Fontaine de la Rotonde,
Aix-en-Provence, [après 1903]
cote PHO. CPA. AIX. 30

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Filtré par : Archives municipales

Arrest... qui ordonne que les gardes et jurez des marchands et des fabriquans, seront tenus de saisir les draps et autres étoffes de laine…qui…ne seront pas trouvées conformes aux règlemens… Extrait des registres du conseil d'Estat

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
mardi 5 avril 1735
Sujet
Textiles et tissus -- Inspection -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Arrest... qui exempte des droits dus au Roy ou à ses fermiers, et des droits de peages et autres, les grains qui seront transportez des provinces du Royaume dans celle de Provence pendant un an. Extrait des registres du conseil d'Estat

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
mardi 26 juillet 1735
Sujet
Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Arrest... qui ordonne l'execution de la déclaration du 23 juillet 1737 pour faciliter la perception des arrerages, des rentes, des tontines. Extrait des registres du conseil d'Estat

Auteur
France. Conseil d’État (13..-1791)
Date
samedi 23 août 1738
Sujet
Rentes -- Droit -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes

Défense passive. Mesures de protections. Avis à la population / Mairie d'Aix

Mesures à prendre et abris prévus en cas d'attaques par avions

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
1939/1940
Sujet
Bombardement aérien -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1900-1945
Guerre mondiale (1939-1945) -- France
Classement
Affiches anciennes

Avis à la population. Mesures de protection individuelle contre les effets des bombardements

Mesures préventives. Signaux d'alerte. Conduite à tenir au signal, pendant et en fin d’alerte. Précautions à tenir après l'alerte. Types de bombes

Date
1939/1945
Sujet
Bombardement aérien -- France -- 1900-1945
Guerre mondiale (1939-1945) -- France
Classement
Affiches anciennes

Aixois ! / Mairie d'Aix

Appel aux dons du Maire C. Coq à la suite du bombardement de la Ville

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
1944/08/17
Sujet
Bombardement aérien -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1900-1945
Guerre mondiale (1939-1945) -- France
Classement
Affiches anciennes

Extraict des registres du Parlement. Acte ordonnant l'enregistrement de lettres patentes du Roi donné à Paris en avril 1612

Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mercredi 3 février 1627
Sujet
x
Classement
Affiches anciennes

Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Jugement du Tribunal de première instance de Marseille concernant une adoption

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 16 février 1829
Sujet
Jugements -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1829.

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 24 février 1829
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le deuxième trimestre de 1830

Date
samedi 6 février 1830
Sujet
France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de 1829

Date
lundi 30 mars 1829
Sujet
France. Cour d'assises (Draguignan,Var)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1830

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 26 février 1830
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes

Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Jugement du Tribunal de première instance de Draguignan concernant une adoption

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 31 mars 1829
Sujet
Jugements -- France -- Draguignan (Var) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le troisième trimestre de 1829

Date
jeudi 30 avril 1829
Sujet
France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de 1830

Date
samedi 27 mars 1830
Sujet
France. Cour d'assises (Draguignan,Var)
Classement
Affiches anciennes

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1829, dont les pourvois en cassation ont été rejetés… / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 15 avril 1830
Sujet
Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le troisième trimestre de 1830

Date
mercredi 28 avril 1830
Sujet
France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)
Classement
Affiches anciennes

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus pendant le quatrième trimestre de 1828, de ceux rendus pendant le premier trimestre de 1829... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 20 juin 1829
Sujet
Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de 1829

Date
samedi 4 juillet 1829
Sujet
France. Cour d'assises (Draguignan,Var)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1830

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 22 mai 1830
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le quatrième trimestre de 1829

Date
mardi 28 juillet 1829
Sujet
France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de 1829

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 31 août 1829
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus pendant le premier et le deuxième trimestre de 1829, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 16 septembre 1829
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le quatrième trimestre de 1829

Date
vendredi 18 septembre 1829
Sujet
France. Cour d'assises (Draguignan,Var)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de 1830

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 15 décembre 1829
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de 1830

Date
mardi 29 décembre 1829
Sujet
France. Cour d'assises (Draguignan,Var)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de 1830

Date
lundi 28 juin 1830
Sujet
France. Cour d'assises (Draguignan,Var)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le quatrième trimestre de 1830.

Date
lundi 26 juillet 1830
Sujet
France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de l'an 1830.

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 2 septembre 1830
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1831

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 3 mars 1831
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Fixation et nomination du Président des Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1831

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 22 mars 1831
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de l'année 1831

Date
mardi 14 décembre 1830
Sujet
France. Cour d'assises (Draguignan,Var)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1829

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 9 juin 1829
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1831

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 28 mai 1831
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes

Arrêté / Mairie d'Aix

Arrêté demandant l'ouverture des fenêtres au passage du Prince-Président

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 28 septembre 1852
Sujet
Entrées (cérémonies) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Napoléon III (empereur des Français ; 1808 -1873)
Classement
Affiches anciennes

Arrêté interdisant la circulation sur la Route impériale N°8 entre la Grande et la Petite Rotonde / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 22 mars 1869
Sujet
Circulation urbaine -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes

Fête historique de charité à l'occasion du Concours régional les 24 et 25 avril 1869. Programme : Entrée du Roi René en 1448 / Mairie d'Aix

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
dimanche 25 avril 1869
Sujet
Fêtes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
René I (duc d'Anjou ; 1409-1480) – Anniversaires
Classement
Affiches anciennes

Fête donnée, le 17 décembre 1876, à l'occasion de l'inauguration de la statue de Mirabeau. Programme / Mairie d'Aix

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
dimanche 17 décembre 1876
Sujet
Monuments commémoratifs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1870-1914
Mirabeau – Honoré-Gabriel de Riqueti (1749-1791 ; comte de)
Classement
Affiches anciennes

Fête nationale du 14 juillet. Programme / Mairie d'Aix

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 8 juillet 1880
Sujet
Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1870-1914
France -- 14 juillet 1789 -- Anniversaires
Classement
Affiches anciennes

Extraict des registres de Parlement. Acte ordonnant que le lieutenant général de la ville d'Aix soit informé des contraventions commises par les marchands, à l'édit prohibitif du port des passements d'or et argent et autres ouvrages

Loi somptuaire

Auteur
France. Parlement de Provence
Date
jeudi 23 novembre 1634
Sujet
Luxe -- Droit -- France -- 17e siècle
Classement
Affiches anciennes

Extraict des registres de Parlement. Acte interdisant à toutes personnes de contre-venir aux édits et lettres patentes de sa Majesté faites sur la prohibition des clinquants et dentelles d'or et d'argent

Loi somptuaire

Auteur
France. Parlement de Provence
Date
vendredi 18 janvier 1636
Sujet
Luxe -- Droit -- France -- 17e siècle
Classement
Affiches anciennes

Concordat passé entre Messieurs de la Cour des comptes, aides et finances de ce pays et Messieurs les consuls et communauté… par devant Me. Decitrane, notaire et l'un des greffiers de la ville ; pour raison des places des chaires de Saint Sauveur…

Auteur
Decitrane
Date
mardi 29 février 1656
Sujet
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Ordre de la marche des Arts et Metiers aux processions de la Fête-Dieu et de la Ste. Vierge de la mi-août, en execution des arrêts de la Cour…rendus…sur le raport de Messieurs, Joseph- François de Gallice…de Villepey et de Meaux, comissaires à ce députez

Date
lundi 29 mai 1741
Sujet
Fête-Dieu -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, en faveur des gens des Trois Etats du Pays de Provence contre l'adjudicataire…des fermes unies…sur le requisitoire de Mr. Le procureur général…Extrait des registres de la Cour des comptes

Auteur
France. Chambre des comptes d’Aix
Date
mardi 15 juin 1779
Sujet
Transport de marchandises -- France -- Provence (France) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent que les anciens consuls et assesseurs d'Aix, procureurs du pays, continueront d'administrer la Provence jusqu'à la formation des départements / [Louis XVI]

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
dimanche 21 mars 1790
Sujet
Administration locale -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes

[Arrêt considérant que l'économie des subsistances et la surveillance de la consommation des denrées doivent augmenter en raison de leur rareté]

Signé Félix Chauvet, Commissaire-ordonnateur en chef de l'armée victorieuse employé à Port Montagne

Date
mardi 4 mars 1794
Sujet
Aliments -- Approvisionnement -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Ordonnance… sur les marchandises non soumises aux droits d'octroi. Du 23 vendémiaire an 9 de la République française / Municipalité d’Aix

Répression du brigandage

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 15 octobre 1800
Sujet
Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Tarif du droit d'octroi / Mairie d'Aix

Etabli par les délibérations du Conseil municipal de la commune d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, des 27 et 28 thermidor an VIII et 1er nivôse an IX

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 1 janvier 1801
Sujet
Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 7 juin 1802
Sujet
Établissements religieux -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Cathédrale Saint-Sauveur
Classement
Affiches anciennes

Barrières

Adjudication des barrières de la taxe d'entretien des routes du département pour un an

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 22 juillet 1802
Sujet
Adjudication administrative -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Voirie -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes

Date de publication

Période

Classement

Type de document

Site de conservation

Auteur

Sujet