Documents
Plan d'organisation des corps de génie dans les départemens du royaume. Par M. Fabre ainé, ancien professeur de mathématiques & de physique à l'Université d'Aix....
- Auteur
- Fabre
- Date
- 1790
- Sujet
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
- France. Armée -- Organisation
- Classement
- Affiches anciennes
Élection municipale de cette ville d'Aix. St. Martin 1790. De par MM. Les officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Fixant l'ouverture des assemblées électives au dimanche 14 novembre
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 11 novembre 1790
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Récit de la fête de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône, le jour de l'installation des juges du District de cette ville. Du 17 novembre, l'an second de la Liberté
- Auteur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 17 novembre 1790
- Sujet
- Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de MM. Les officiers municipaux. Concernant le logement des mendians étrangers, errans & vagabons, chez les hôtes et cabaretiers. Du 27 novembre 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 27 novembre 1790
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Vagabondage (droit pénal)
- Classement
- Affiches anciennes
Election des juges de commerce d'Aix / [Mairie d’Aix]
Convocation des électeurs, composition du corps électoral, éligibilité
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 10 décembre 1790
- Sujet
- Juges -- Election -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Observation de M. De La Tour, sur le rapport du comité de la comptabilité de la ville de Marseille, & sur un mémoire de M. Barbaroux, avocat de la même ville
Défense de M. de la Tour contre les calomnies répandues par ses ennemis concernant sa gestion au cours de la décennie 1780
- Auteur
- Des Gallois de La Tour, Charles Jean-Baptiste (1715-1802)
- Date
- 1790
- Sujet
- Finances publiques -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Dénombrement de la population
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- 1790
- Sujet
- Recensement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
De par Messieurs les Officiers municipaux. Le public est averti... qu’il ne sera célébré cette année, dans la nuit de Noël, aucuns office ni messe... pour prévenir tout trouble nocturne / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 22 décembre 1790
- Sujet
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 30 décembre 1790
Ordre fait aux signataires de la liste du cercle des amis du Roi, de la Religion et de la paix de donner des renseignements
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 30 décembre 1790
- Sujet
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent la Convocation des assemblées pour la composition des municipalités. Données à Paris, le 6 janvier 1790 / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 6 janvier 1790
- Sujet
- Impôt
- Administration et procédure
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal. Du 30 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]
Faisant défense à toutes personnes de sortir de la ville en armes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 30 décembre 1790
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi…concernant les pensions, traitemens conservés…la suspension de tout payement…desdites pensions, & de tous appointemens & traitemens à l'égard des Français absens sans permission…du gouvernement; …Le 14 janvier 1790 / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- jeudi 14 janvier 1790
- Sujet
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal sur les atteliers de charité. Du 31 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 31 décembre 1790
- Sujet
- Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Décret de l'Assemblée nationale. Du 14 janvier 1790
Déclare que le pouvoir exécutif dans les ports et arsenaux réside dans la personne du Roi
- Auteur
- France. Assemblée nationale Constituante (1789-1791)
- Date
- vendredi 15 janvier 1790
- Sujet
- Politique commerciale -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse au Roi, Par la Société des Amis de la Constitution de la ville d'Aix … séante au Collège national, présidence de M. Perrin, Maire ; M. Noé occupant le fauteuil
Contre le renvoi du Ministère de Servan, Clavières et Roland
- Auteur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- 1791
- Sujet
- France -- Politique et gouvernement -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 12 janvier 1790, portant que les commissions intermédiaires des Pays d'États sont autorisées à rendre exécutoires les rôles d'impositions... le 21 janvier 1790 / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- jeudi 21 janvier 1790
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de police de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Condamnation de charretiers n'ayant pas rempli les formalités prescrites sur la circulation des graines et confiscation de leurs chargements
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
- Date
- jeudi 21 janvier 1790
- Sujet
- Céréales -- Transport -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, Département des Bouches-du-Rhône, à leurs concitoyens
Sur la constitution civile du clergé
- Auteur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- 1791
- Sujet
- Clergé constitutionnel -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Conseil assemblé aux formes ordinaires, le 25 janvier 1790 / [Mairie d’Aix]
Délibérations sur l'arrestation des sieurs Lions et Audemar marchands de blés de cette ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 25 janvier 1790
- Sujet
- Blé -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
État général des biens nationaux situés dans la Ville d'Aix & son terroir... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- 1791
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Rapport de MM. Les commissaires nommés par le conseil municipal de la ville d'Aix le 16 janvier 1790, pour procéder à la division de la ville & du terroir en six quartiers, dans chacun desquels doit se former une assemblée d'élection / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 27 janvier 1790
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse des sous-officiers, caporaux & soldats du détachement du Régiment de Lyonnois, en garnison à Toulon, aux citoyens d'Aix, et réponse de la Municipalité
- Auteur
- France. Armée. Régiment du Lyonnais
- Date
- mardi 4 janvier 1791
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Formation en division de six quartiers ou arrondissements et fixation du lieu de la séance de chaque quartier pour l'élection
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 27 janvier 1790
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Exposé des officiers de la Garde nationale de Bastia, contre messieurs Baffier et Cattaneo avocats généraux au conseil supérieur de Corse, envoyé à l'Assemblée nationale
Justifiant le traitement infligé à ces deux magistrats par le peuple de Bastia
- Auteur
- France. Garde nationale (Bastia) (1789-1827)
- Date
- samedi 30 janvier 1790
- Sujet
- Bastia (Corse) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Loi pour la formation d'un Tribunal de cassation
- Auteur
- France. Assemblée nationale Constituante (1789-1791)
- Date
- mardi 4 janvier 1791
- Sujet
- Justice -- Administration -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de la Municipalité, portant prohibition à toutes personnes de se travestir & masquer durant le Carnaval / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 14 janvier 1791
- Sujet
- Spectacles et divertissements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Ordre public, circulation des grains
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 30 janvier 1790
- Sujet
- Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de Police rendue par MM. Les maire & officiers municipaux de la ville d'Aix, concernant le jeu. Du 18 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 18 mars 1790
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de Police concernant les meûniers & fourgonniers. Du 9 mai 1790. Extrait des registres du bureau de police / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 9 mai 1790
- Sujet
- Meuniers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 4 juin 1790
- Sujet
- Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police qui enjoint à tous les propriétaires d'enlever le bois mort de leurs oliviers, sous peine d'amende. Du 19 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 19 mars 1790
- Sujet
- Olivier -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de Police concernant le pain. Du 27 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 27 mars 1790
- Sujet
- Pain -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 15 du présent mois de mars, concernant les droits féodaux. Données à Paris, le 28 mars 1790. Transcrites sur les registres du parlement / [Louis XVI]
Titre I : des effets généraux de la destruction du régime féodal ; Titre II : des droits seigneuriaux qui sont supprimés sans indemnité ; Titre III : des droits seigneuriaux rachetables
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- dimanche 28 mars 1790
- Sujet
- Droit féodal -- France -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de messieurs les maire et officiers municipaux. Du 3 avril 1790 / [Mairie d’Aix]
Perception des droits d'entrée, répression des fraudes à ce sujet
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 3 avril 1790
- Sujet
- Impôt -- Administration -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de Police. Sur l'imposition concernant la milice citoyenne. Du 8 avril 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 8 avril 1790
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Lettre de Monseigneur l'evêque de Sénez, aux curés de son diocèse
Remontrance de l’évêque envers le curés qui permettent que les églises servent de lieu de réunion publique au détriment de la célébration de la messe
- Auteur
- Bonneval, Jean-Baptiste Marie Scipion Ruffo de
- Date
- lundi 19 avril 1790
- Sujet
- Déchristianisation -- France -- Alpes-de-Haute-Provence (France) -- 1789-1815
- Eglise catholique. Diocèse (Senez, Alpes-de-Haute-Provence) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Poursuites contre de Ferre, Roux et Peytavin, vicaires généraux d'Apt et contre J.M. Dulau, archevêque d'Arles
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 janvier 1791
- Sujet
- Clergé réfractaire -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Provence (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement du corps municipal qui condamne le Sieur Albert Dufort cadet, ouvrier imprimeur, à trois jours de prison, à titre de correction, & à faire des excuses à Mr. Le Major de la Garde nationale, pour provocation / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 14 juillet 1791
- Sujet
- Outrage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Discours prononcé par M. Gibelin-David, Président de la Société des Amis de la Constitution à Aix, à l'ouverture de la séance du 14 juillet l'an troiseme de la liberté
Célèbre l’anniversaire de la Révolution
- Auteur
- Gibelin-David, Barthélemy (1747-18..)
- Date
- jeudi 14 juillet 1791
- Sujet
- France -- 14 juillet 1789 -- Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du corps municipal de la Commune d'Aix / [Mairie d’Aix]
Division du territoire en sections
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 31 janvier 1791
- Sujet
- Divisions politiques et administratives -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal sur les élections des Officiers de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 3 février 1791
- Sujet
- Militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827) -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Élection des commissaires qui doivent procéder aux opérations relatives à la contribution financière
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 11 février 1791
- Sujet
- x
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du corps municipal en Conseil & en bureaux, & sur la reddition des comptes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 16 février 1791
- Sujet
- Administration municipale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Loi relative à l'organisation de la régie des droits d'enregistrement, & autres y réunis. Donnée à Paris, le 27 Mai 1791
Décret sur la régie des droits d’enregistrement, l’organisation des perceptions...
- Date
- vendredi 15 juillet 1791
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Relatif à la dîme
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 18 février 1791
- Sujet
- Impôt -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal, concernant la Garde nationale & la cocarde nationale. Du 21 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 21 juillet 1791
- Sujet
- Emblèmes nationaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Paiement d'un à compte des inscriptions foncières et mobiliaires de 1791
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 21 juillet 1791
- Sujet
- Impôt -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du corps municipal à l'Assemblée nationale. Du 23 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Au sujet de l'arrestation de Louis XVI à Varennes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 23 juillet 1791
- Sujet
- Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Fuite à Varennes (1791)
- Classement
- Affiches anciennes
Messieurs, les citoyens de la ville de Carpentras regardent comme un devoir de vous soumettre leurs sentiments... [par la] Société des Amis de la Constitution de Carpentras
Lettre aux directoires des départements voisins : appel à une médiation dans la guerre opposant les Carpentrassiens pro-révolutionnaires aux Avignonais
- Auteur
- Société des amis de la Constitution (Carpentras, Vaucluse)
- Date
- samedi 19 février 1791
- Sujet
- Avignon (Vaucluse) -- 1789-1799 (Révolution)
- Comtat Venaissin (Vaucluse) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de Police, relative aux fumiers qui se font dans les rues & les places publiques, & aux cloaques que plusieurs personnes se sont permises d'établir sur les grands chemins, & auprès d'iceux. / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 1 août 1791
- Sujet
- Déchets organiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes