge de la...Ordre de la marche des Arts et Metiers aux processions de la Fête-Dieu et de la Ste. Vierge de la mi-août, en execution des arrêts de la Cour…rendus…sur le raport de Messieurs, Joseph- François de Gallice…de Villepey et de Meaux, comissaires à ce députez
- Date
- lundi 29 mai 1741
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance… sur les marchandises non soumises aux droits d'octroi. Du 23 vendémiaire an 9 de la R...Ordonnance… sur les marchandises non soumises aux droits d'octroi. Du 23 vendémiaire an 9 de la République française / Municipalité d’Aix
Répression du brigandage
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 15 octobre 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police sur les pigeons / Mairie d'AixOrdonnance de police sur les pigeons / Mairie d'Aix
Arrêté destiné aux propriétaires de Colombiers, en raison des dommages occasionnés par les pigeons dans les campagnes à l'époque des semailles et des récoltes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 31 août 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1829.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 24 février 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1830
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 26 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1830
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 22 mai 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de 1829
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 31 août 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de 1830
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 15 décembre 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de l'an 1830.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 2 septembre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1831
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 3 mars 1831
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Fixation et nomination du Président des Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1831
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 22 mars 1831
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1829
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 9 juin 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1831
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 28 mai 1831
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le troisième trimestre de l'an 1814
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 3 juin 1814
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le premier trimestre de l'an 1815
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 22 décembre 1814
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de l'année 1825
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 6 décembre 1824
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de l'année 1822.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 6 juin 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de l'année 1823
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 26 mars 1823
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de l'année 1822.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 22 août 1822
- Classement
- Affiches anciennes