Documents

5493 résultat(s)

Filtré par : Affiches anciennes

mardi 5 avril 1735

Arrest... qui ordonne que les gardes et jurez des marchands et des fabriquans, seront tenus de saisir les draps et autres étoffes de laine…qui…ne seront pas trouvées conformes aux règlemens… Extrait des registres du conseil d'Estat

Auteur: France. Conseil d’État (13..-1791)

Date: mardi 5 avril 1735

Sujet: Textiles et tissus -- Inspection -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 26 juillet 1735

Arrest... qui exempte des droits dus au Roy ou à ses fermiers, et des droits de peages et autres, les grains qui seront transportez des provinces du Royaume dans celle de Provence pendant un an. Extrait des registres du conseil d'Estat

Auteur: France. Conseil d’État (13..-1791)

Date: mardi 26 juillet 1735

Sujet: Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 23 août 1738

Arrest... qui ordonne l'execution de la déclaration du 23 juillet 1737 pour faciliter la perception des arrerages, des rentes, des tontines. Extrait des registres du conseil d'Estat

Auteur: France. Conseil d’État (13..-1791)

Date: samedi 23 août 1738

Sujet: Rentes -- Droit -- France -- 18e siècle

Classement: Affiches anciennes

1939/1940

Défense passive. Mesures de protections. Avis à la population / Mairie d'Aix

Mesures à prendre et abris prévus en cas d'attaques par avions

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: 1939/1940

Sujet: Bombardement aérien -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1900-1945
: Guerre mondiale (1939-1945) -- France

Classement: Affiches anciennes

1939/1945

Avis à la population. Mesures de protection individuelle contre les effets des bombardements

Mesures préventives. Signaux d'alerte. Conduite à tenir au signal, pendant et en fin d’alerte. Précautions à tenir après l'alerte. Types de bombes

Date: 1939/1945

Sujet: Bombardement aérien -- France -- 1900-1945
: Guerre mondiale (1939-1945) -- France

Classement: Affiches anciennes

1944/08/17

Aixois ! / Mairie d'Aix

Appel aux dons du Maire C. Coq à la suite du bombardement de la Ville

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: 1944/08/17

Sujet: Bombardement aérien -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1900-1945
: Guerre mondiale (1939-1945) -- France

Classement: Affiches anciennes

mercredi 3 février 1627

Extraict des registres du Parlement. Acte ordonnant l'enregistrement de lettres patentes du Roi donné à Paris en avril 1612

Auteur: France. Parlement de Provence

Date: mercredi 3 février 1627

Sujet: x

Classement: Affiches anciennes

mercredi 4 février 1829

Arrêté relatif au mesurage des vins et liquides / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 4 février 1829

Sujet: Poids et mesures -- France -- aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 16 février 1829

Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Jugement du Tribunal de première instance de Marseille concernant une adoption

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 16 février 1829

Sujet: Jugements -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 16 février 1829

Collège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Relatif aux réclamations concernant la teneur de la liste du collège d'arrondissement

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 16 février 1829

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 28 février 1829

Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 28 février 1829

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 17 février 1829

Avis sur la vérification annuelle des poids et mesures / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 17 février 1829

Sujet: Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 2 mars 1829

Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux façades des bâtiments de l'ancien prieuré de Saint-Jean, occupé par l’Ecole communale de dessin / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 2 mars 1829

Sujet: Bâtiments municipaux -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Etablissements religieux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 24 février 1829

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1829.

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 24 février 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

lundi 2 mars 1829

Arrêté du préfet, qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 2 mars 1829

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 26 février 1829

Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux bâtiments des eaux thermales de cette ville / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 26 février 1829

Sujet: Etablissements de soins, de cure, etc. -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 1 février 1830

Arrêté relatif aux opérations de la levée de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 1 février 1830

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 3 février 1830

Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1829 / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 3 février 1830

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 3 mars 1829

Journal de la Méditerranée et du département des Bouches-du-Rhône, politique, commercial, maritime, d'annonces légales, judiciaires, et avis divers

Date: mardi 3 mars 1829

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- Périodiques

Classement: Affiches anciennes

vendredi 5 février 1830

Avis aux jeunes gens de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 5 février 1830

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 5 mars 1829

Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1828 / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 5 mars 1829

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 6 février 1830

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le deuxième trimestre de 1830

Date: samedi 6 février 1830

Sujet: France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)

Classement: Affiches anciennes

samedi 7 mars 1829

Avis aux jeunes gens qui appartiennent à la levée de la classe de 1828 / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 7 mars 1829

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 6 février 1830

Avis aux jeunes gens qui appartiennent à la levée de la classe de 1829 / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 6 février 1830

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 13 mars 1829

Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la prime accordée par le Conseil général / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 13 mars 1829

Sujet: Agriculture -- Subventions -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 10 février 1830

Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 10 février 1830

Sujet: Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 14 mars 1829

Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Nomination du Président et du Vice-président du collège électorat du premier arrondissement

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 14 mars 1829

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 17 mars 1829

Avis sur la vaccine / Mairie d'Aix

Avis de vaccination gratuite afin de prévenir la variole ou petite-vérole

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 17 mars 1829

Sujet: Vaccination -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 16 février 1830

Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 16 février 1830

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 28 mars 1829

Avis, sur l'adjudication, pour cinq ans, de tous les travaux concernant le pavage et l'entretien des rues de la ville d'Aix / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 28 mars 1829

Sujet: Rues -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 30 mars 1829

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de 1829

Date: lundi 30 mars 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 17 février 1830

Avis sur la vérification annuelle des poids et mesures / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 17 février 1830

Sujet: Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 26 février 1830

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1830

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 26 février 1830

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

lundi 30 mars 1829

Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 30 mars 1829

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 2 mars 1830

Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 2 mars 1830

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 31 mars 1829

Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Jugement du Tribunal de première instance de Draguignan concernant une adoption

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 31 mars 1829

Sujet: Jugements -- France -- Draguignan (Var) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 6 mars 1830

Sondages pour la recherche des eaux souterraines / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 6 mars 1830

Sujet: Eaux minérales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 30 avril 1829

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le troisième trimestre de 1829

Date: jeudi 30 avril 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)

Classement: Affiches anciennes

samedi 27 mars 1830

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de 1830

Date: samedi 27 mars 1830

Sujet: France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 mai 1829

Arrêté relatif aux règles à suivre dans le service des mutations de propriété / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 mai 1829

Sujet: Propriété foncière -- Impôts -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 31 mars 1830

Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux bâtimens de l'ancien Prieuré de Saint-Jean, où doit être transféré le musée de la ville / Mairie d'Aix

Mis à disposition d’un appareil dénommé puits artésien dans chaque sous-préfecture

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 31 mars 1830

Sujet: Bâtiments municipaux -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Puits artésiens -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 9 mai 1829

Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 9 mai 1829

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 6 avril 1830

Avis sur le logement militaire / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 6 avril 1830

Sujet: Casernes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 16 mai 1829

Avis / Mairie d'Aix

Mulets et mules du train des équipages mis au service des cultivateurs

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 16 mai 1829

Sujet: Animaux de travail -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 15 avril 1830

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1829, dont les pourvois en cassation ont été rejetés… / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 15 avril 1830

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 28 avril 1830

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le troisième trimestre de 1830

Date: mercredi 28 avril 1830

Sujet: France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 10 juin 1829

Réunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Examen des aspirants officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes et herboristes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 10 juin 1829

Sujet: Personnel médical -- Examens -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 11 mai 1830

Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 11 mai 1830

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 20 juin 1829

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus pendant le quatrième trimestre de 1828, de ceux rendus pendant le premier trimestre de 1829... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 20 juin 1829

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 15 mai 1830

Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury. Sous-préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 15 mai 1830

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 3 juillet 1829

Avis sur la destruction des chiens errans (sic) / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 3 juillet 1829

Sujet: Chien -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 4 juillet 1829

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de 1829

Date: samedi 4 juillet 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 21 mai 1830

Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Arrêté du préfet sur la publication des listes électorales/ Dissolution de la chambre des Députés et convocation des collèges électoraux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 21 mai 1830

Sujet: Elections -- France -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 17 juillet 1829

Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 17 juillet 1829

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 22 mai 1830

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1830

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 22 mai 1830

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

mardi 28 juillet 1829

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le quatrième trimestre de 1829

Date: mardi 28 juillet 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 31 juillet 1829

Avis sur la ferme des droits de pesage, mesurage et jaugeage / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 31 juillet 1829

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 6 août 1829

Ordonnance de police sur la vente des grains et farines / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 6 août 1829

Sujet: Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 10 août 1829

Avis pour la ferme des droits de pesage, mesurage et jaugeage / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 10 août 1829

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 3 juin 1830

Collège du premier arrondissement électoral. Tableau de rectification [suivi de] Collège du troisième arrondissement. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Collèges électoraux des 1er et 3e arrondissements

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 3 juin 1830

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 31 août 1829

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de 1829

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 31 août 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 3 juin 1830

Collège du département. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Collège du Département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 3 juin 1830

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 septembre 1829

Avis sur le renouvellement de la ferme de l’éclairage de la ville / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 8 septembre 1829

Sujet: Eclairage public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 3 juin 1830

Avis sur la vaccine / Mairie d'Aix

Avis de vaccination gratuite afin de prévenir la variole ou petite-vérole

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 3 juin 1830

Sujet: Vaccination -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 11 juin 1830

Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Nommant les présidents des collèges électoraux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 11 juin 1830

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 16 septembre 1829

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus pendant le premier et le deuxième trimestre de 1829, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 16 septembre 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 17 juin 1830

Proclamation du Roi. Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présents verront, salut. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Annonce de la dissolution de la chambre des députés

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 17 juin 1830

Sujet: Parlements -- Dissolution -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 18 septembre 1829

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le quatrième trimestre de 1829

Date: vendredi 18 septembre 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 18 juin 1830

Vive le Roi. Armée d'Afrique / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Bulletin annonçant le débarquement en Algérie (Sidi-Ferruch)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 18 juin 1830

Sujet: Europe -- Politique et gouvernement -- 1815-1848

Classement: Affiches anciennes

mardi 22 septembre 1829

Vendanges / Mairie d'Aix

Ouverture des vendanges, droits sur les raisins et police du marché aux raisins

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 22 septembre 1829

Sujet: Vendanges -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 19 juin 1830

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Concernant le maintien de l'ordre pendant la durée des élections

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 19 juin 1830

Sujet: Elections -- Mesures de sureté -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 1 octobre 1829

Cadastre parcellaire. Communication des bulletins d'arpentage. Avis aux propriétaires fonciers / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 1 octobre 1829

Sujet: Cadastres -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 8 octobre 1829

Nouvel avis sur l'adjudication de la ferme des droits de hallage et de magasinage aux greniers publics / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 8 octobre 1829

Sujet: Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 22 juin 1830

Arrêté relatif à la pêche fluviale. Enquête de commodo et incommodo / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Sur le droit de pêche

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 22 juin 1830

Sujet: Pêches en eau douce -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 15 octobre 1829

Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Convocation du collège électoral du 3e arrondissement

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 15 octobre 1829

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 23 juin 1830

Discours prononcé par le président du collège électoral du deuxième arrondissement, à la session du 23 juin 1830

Date: mercredi 23 juin 1830

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
: Discours -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 16 octobre 1829

Département des Bouches-du-Rhône. Liste générale du jury pour 1830. Arrêté général de clôture / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Au sujet de la composition des collèges électoraux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 16 octobre 1829

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 octobre 1829

Avis aux propriétaires de chevaux et aux gardiens des manades du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 20 octobre 1829

Sujet: Cheval -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 24 octobre 1829

Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Nomination du président du collège électoral de l'arrondissement d'Arles : Sieur Marquis de Bausset

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 24 octobre 1829

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 29 octobre 1829

Fête de St. Charles / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 29 octobre 1829

Sujet: Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

dimanche 1 novembre 1829

Liste de rang et de service de la Cour royale, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône, pour servir du 1er novembre 1829, au 1er novembre 1830

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: dimanche 1 novembre 1829

Sujet: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

mardi 15 décembre 1829

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de 1830

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 15 décembre 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

mardi 29 décembre 1829

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de 1830

Date: mardi 29 décembre 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 27 juin 1830

Recueil administratif de 1830. N° 18. Discours prononcé par M. de Seze, président du collège électoral des Basses-Alpes à l'ouverture de la session. [suivi de] Discours prononcé par Mr le Préfet des Basses Alpes, devant une assemblée d'électeurs.

Auteur: Alpes-de-Haute-Provence

Date: dimanche 27 juin 1830

Sujet: Elections -- France -- Alpes-de-Haute-Provence (France) -- 19e siècle
: Discours -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle