Documents
- Mosaïque de vignettes
- Résultats par page : 100
-
Vente aux enchères, des matériaux provenant de la démolition de deux maisons acquises par la vill...Vente aux enchères, des matériaux provenant de la démolition de deux maisons acquises par la ville, pour l'agrandissement de la place du marché / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 24 février 1823
- Classement
- Affiches anciennes
-
Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix, pour l'année mil hui cent vingt / Mairie...Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix, pour l'année mil hui cent vingt / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 31 décembre 1819
- Classement
- Affiches anciennes
-
Société académique d'Aix. Classe d'agriculture. Avis aux agriculteursSociété académique d'Aix. Classe d'agriculture. Avis aux agriculteurs
Au sujet du froid exceptionnel du 9 janvier 1820 et culture des oliviers
- Auteur
- Académie des sciences, agriculture, arts et belles lettres (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 31 janvier 1820
- Classement
- Affiches anciennes
-
République française. Avis sur les déménagements de la Saint-Michel / Mairie d'AixRépublique française. Avis sur les déménagements de la Saint-Michel / Mairie d'Aix
Interdiction d'organiser des déménagements les 29 et 30 septembre, en raison de la venue du « Prince-Président »
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 18 septembre 1852
- Classement
- Affiches anciennes
-
Réparations des façades et du grand escalier de l'hôtel de ville / Mairie d'AixRéparations des façades et du grand escalier de l'hôtel de ville / Mairie d'Aix
Adjudication des travaux des façades et du grand escalier de l’hôtel de Ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 31 juillet 1811
- Classement
- Affiches anciennes
-
Recrutement de l'armée. Avis aux jeunes gens de la classe de 1822. Sont compris dans cette classe...Recrutement de l'armée. Avis aux jeunes gens de la classe de 1822. Sont compris dans cette classe tous les jeunes-gens nés depuis le janvier 1802, jusques et inclus le 31 décembre même année (II nivose an X, jusques au 10 nivose an XI.) / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 4 décembre 1822
- Classement
- Affiches anciennes
-
Recrutement de l'armée. Avis aux jeunes gens de la classe de 1818. Sont compris dans cette classe...Recrutement de l'armée. Avis aux jeunes gens de la classe de 1818. Sont compris dans cette classe tous les jeunes gens nés depuis le 1er janvier 1798, jusques et inclus le 31 décembre de la même année / Mairie d'Aix
Mise en demeure adressée aux jeunes hommes de la classe 1819 et ceux omis de 1818 et 1817 de se faire recenser en vue du tirage au sort
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 7 mai 1819
- Classement
- Affiches anciennes
-
Proclamation. Le premier adjoint exerçant provisoirement les fonctions de maire, à ses concitoyen...Proclamation. Le premier adjoint exerçant provisoirement les fonctions de maire, à ses concitoyens / Mairie d'Aix
Remerciements aux habitants des communes des Milles, de Gardanne, d’Albertas, de Simaine, etc pour avoir répondu à l’appel du général Loverdo. Le maire presse aussi les habitants d'acquitter leurs impositions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 5 juillet 1815
- Classement
- Affiches anciennes
-
Proclamation de son excellence, le maréchal Augereau à son ArméeProclamation de son excellence, le maréchal Augereau à son Armée
Le maréchal Augereau invite son armée à jurer fidélité à Louis XVIII
- Auteur
- Augereau, Pierre François Charles (1757-1816)
- Date
- samedi 16 avril 1814
- Classement
- Affiches anciennes
-
Port d'armes.... Toute personne qui, à l’avenir, marcherait armée hors de sa propriété, sans un p...Port d'armes.... Toute personne qui, à l’avenir, marcherait armée hors de sa propriété, sans un port d’armes qui ne porterait pas la clause de la responsabilité de la Mairie, sera dans le cas d’être arrêtée.. / Mairie d'Aix
Les permis de port d’armes devront désormais comportait une clause de responsabilité personnelle
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 5 octobre 1804
- Classement
- Affiches anciennes
-
Patentes de l'an IX.... le rôles des patentes de l’an X a été remis au citoyen Marius Richaud, pe...Patentes de l'an IX.... le rôles des patentes de l’an X a été remis au citoyen Marius Richaud, percepteur / Mairie d'Aix
Nomination du percepteur chargé de percevoir de percevoir les contributions directes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 4 janvier 1802
- Classement
- Affiches anciennes
-
Par arrêt de la Cour prévôtale... Michel (Bache-Augustin)Par arrêt de la Cour prévôtale... Michel (Bache-Augustin)
Condamnation aux travaux forcés à perpétuité de Bache, Augustin Michel et de Marguerite Fereore son épouse pour vol à main armée. Juridiction d’exception
- Date
- samedi 20 juillet 1816
- Classement
- Affiches anciennes
-
Par arrêt de la Cour prévôtale séant à Aix... Franc (Mathieu)... a été condamné à la peine de mortPar arrêt de la Cour prévôtale séant à Aix... Franc (Mathieu)... a été condamné à la peine de mort
Condamnation à mort de Mathieu Franc, natif de Rousset, pour le meurtre de sa mère Anne Begouin. NB : ce criminel de droit commun est jugé par un tribunal d’exception mis en place en 1815 et normalement destiné aux bonapartistes. Juridiction d'...
- Date
- mercredi 12 juin 1816
- Classement
- Affiches anciennes
-
Par arrêt de la Cour prévôtale du département des Bouches-du-Rhône... Chiachio dit Sias (Dominiqu...Par arrêt de la Cour prévôtale du département des Bouches-du-Rhône... Chiachio dit Sias (Dominique-Antoine)... et Tor (Vicent)...ont été condamné
Arrêt au sujet de la condamnation de Chiachio (Dominique-Antoine), dit Sias et, Thor (Vincent), pour fabrication et émission de fausses pièces. Juridiction d’exception
- Date
- mercredi 19 mars 1817
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordre aux conscrits et réquisitionnaires de se rendre sous les les drapeaux de la République / Br...Ordre aux conscrits et réquisitionnaires de se rendre sous les les drapeaux de la République / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
Appel des conscrits de l’an 7 et au contigent de l’an 8
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 16 janvier 1802
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du Président de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le second trimestre de l'an 1818.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 5 février 1818
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du président ainsi que des juges de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de l'an 1819
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 18 décembre 1818
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture de nouvelles et secondes Assises dans le Département des Bouches-du-Rhône, pour le second Trimestre de l'an 1818.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 18 avril 1818
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième Trimestre de l'an 1819
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 24 août 1819
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du président et des juges de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le second Trimestre de l'an 1819.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 22 mars 1819
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture de nouvelles et secondes Assises dans le Département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième Trimestre de l'an 1819.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 17 novembre 1819
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Sur l'ouverture des assises du département à Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 27 décembre 1819
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le troisième Trimestre de l'an 1816
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 14 juin 1816
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du président de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de l'an 1817
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 10 juillet 1817
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du roi et arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône relatifs à la convocati...Ordonnance du roi et arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône relatifs à la convocation des collèges électoraux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 septembre 1816
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du corps municipal du 28 avril 1790. Extrait des registres de la municipalité / [Mairi...Ordonnance du corps municipal du 28 avril 1790. Extrait des registres de la municipalité / [Mairie d’Aix]
Ordonnance du Corps municipal sur la dénonciation faite par le procureur de mettre à exécution le jugement rendu le 22 de ce mois contre le sieur Régusse.
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 28 avril 1790
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance de police... les joueurs trouvent toujours le moyen de se soustraire aux poursuites......Ordonnance de police... les joueurs trouvent toujours le moyen de se soustraire aux poursuites... / Mairie d'Aix
Réglementation sur les jeux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 9 février 1803
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance de police . La mairie d’Aix... ordonne : les charrettes apportant des grains / [Mairie...Ordonnance de police . La mairie d’Aix... ordonne : les charrettes apportant des grains / [Mairie d’Aix]
Sur la circulation des charrettes dans les rues, les meuniers, les balayeurs et la propreté des rues
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 28 mai 1803
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Sur l'ouverture des assises du département à Aix pour le second trimestre 1821
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 2 avril 1821
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance / Cour royale d'AixOrdonnance / Cour royale d'Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le second Trimestre de l'an 1817
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 24 mars 1817
- Classement
- Affiches anciennes
-
Nous Maire de la ville d’Aix.... vu la loi du 19 janvier 1816, relative au deuil général... pour ...Nous Maire de la ville d’Aix.... vu la loi du 19 janvier 1816, relative au deuil général... pour le repos de l’âme de feu S. M. Louis XVI, Roi de France / Mairie d'Aix
Arrêté relatif à la célébration de l'anniversaire de la mort de Louis XVI
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 16 janvier 1822
- Classement
- Affiches anciennes
-
Nous Maire de la ville d’Aix... une des villes où le bienfait de la vaccination est reçu avec le ...Nous Maire de la ville d’Aix... une des villes où le bienfait de la vaccination est reçu avec le moins d’empressement... / Mairie d'Aix
Au sujet de la petite vérole, du vaccin et des déclarations obligatoires
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 10 avril 1809
- Classement
- Affiches anciennes
-
Nous maire d’Aix... vu la loi du 19 janvier 1816, relative au deuil général du 21 janvier / Mairi...Nous maire d’Aix... vu la loi du 19 janvier 1816, relative au deuil général du 21 janvier / Mairie d'Aix
Arrêté relatif au programme des commémorations de l’exécution de Louis XVI
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 14 janvier 1819
- Classement
- Affiches anciennes
-
Lettre de S. Ex. M. le comte Nugent, lieutenant général des armées de S. M. Impériale, Royale, Ap...Lettre de S. Ex. M. le comte Nugent, lieutenant général des armées de S. M. Impériale, Royale, Apostolique, à M. le Maire d'Aix
Remerciements pour l'accueil fait à Aix aux troupes autrichiennes
- Auteur
- Nugent von Westmeath, Laval (1777-1862)
- Date
- mardi 29 août 1815
- Classement
- Affiches anciennes
-
Les maires et adjoints d'Aix à leurs concitoyens. Citoyens, profondément affligés par les ravages...Les maires et adjoints d'Aix à leurs concitoyens. Citoyens, profondément affligés par les ravages affreux que les dernières pluies ont causées sur le territoire d’Aix, nous avons demandé au sous-préfet... la nomination de deux commissaires / Mairie d'Aix
Au sujet des vérifications par les commissaires des dommages occasionnés par les inondations. Dégrèvement des contributions pour ravages causés par les pluies
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 27 novembre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
-
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Classement
- Affiches anciennes
-
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intér...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intérim, au maire d'Aix.. [suivi de] le maire d’Aix ordonne aux conscrits... / [Mairie d’Aix]
Application et diffusion par le maire Sallier d’une lettre du sous-préfet qui convoquent les les conscrits des ans 9 et 10
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 8 février 1803
- Classement
- Affiches anciennes
-
Le Maire de la ville d’Aix... arrête toute cornue employée au transport des vendanges... sera pré...Le Maire de la ville d’Aix... arrête toute cornue employée au transport des vendanges... sera préalablement jaugée et marquée / Mairie d'Aix
Arrêté portant sur un nouveau tarif des droits d'octroi relatif à la marque et au numéro de chaque cornue employée au transport des vendanges
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 6 septembre 1806
- Classement
- Affiches anciennes
-
Le Maire de la ville d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, aux Conscrits de l'an XIII. / [Mair...Le Maire de la ville d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, aux Conscrits de l'an XIII. / [Mairie d’Aix]
Convocation des jeunes gens nés depuis le 24 septembre 1783 jusque et inclus le 22 septembre 1784
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 13 février 1805
- Classement
- Affiches anciennes
-
Le Maire de la ville d'Aix aux conscrits de l'an 1806, et à leurs pères, mères ou tuteurs / [Mair...Le Maire de la ville d'Aix aux conscrits de l'an 1806, et à leurs pères, mères ou tuteurs / [Mairie d’Aix]
Inscription sur les listes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 17 janvier 1806
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement rendu par le Tribunal de première instance du deuxième arrondissement du département des...Jugement rendu par le Tribunal de première instance du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône
Condamnation de conscrits réfractaires [liste] à 1500 fr d'amende
- Auteur
- France. Tribunal de première instance (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 6 septembre 1805
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulange...Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulangers, à une amende de 3 journées de travail, pour n'avoir pas mis le poids aux pains à quatre ; ordonne que la restitution du surexigé sera faite…
Condamnation de boulangers pour fraude
- Date
- vendredi 23 octobre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement de police. Du 22 avril 1790. Extrait des registres de la police. / [Mairie d’Aix]Jugement de police. Du 22 avril 1790. Extrait des registres de la police. / [Mairie d’Aix]
Condamnation à l'amende du sieur de Grimaldi pour insulte à une patrouille
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 22 avril 1790
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement correctionnel rendu par le tribunal civil d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneJugement correctionnel rendu par le tribunal civil d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Condamnation de Mandin (André), Cabaretier à Lambesc, pour avoir donné à jouer dans son cabaret au jeu de hasard dit la Vendôme
- Auteur
- France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 24 janvier 1816
- Classement
- Affiches anciennes
-
Garde nationale. Avis relatif au remplacement du service dans la Garde nationale. / Mairie d'AixGarde nationale. Avis relatif au remplacement du service dans la Garde nationale. / Mairie d'Aix
Relativement au remplacement du service dans la garde nationale
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 6 décembre 1810
- Classement
- Affiches anciennes
-
Fête de l'anniversaire du couronnement de S. M. l'Empereur et Roi et de celui de la bataille d'Au...Fête de l'anniversaire du couronnement de S. M. l'Empereur et Roi et de celui de la bataille d'Austerlitz / Mairie d'Aix
Programme de la fête de l’anniversaire du couronnement de S. M. et de la bataille d’Austerlitz
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 25 novembre 1811
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ferme des droits de magasinage et de hallage aux greniers publics / Mairie d'AixFerme des droits de magasinage et de hallage aux greniers publics / Mairie d'Aix
Adjudication par enchères de la ferme des droits de magasinage et de hallage aux greniers publics de la ville d’Aix-en-Provence
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 5 avril 1814
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département des Bouches-du-RhôneExtraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Relatif à l'emploi des garnisaires contre les conscrits désobéissants
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 12 janvier 1811
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les troisième et quatrième trimestres de 1819 / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 31 décembre 1819
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les premier et second trimestres de 1819 / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 21 juin 1819
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1821 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 1 octobre 1821
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1820, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 30 septembre 1820
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1817. / Cour royale d'Aix
Détail des délits, crimes et condamnations d’accusés reconnus coupables par la cour royale
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 30 août 1817
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le second trimestre de 1821 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 30 juin 1821
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le second trimestre de 1820 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 30 juin 1820
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le quatrième trimestre de 1821 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 2 janvier 1822
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1821, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 27 avril 1821
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1820, et de ceux rendus pendant le quatrième trimestre de 1819, dont les pourvois en cassation ont été rejetés
- Date
- vendredi 31 mars 1820
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1817 / Cour royale d'Aix
Détail des délits, crimes et condamnations d’accusés reconnus coupables par la cour royale
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 7 mai 1817
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait du règlement impérial, du 17 mai 1809, relatif aux octrois / Mairie d'AixExtrait du règlement impérial, du 17 mai 1809, relatif aux octrois / Mairie d'Aix
Extrait du décret impérial sur les octrois (transit et passe-debout)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 28 décembre 1809
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les conditions de vie des salpêtriers et leurs obligations
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 24 mai 1810
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait des registres des arrêtés du Comte de l'Empire, Conseiller d'État, préfet du département ...Extrait des registres des arrêtés du Comte de l'Empire, Conseiller d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les gardes-champêtres
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 juin 1810
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône. Mise en a...Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône. Mise en activité de la Garde nationale.
Mise en activité de la garde nationale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 octobre 1811
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône.Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les mines de houille à Gardanne. Concession de mines au Sr Gaspard Coste ; [suivi de] La pétition du Sr Gaspard Coste à ce sujet
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 août 1811
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfectu...Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnant l'ouverture du registre d'inscription des jeunes gens de la conscription de 1811
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 novembre 1810
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du 16 août 1816. / Préfecture des Bouches-du-R...Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du 16 août 1816. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Contributions indirectes concernant les boissons
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 16 août 1816
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait des registres de la mairie d'Aix, département des Bouches-du-Rhône / Mairie d'AixExtrait des registres de la mairie d'Aix, département des Bouches-du-Rhône / Mairie d'Aix
Réquisition de lits et fournitures pour les conscrits malades détenus aux prisons de la ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 1 mars 1810
- Classement
- Affiches anciennes